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Table des matières
Échec en CMP
Question prioritaire de constitutionnalité
Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s (Procédure accélérée - Suite)
Rappel au Règlement
Mme Annie David
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE PREMIER (Suite)
Hommage au couple de policiers tués
Questions d'actualité
Lutte contre le terrorisme (I)
Mme Catherine Tasca
M. Manuel Valls, Premier ministre
Lutte contre le terrorisme (II)
M. François Zocchetto
M. Manuel Valls, Premier ministre
Lutte contre le terrorisme (III)
M. Bruno Retailleau
M. Manuel Valls, Premier ministre
Violences à Marseille (I)
Mme Mireille Jouve
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Soutien à l'agriculture bio
M. Joël Labbé
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Loi Travail
M. Patrick Abate
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Violences à Marseille (II)
Mme Samia Ghali
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Violences à Marseille (III)
M. Bruno Gilles
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Attractivité et image de la France
Mme Caroline Cayeux
M. Manuel Valls, Premier ministre
Loi Vieillissement
M. Georges Labazée
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier
CHAPITRE PREMIER BIS (Renforcer la lutte contre les discriminations, le harcèlement sexuel et les agissements sexistes)
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE PREMIER BIS
Mme Laurence Cohen
ARTICLE PREMIER TER
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
ARTICLE PREMIER QUINQUIES
Mme Laurence Cohen
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 2
Mme Marie-Noëlle Lienemann
Mme Éliane Assassi
Mme Annie David
Mme Laurence Cohen
Mme Cécile Cukierman
M. François Marc
Mme Dominique Gillot
M. Martial Bourquin
M. Pierre Laurent
M. Yves Daudigny
M. Jean Desessard
M. Alain Néri
M. Yannick Vaugrenard
Mme Myriam El Khomri, ministre
Ordre du jour du mercredi 15 juin 2016
Analyse des scrutins publics
