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Table des matières
CMP (Candidatures)
Mission d'information (Demande de création)
Ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015 (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
M. Christian Cambon, rapporteur de la commission des affaires étrangères
M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Hervé Maurey, rapporteur de l'Union interparlementaire pour la Conférence sur le climat
Mme Éliane Giraud
M. Ronan Dantec
M. David Rachline
Mme Mireille Jouve
Mme Chantal Jouanno
Mme Évelyne Didier
Mme Fabienne Keller
Mme Odette Herviaux
M. François Grosdidier
Mme Ségolène Royal, ministre
Discussion de l'article unique
M. Joël Guerriau
M. Jean Bizet
M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères
Dépôt de documents
CMP (Nominations)
Sanctions à l'encontre de la Russie
Discussion générale
M. Yves Pozzo di Borgo, au nom de la commission des affaires européennes
M. Simon Sutour, au nom de la commission des affaires européennes
M. Robert del Picchia, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mme Josette Durrieu, rapporteure de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Question préalable
M. Hervé Maurey
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
Discussion générale (Suite)
Mme Leila Aïchi
M. David Rachline
M. Jacques Mézard
M. Bernard Vera
M. Pascal Allizard
M. Claude Kern
M. Didier Marie
M. Claude Malhuret
Mme Nathalie Goulet
M. Daniel Reiner
Mme Joëlle Garriaud-Maylam
M. Jacques Legendre
Discussion de la proposition de résolution européenne
Interventions sur l'ensemble
M. Pierre-Yves Collombat
M. Claude Malhuret
M. Gérard Longuet
M. Jacques Legendre
M. Jean-Yves Leconte
Répression des abus de marché (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
M. Yvon Collin
M. Vincent Capo-Canellas
Mme Marie-France Beaufils
M. Claude Raynal
M. André Gattolin
Discussion du texte élaboré par la CMP
ARTICLE 5
Ordre du jour du jeudi 9 juin 2016
Analyse des scrutins publics
