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Table des matières
Organisme extraparlementaire (Candidatures)
CMP (Demande de constitution)
Engagement de la procédure accélérée
Questions orales
Dragage des cours d'eau
M. Alain Marc
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Interdiction des voitures à diesel à Paris
Mme Catherine Procaccia
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Inondations dans le bassin de la Berre
M. Martial Bourquin, en remplacement de M. Courteau
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Eclairage public
M. Patrick Chaize
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Régime local de sécurité sociale d'Alsace-Moselle
M. Patrick Abate
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Numerus clausus des médecins
M. Daniel Chasseing
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
M. Yannick Vaugrenard
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Difficultés financières des associations d'aide à la personne
M. Martial Bourquin
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Traitement des déchets hospitaliers
Mme Pascale Gruny
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Couverture téléphonie mobile
M. Jean-Baptiste Lemoyne
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Statut juridique des associations
Mme Élisabeth Doineau
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Tourisme
M. Michel Canevet
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Allocation chômage du fonctionnaire révoqué
M. Daniel Chasseing, en remplacement de M. Jacques Genest
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Politique forestière en Seine-Maritime
Mme Agnès Canayer
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Fermeture des commissariats de Cournon-d'Auvergne et Gerzat
M. Alain Néri
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Charles-de-Gaulle-Express
M. Pierre Laurent
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Service civique
Mme Élisabeth Lamure
Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville
Pôle de Roissy
Mme Laurence Cohen
Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville
Cumul des mandats
M. Jean Louis Masson
Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville
Dalo
M. Roger Madec
Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Subventions aux écoles privées
M. Dominique Watrin
Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Convois exceptionnels
M. Yves Daudigny
Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Assurance des équipements locaux
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Aéroport de Bâle-Mulhouse
Mme Patricia Schillinger
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Grand Paris
M. Philippe Kaltenbach
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Modalités de recensement des logements sociaux
M. Bernard Cazeau
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Organisme extraparlementaire (Nominations)
Sénatrice en mission
Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)
Prorogation de l'état d'urgence (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
M. Michel Mercier, rapporteur de la commission des lois
M. Alain Richard
Mme Esther Benbassa
M. Jacques Mézard
Mme Catherine Troendlé
Mme Éliane Assassi
M. François Zocchetto
Discussion de l'article unique
Répression des abus de marché (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur de la commission des finances
M. François Pillet, rapporteur pour avis de la commission des lois
M. André Gattolin
M. Yvon Collin
M. Vincent Capo-Canellas
M. Éric Bocquet
M. Claude Raynal
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER A
M. Pierre-Yves Collombat
ARTICLE PREMIER
ARTICLE PREMIER BIS A
ARTICLE 2
ARTICLE 2 TER
ARTICLE 4
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 5
Saisine du Conseil constitutionnel
Reconquête de la biodiversité (Deuxième lecture)
Discussion générale
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
M. Jérôme Bignon, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. François Pillet, en remplacement de M. Alain Anziani, rapporteur pour avis de la commission des lois
M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Jean-Claude Requier
Mme Évelyne Didier
M. Jean-Jacques Filleul
M. Ronan Dantec
M. Rémy Pointereau
Mme Chantal Jouanno
Mme Sophie Primas
Mme Nicole Bonnefoy
M. Daniel Gremillet
Questions prioritaires de constitutionnalité
Reconquête de la biodiversité (Deuxième lecture - Suite)
Discussion générale (Suite)
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 2
ARTICLE 2 BIS
M. Bruno Retailleau
ARTICLE 3 TER
Ordre du jour du mercredi 11 mai 2016
Analyse des scrutins publics
