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Table des matières
Mise au point au sujet d'un vote
Protection de la nation (Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE PREMIER (Suite)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE PREMIER BIS
M. Claude Malhuret
M. Jean Louis Masson
Mme Sophie Joissains
ARTICLES ADDITIONNELS
Questions d'actualité
Loi Travail (I)
M. Jean-Marc Gabouty
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Loi Travail (II)
M. René-Paul Savary
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Loi Travail (III)
Mme Françoise Laborde
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Notre-Dame-des-Landes
M. Ronan Dantec
M. Manuel Valls, Premier ministre
Loi Travail (IV)
Mme Christine Prunaud
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Loi Travail (V)
M. Alain Anziani
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Crue centennale à Paris
M. Yves Pozzo di Borgo
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Assurance chômage
M. Serge Dassault
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Maisons de services au public
M. Georges Labazée
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Camp de Grande-Synthe
M. Jean-François Rapin
M. Manuel Valls, Premier ministre
Crise migratoire
M. Didier Marie
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie
Filière bois
Mme Nicole Duranton
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Indemnités des élus locaux
M. Philippe Adnot
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Rappel au Règlement
M. Jean Desessard
Commission (Candidature)
Protection de la nation (Suite)
Mise au point au sujet d'un vote
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 2
M. Pierre Charon
M. Claude Malhuret
Mme Marie-Noëlle Lienemann
Mme Claudine Lepage
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Éliane Assassi
Mme Bariza Khiari
M. Richard Yung
M. Alain Néri
M. Gaëtan Gorce
M. David Assouline
M. Alain Duran
M. Jean-Pierre Sueur
M. Yves Daudigny
M. Gilbert Roger
M. Jean-Yves Leconte
M. Philippe Bonnecarrère
Mme Michelle Meunier
M. Pierre-Yves Collombat
M. Jacques Mézard
M. Jean-Marc Gabouty
M. Michel Mercier
Mme Éliane Giraud
Rappel au règlement
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 2 (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS
Commission (Nomination)
Ordre du jour du mardi 22 mars 2016
Analyse des scrutins publics
