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Table des matières
Fin du mandat et remplacement d'un sénateur
Sénateurs en mission
Questions orales
Recouvrement de la taxe d'aménagement
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Convention fiscale franco-qatarie
M. Jean-Yves Leconte
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Couverture en téléphonie mobile
M. Cédric Perrin
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Contrats de volontariat en PME
M. Yannick Vaugrenard
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Fonds de soutien au développement des activités périscolaires
M. Gérard Longuet
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Projet d'enfouissement d'une portion de l'autoroute A1 à Saint-Denis
Mme Aline Archimbaud
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Renforcement de la mention « Reconnu garant de l'environnement »
Mme Stéphanie Riocreux
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Modification de la gouvernance des caisses de retraite des professions libérales
Mme Corinne Imbert
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Devenir de la clinique des Grandes Alpes
M. Loïc Hervé
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Centre hospitalier d'Aurillac
M. Jacques Mézard
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Retraite des élus locaux
M. Jean Louis Masson
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Couverture maladie des retraités résidant hors de France
Mme Claudine Lepage
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Lutte contre les violences conjugales
Mme Claire-Lise Campion
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Avenir du centre de formation des techniciens forestiers
M. Jean-François Husson
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Simplification des normes pour les agriculteurs
Mme Pascale Gruny
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Insécurité en Guyane
M. Georges Patient
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Prime à la naissance
M. Claude Bérit-Débat
M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Amiante
Mme Michelle Demessine
M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Gens du voyage
M. Alain Chatillon
Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Logement social et logement étudiant
Mme Dominique Estrosi Sassone
Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Logements des apprentis
M. Henri Tandonnet
Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Collège Montaigne de Vannes
M. Michel Le Scouarnec
Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Compétences eaux et assainissement
M. Jean-Jacques Filleul
Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales
Hommage au Président Claude Estier
M. Gérard Larcher, président du Sénat
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Statut des quartiers généraux militaires de l'OTAN (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie
M. Jacques Gautier, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mme Leila Aïchi
M. Jean-Noël Guérini
M. Yves Pozzo di Borgo
Mme Michelle Demessine
M. Daniel Reiner
M. Xavier Pintat
Discussion de l'article unique
Commission (Candidature)
Emploi des forces armées sur le territoire national
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
M. Yvon Collin
M. Jacques Gautier
M. Jean-Marie Bockel
Mme Michelle Demessine
M. Gilbert Roger
Mme Leila Aïchi
M. Dominique de Legge
M. Cédric Perrin
M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Échecs en CMP
Commission (Nomination)
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars
Orateurs inscrits
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
M. Jean-Claude Requier
M. Pascal Allizard
M. Philippe Bonnecarrère
M. Éric Bocquet
M. Simon Sutour
M. André Gattolin
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
M. Harlem Désir, secrétaire d'État
Débat interactif et spontané
Mme Fabienne Keller
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
M. Didier Marie
M. Michel Canevet
M. Patrick Abate
M. Alain Marc
M. Yves Pozzo di Borgo
M. Gérard Bailly
M. Daniel Gremillet
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
Ordre du jour du mercredi 16 mars 2016
