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Table des matières
Mise au point au sujet de votes
Conférence des présidents
Lutte contre le système prostitutionnel (Nouvelle lecture)
Discussion générale
Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Mme Michelle Meunier, rapporteure de la commission spéciale
Mme Laurence Cohen
Mme Esther Benbassa
M. Jean-Claude Requier
Mme Catherine Troendlé
M. Joël Guerriau
Mme Maryvonne Blondin
Mme Marie-Pierre Monier
M. Cyril Pellevat
Discussion des articles
ARTICLE 3
ARTICLE 16 (Supprimé)
ARTICLE 17 (Supprimé)
ARTICLE 18
Mme Maryvonne Blondin
Dépôt d'un rapport
Délégation (Candidature)
Renvois pour avis
Mise au point au sujet de votes
Économie bleue (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
M. Didier Mandelli, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Michel Le Scouarnec, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Odette Herviaux
M. Jean Desessard
M. Guillaume Arnell
M. Jérôme Bignon
Mme Annick Billon
Mme Évelyne Didier
M. Serge Larcher
Mme Agnès Canayer
M. Michel Vaspart
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État
Mise au point au sujet d'un vote
Économie bleue (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER BIS A
ARTICLE PREMIER BIS B
ARTICLE PREMIER TER C
ARTICLE 2 BIS
ARTICLE 2 QUINQUIES
ARTICLE 3 B
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 3
ARTICLE 3 TER
ARTICLE 3 QUATER
ARTICLE 5 BIS
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 5 TER
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 5 QUATER
Rappel au Règlement
M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission
Délégations (Nominations)
Demande d'inscription à l'ordre du jour
Ordre du jour du mardi 15 mars 2016
Analyse des scrutins publics
