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Table des matières
Question prioritaire de constitutionnalité
Situation financière des départements
M. Benoît Huré, au nom du groupe Les Républicains
M. Jean-Claude Luche
M. Christian Favier
M. Thierry Carcenac
M. Joël Labbé
M. Philippe Adnot
Mme Hermeline Malherbe
M. Bruno Sido
M. Jean-Jacques Lasserre
M. Pierre Camani
M. René-Paul Savary
M. Vincent Eblé
M. Philippe Bas
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Trentième anniversaire du baccalauréat professionnel
M. Patrick Abate, au nom du groupe communiste républicain et citoyen
Mme Marie-France Beaufils
M. Jacques-Bernard Magner
Mme Leila Aïchi
Mme Françoise Laborde
M. Jacques Legendre
M. Michel Canevet
Mme Maryvonne Blondin
M. Jean-Claude Carle
M. Jacques Grosperrin
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
CMP (Candidatures)
Organisme extraparlementaire (Candidatures)
Incivilités et terrorisme dans les transports (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
M. François Bonhomme, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
M. Jean-Claude Leroy
Mme Esther Benbassa
M. Jean-Claude Requier
M. Jean-François Longeot
Mme Éliane Assassi
M. Louis Nègre
M. Jean-Jacques Filleul
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État
Discussion du texte élaboré par la CMP
ARTICLE 6 BIS
ARTICLE 6 TER
ARTICLE 15
Organisme extraparlementaire (Nominations)
CMP (Nominations)
Chambres consulaires (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
M. Jean-Claude Lenoir, en remplacement de M. Michel Houel, rapporteur
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
M. Joël Labbé
M. Jean-Claude Requier
Mme Anne-Catherine Loisier
M. Michel Le Scouarnec
M. Yannick Vaugrenard
Mme Sophie Primas
Mme Delphine Bataille
Mme Frédérique Espagnac
Vote sur le texte élaboré par la CMP
M. Jean-Claude Lenoir, en remplacement de M. Michel Houel, rapporteur
M. Daniel Chasseing
M. Yannick Vaugrenard
M. Michel Canevet
Ordre du jour du mardi 8 mars 2016
