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Table des matières
Dépôt d'un rapport
Questions orales
Gratification des stages
M. Jean-Claude Lenoir
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Fermeture de centres de sécurité sociale
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Anesthésistes dans les hôpitaux publics
M. Jacques Mézard
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Maisons de santé hospitalières
M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Dépakine et malformations
M. Olivier Cigolotti
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
LGV Sud-Ouest
Mme Brigitte Micouleau
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Moustique tigre
M. François Commeinhes
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Glyphosate et pollution des rivières
M. Martial Bourquin
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Centrale nucléaire de Blayais
M. Philippe Madrelle
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Nuisances sonores à Vincennes
Mme Catherine Procaccia
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Chancre coloré
M. Roland Courteau
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Identification des migrants
Mme Colette Giudicelli
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Accueil collectif des mineurs en refuge
Mme Michelle Demessine
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Augmentation importante des demandes d'asile en Guyane
M. Antoine Karam
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Intégrité scientifique
M. Bruno Sido
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Intercommunalité
Mme Gisèle Jourda
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Régime indemnitaire des exécutifs de syndicats intercommunaux
M. Patrick Chaize
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Mise au point au sujet d'un vote
Questions orales (Suite)
BTP en Haute-Savoie
M. Cyril Pellevat
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Transfert de la recette régionale des douanes de Normandie
Mme Agnès Canayer
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Trésoreries en milieu rural
Mme Anne-Catherine Loisier
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Impôts dus en France par les non-résidents
M. Jean-Yves Leconte, en remplacement de M. Richard Yung
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Champ d'intervention de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
M. Jean Louis Masson
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Création d'une scène nationale à Creil
M. Jean-Pierre Bosino
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Trésorerie des petites et moyennes entreprises
M. Yannick Vaugrenard
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Contrat d'assurance-vie en déshérence
M. Hervé Maurey
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Délais d'instruction des autorisations d'urbanisme
M. Daniel Gremillet
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Modification à l'ordre du jour
Reconquête de la biodiversité (Suite)
Explications de vote
Mme Évelyne Didier
M. Hervé Poher
Mme Marie-Christine Blandin
M. Jean Louis Masson
M. Raymond Vall
Mme Sophie Primas
Mme Chantal Jouanno
Scrutin public solennel sur le projet de loi
Intervention du Gouvernement
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Scrutin public ordinaire sur la proposition de loi organique
Conférence des présidents
Rappel au Règlement
M. Jean Louis Masson
Information de l'administration et protection des mineurs (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
M. François Zocchetto, rapporteur de la commission des lois
M. Jacques Bigot
Mme Esther Benbassa
M. Jacques Mézard
Mme Catherine Troendlé
Mme Cécile Cukierman
Mme Élisabeth Doineau
M. Jean-Pierre Sueur
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER A
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 3
INTITULÉ DU PROJET DE LOI
Interventions sur l'ensemble
M. Jacques Bigot
M. Pierre-Yves Collombat
Déontologie et droits et obligations des fonctionnaires (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
M. Alain Vasselle, rapporteur de la commission des lois
Réserve d'examen
Discussion générale (Suite)
Mme Jacqueline Gourault
Mme Corinne Bouchoux
M. Pierre-Yves Collombat
M. Christian Favier
M. René Vandierendonck
Mme Catherine Di Folco
M. Georges Labazée
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. René Danesi
ARTICLE 3
ARTICLE 4
ARTICLE ADDITIONNEL
Ordre du jour du mercredi 27 janvier 2016
Analyse des scrutins publics
