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Table des matières
Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)
Médias, livre et industries culturelles
M. François Baroin, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour France Médias Monde et TV5 Monde
Mme Joëlle Garriaud-Maylam, en remplacement de M. Philippe Esnol, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour France Médias Monde et TV5 Monde
M. Jean-Pierre Leleux, rapporteur pour avis de la commission de la culture pour l'audiovisuel
M. Patrick Abate, rapporteur pour avis de la commission de la culture pour la presse
Mme Colette Mélot, rapporteur pour avis de la commission de la culture pour le livre et les industries culturelles
Mme Claudine Lepage, rapporteure pour avis de la commission de la culture pour l'audiovisuel extérieur
Mme Mireille Jouve
M. Loïc Hervé
Mme Corinne Bouchoux
M. Guy-Dominique Kennel
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
M. David Assouline
Mme Sylvie Robert
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
ARTICLE 24 État B
ARTICLE 26 État D
Sport, jeunesse et vie associative
M. Didier Guillaume, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture pour le sport
M. Jacques-Bernard Magner, rapporteur pour avis de la commission de la culture pour la jeunesse et la vie associative
Mme Mireille Jouve
M. Michel Savin
M. Claude Kern
Mme Christine Prunaud
Mme Corinne Bouchoux
M. Dominique Bailly
M. Cyril Pellevat
M. Christian Manable
Mme Danielle Michel
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
ARTICLE 24 État B
Gestion des finances publiques et des ressources humaines
M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Michel Bouvard, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Catherine Di Folco, rapporteure pour avis de la commission des lois pour la fonction publique
M. Michel Canevet
M. Éric Bocquet
M. André Gattolin
M. Philippe Dallier
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
ARTICLE 24 État B
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 57
ARTICLE 57 TER
ARTICLE 57 QUATER
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 63
Outre-mer
M. Nuihau Laurey, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Georges Patient, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Serge Larcher, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Jean-Baptiste Lemoyne, en remplacement de M. Didier Robert, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur pour avis de la commission des lois
Mme Éliane Assassi
M. André Gattolin
M. Michel Magras
Mme Lana Tetuanui
M. Félix Desplan
M. Éric Doligé
M. Antoine Karam
M. Guillaume Arnell
M. Maurice Antiste
M. Robert Laufoaulu
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
ARTICLE 57 QUINQUIES
Modification de l'ordre du jour
Engagement de la procédure accélérée
Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
M. Christian Namy
M. Alain Néri
M. Jean-Claude Requier
M. Dominique Watrin
M. Pascal Allizard
M. Alain Marc
M. Jean-Marie Morisset
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
ARTICLE 24 État B
ARTICLE 51
ARTICLE 51 BIS
Demande de réserve
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Direction de l'action du Gouvernement
M. Michel Canevet, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Nathalie Goulet, en remplacement de M. Jean-Marie Bockel, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour la coordination du travail gouvernemental
M. Gilbert Roger, en remplacement de M. Jean-Pierre Masseret, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour la coordination du travail gouvernemental
M. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca)
M. Alain Anziani, rapporteur pour avis de la commission des lois pour la coordination du travail gouvernemental, les publications officielles et la modernisation de l'État
M. Jean-Yves Leconte, rapporteur pour avis de la commission des lois pour la protection des droits et libertés
M. André Gattolin
Mme Laurence Cohen
M. Jean-Pierre Sueur
Mme Françoise Laborde
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
ARTICLE 24 État B
Ordre du jour du vendredi 4 décembre 2015
Analyse des scrutins publics
