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Table des matières
Questions orales
Services financiers de la Poste à Orléans-La Source
M. Jean-Pierre Sueur
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Dépôt du produit des recettes des mairies
M. Dominique Bailly
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Régime fiscal des monuments historiques
M. Jean-Pierre Sueur, en remplacement de M. Didier Marie
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Taxe foncière sur les terrains non bâtis
M. Cyril Pellevat
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Fiscalité des assurances sur les logements sociaux
M. Philippe Mouiller
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Financement des transports scolaires
M. Rémy Pointereau
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Droit des femmes en reprise d'activité à allaiter
M. Yves Daudigny
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Art thérapie
Mme Evelyne Yonnet
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Petite hydroélectricité
M. Jean-Jacques Lasserre
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Dématérialisation des déclarations d'intention d'aliéner
M. Henri Tandonnet
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification
Sapeurs-pompiers volontaires
M. Alain Marc
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification
Financement des universités du Nord-Pas-de-Calais
Mme Catherine Génisson, en remplacement de M. Daniel Percheron
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification
Tri des plastiques
M. Jacques-Bernard Magner
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification
Protection contre les inondations
M. Jean-Paul Fournier
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification
Visas pour la Chine
M. Richard Yung
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Accueil des migrants
M. Alain Fouché
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Changement climatique outre-mer
M. Félix Desplan, en remplacement de M. Jacques Gillot
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Recherches sur la chlordécone
Mme Catherine Procaccia
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Incinération des rémanents de l'oléiculture
M. Pierre-Yves Collombat
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Fusion des hôpitaux de Nemours, Fontainebleau et Montereau
M. Michel Billout
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Accueil des enfants handicapés
M. Daniel Gremillet
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Plan variole
Mme Catherine Génisson
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Subrogation intégrale pour arrêts maladie dans le domaine des services à la personne
M. Dominique Watrin
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Schéma directeur de gestion des eaux élaboré du bassin Rhône-Méditerranée
Mme Vivette Lopez
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Numerus clausus
Mme Laurence Cohen
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)
Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)
Ecologie, développement et mobilité durables
M. Jean-François Husson, rapporteur spécial de la commission des finances pour les paysages, l'eau et la biodiversité, l'information géographique et cartographique, la prévention des risques, l'énergie, le climat et l'après-mines, la conduite et le pilotage de l'écologie, du développement et de la mobilité durables et pour les aides à l'acquisition de véhicules propres
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, rapporteur spécial de la commission des finances pour les infrastructures et services de transport, la sécurité et les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture et pour les services nationaux de transport conventionnés de voyageurs
M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial de la commission des finances pour la météorologie et pour le contrôle et l'exploitation aériens
M. Bruno Sido, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques sur l'énergie
M. Michel Le Scouarnec, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour la pêche et l'aquaculture
M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis de la commission d'aménagement du territoire et du développement durable pour la biodiversité et la transition énergétique
M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable pour la prévention des risques et la météorologie
Mme Nicole Bonnefoy, rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable pour les transports aériens
M. Louis Nègre, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable pour les transports ferroviaires, collectifs et fluviaux
M. Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable pour les transports maritimes
M. Jean-Yves Roux, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. André Gattolin
Mme Hermeline Malherbe
M. Gérard Miquel
M. Jean-Claude Lenoir
Mme Chantal Jouanno
Mme Évelyne Didier
M. Roland Courteau
M. Michel Bouvard
M. Michel Raison
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Création d'une mission d'information
Retrait de questions orales
Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)
Santé
M. Francis Delattre, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Corinne Imbert, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Mme Aline Archimbaud
M. Michel Amiel
Mme Élisabeth Doineau
Mme Laurence Cohen
Mme Catherine Génisson
M. Philippe Mouiller
M. François Commeinhes
M. Yves Daudigny
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
ARTICLE 24 État B
ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS l'ARTICLE 62 QUINQUIES
Égalité des territoires et logement
Orateurs inscrits
M. Philippe Dallier, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Jean-Marie Morisset, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour la prévention de l'exclusion et l'insertion des personnes vulnérables
Mme Valérie Létard
M. Michel Le Scouarnec
Mme Marie-Noëlle Lienemann
M. Michel Bouvard
M. François Calvet
Mme Evelyne Yonnet
M. Jacques Mézard
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Débat interactif et spontané
M. Alain Néri
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
M. Michel Le Scouarnec
M. Charles Revet
M. Georges Labazée
M. Jacques Mézard
M. Philippe Dallier
M. François Bonhomme
Mme Marie-Noëlle Lienemann
M. Michel Savin
Mme Michèle André, présidente de la commission des finances
ARTICLE 24 État B
ARTICLE 54
ARTICLE 55
ARTICLE 55 BIS
ARTICLE 55 QUATER
ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 55 QUATER
ARTICLE 56
Ordre du jour du mercredi 2 décembre 2015
Analyse des scrutins publics
