Comptes rendus analytiques officiels du 12 novembre 2015

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Table des matières

Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)

Discussion des articles de la troisième partie (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 14 QUINQUIES

ARTICLE 14 SEPTIES

ARTICLES ADDITIONNELS

M. Richard Yung

Mme Claudine Lepage

Mme Jacky Deromedi

Mme Laurence Cohen

Questions d'actualité

Extension du prêt à taux zéro

M. Claude Bérit-Débat

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Situation budgétaire des collectivités en Polynésie française

Mme Lana Tetuanui

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Méthode de la réforme

M. Alain Vasselle

M. Manuel Valls, Premier ministre

Lignes à très haute tension

M. Michel Amiel

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Expulsion des migrants de Calais

Mme Esther Benbassa

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Barrages hydroélectriques

Mme Annie David

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Mixité sociale et carte scolaire

M. Dominique Bailly

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Contrôle des abattoirs

Mme Sylvie Goy-Chavent

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Engagements budgétaires de la France

M. Charles Guené

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Projet de loi Nouvelles opportunités économiques

M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Contrôles aux frontières dans le cadre de la COP21

M. André Reichardt

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Mme Christiane Kammermann

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)

Candidatures à une éventuelle CMP

Discussion des articles de la troisième partie (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 15

M. Dominique Watrin

M. Alain Vasselle

ARTICLES ADDITIONNELS

M. Jean-Louis Tourenne

ARTICLE ADDITIONNEL

M. Yves Daudigny

M. Jean-Noël Cardoux

ARTICLE ADDITIONNEL

M. Yves Daudigny

ARTICLES ADDITIONNELS

Nominations à une éventuelle CMP

Décision du Conseil constitutionnel

Saisine du Conseil constitutionnel

Mise au point au sujet d'un vote

Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)

Discussion des articles de la troisième partie (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE ADDITIONNEL

Discussion des articles de la quatrième partie

Mme Michelle Meunier

ARTICLES ADDITIONNELS

Mme Caroline Cayeux, rapporteur

Mise au point au sujet d'un vote

Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)

Discussion des articles de la quatrième partie (Suite)

Mme Anne Emery-Dumas

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 36 SEXIES

Mme Annie David

Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)

Discussion des articles de la troisième partie (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 14 QUINQUIES

ARTICLE 14 SEPTIES

ARTICLES ADDITIONNELS

M. Richard Yung

Mme Claudine Lepage

Mme Jacky Deromedi

Mme Laurence Cohen

Questions d'actualité

Extension du prêt à taux zéro

M. Claude Bérit-Débat

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Situation budgétaire des collectivités en Polynésie française

Mme Lana Tetuanui

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Méthode de la réforme

M. Alain Vasselle

M. Manuel Valls, Premier ministre

Lignes à très haute tension

M. Michel Amiel

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Expulsion des migrants de Calais

Mme Esther Benbassa

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Barrages hydroélectriques

Mme Annie David

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Mixité sociale et carte scolaire

M. Dominique Bailly

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Contrôle des abattoirs

Mme Sylvie Goy-Chavent

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Engagements budgétaires de la France

M. Charles Guené

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Projet de loi Nouvelles opportunités économiques

M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Mme Annie David

Mme Laurence Cohen

Ordre du jour du vendredi 13 novembre 2015

Analyse des scrutins publics