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Table des matières
Ouverture de la session ordinaire 2015-2016
Rappel au Règlement
M. Alain Vasselle
Modernisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 46 TER (Supprimé) (Suite)
Actualisation du droit des outre-mer (Conclusions de la CMP)
Mme Catherine Troendlé, en remplacement de. Jean-Jacques Hyest, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Mme Lana Tetuanui
Mme Éliane Assassi
M. Serge Larcher
Mme Aline Archimbaud
M. Jean-Claude Requier
M. Michel Magras
Modernisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 47
Mme Annie David
M. Jean-Baptiste Lemoyne
Questions d'actualité
Projet de loi de finances pour 2016
M. Claude Raynal
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Rythmes scolaires dans les établissements privés
Mme Françoise Gatel
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Conseil de sécurité de l'ONU
M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Nomination du gouverneur de la Banque de France
M. Pierre-Yves Collombat
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Statut de la Chine à l'OMC
M. André Gattolin
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Fret ferroviaire
Mme Marie-France Beaufils
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Intervention de la France en Syrie
Mme Gisèle Jourda
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Détenus fichés « S »
M. Jean-Claude Luche
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Statut de Paris
M. Pierre Charon
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Droit des étrangers
M. Pierre Camani
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Politique budgétaire et accord salarial dans la fonction publique
M. Jean-Baptiste Lemoyne
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Réforme de l'école
Mme Catherine Troendlé
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupes minoritaires et d'opposition
Question prioritaire de constitutionnalité (Renvoi)
Modernisation du système de santé(Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 47 (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 48
ARTICLE 49
Mme Laurence Cohen
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 49 BIS
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 50 A
Mme Laurence Cohen
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 51
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 51 TER
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 51 QUINQUIES
ARTICLE 51 SEPTIES (Supprimé)
ARTICLE 51 OCTIES
M. Jean-Pierre Sueur
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 52
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 53
M. Jacques Cornano
M. Dominique Watrin
ARTICLE 53 BIS
ARTICLE 54 BIS
ARTICLE 54 TER
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 55
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 56 BIS (Supprimé)
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE ADDITIONNEL
Organisme extra-parlementaire (Appel à candidature)
Analyse des scrutins publics
