Comptes rendus analytiques officiels du 14 septembre 2015

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Ouverture de la seconde session extraordinaire 2014-2015

Élections sénatoriales partielles

Hommage à Hubert Haenel

CMP (Candidatures)

Demandes d'avis sur des nominations

Organisme extraparlementaire (Candidatures)

Engagement de la procédure accélérée

Propositions de loi organique (Demandes de consultation)

Conférence des présidents

Commission (Candidature)

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Décisions du Conseil constitutionnel

Questions prioritaires de constitutionnalité

Conseil constitutionnel (Saisine)

Communications du Premier ministre

Modernisation du système de santé (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

M. Alain Milon, co-rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Catherine Deroche, co-rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Élisabeth Doineau, co-rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Jean-François Longeot, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Philippe Bas, en remplacement de M. André Reichardt, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Françoise Laborde, co-rapporteure de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Mme Annick Billon, co-rapporteure de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Mme Catherine Génisson

Mme Aline Archimbaud

Mme Laurence Cohen

M. Gilbert Barbier

M. David Rachline

Mme Corinne Imbert

M. Gérard Roche

M. Yves Daudigny

Rappel au Règlement

Mme Éliane Assassi

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Élisabeth Doineau, co-rapporteur

M. François Commeinhes

Mme Aline Archimbaud

M. Jacques Cornano

CMP (Nominations)

Commission (Nomination)

Modernisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

CHAPITRE PREMIER

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2 (Supprimé)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2 BIS A (Supprimé)

Ordre du jour du mardi 15 septembre 2015

Analyse des scrutins publics