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Table des matières
Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)
Dépôt de rapports
Question prioritaire de constitutionnalité (Renvoi)
Questions orales
Frais d'optique
Mme Karine Claireaux
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Entrée du Gouvernement au capital d'Alstom
M. Jean-François Longeot
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
« Plus beaux villages de France »
M. Rémy Pointereau
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Compte « pénibilité » dans le bâtiment
M. Olivier Cigolotti
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Inscription sur les listes électorales spéciales en Nouvelle-Calédonie
M. Pierre Médevielle
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Sécurité routière en Seine-Maritime
Mme Agnès Canayer
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Police nationale dans la Drôme
M. Gilbert Bouchet
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Subventions au CNDS
Mme Élisabeth Doineau
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Prolongement du tramway T4
M. Gilbert Roger
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Financement des ouvrages de rétablissement des voies
Mme Évelyne Didier
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Avenir des trains intercités
Mme Laurence Cohen
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Permis de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux
Mme Sylvie Goy-Chavent
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Missions des centres de gestion de la fonction publique territoriale
Mme Catherine Troendlé
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Fermeture de l'établissement pénitentiaire de Lure
M. Michel Raison
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Résidence alternée et contribution aux frais des enfants
M. Dominique Bailly
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Révision des valeurs locatives
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Dispositif Malraux
M. François Commeinhes
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Logement étudiant
M. Patrick Abate
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Carte scolaire en milieu rural
M. Claude Bérit-Débat
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Centres d'information et d'orientation du Morbihan
M. Michel Le Scouarnec
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Saisine du CESE
Renseignement (Procédure accélérée - Suite)
Explications de vote
Mme Cécile Cukierman
M. Jacques Mézard
M. Robert Navarro
M. François Zocchetto
M. Jean-Jacques Hyest
M. Jean-Pierre Sueur
Mme Esther Benbassa
Scrutin public solennel sur le projet de loi
Scrutin public ordinaire sur la proposition de loi organique
Intervention du Gouvernement
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
CMP (Candidatures)
Débat sur les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte
Orateurs inscrits
M. Hervé Maurey, rapporteur de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
M. Yvon Collin
M. Stéphane Ravier
Mme Françoise Gatel
M. François Grosdidier
M. René Vandierendonck
Mme Esther Benbassa
M. André Reichardt
M. Michel Le Scouarnec
Mme Dominique Estrosi Sassone
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
CMP (Nominations)
Débat sur l'industrie ferroviaire
Orateurs inscrits
M. Louis Nègre, au nom de la commission du développement durable
M. David Rachline
M. Jean-François Longeot
M. François Aubey
M. Joël Labbé
Mme Évelyne Didier
M. Gilbert Barbier
M. Jean Bizet
M. Michel Raison
M. Martial Bourquin
Mme Nicole Duranton
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Engagement de la procédure accélérée
Débat sur l'avenir des trains intercités
Orateurs inscrits
Mme Évelyne Didier, au nom du groupe CRC
Mme Annick Billon
M. Louis Nègre
M. Jean-Jacques Filleul
M. Jean-Vincent Placé
Mme Marie-France Beaufils
M. Jean-Claude Requier
M. Philippe Adnot
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
M. Daniel Percheron
M. François Commeinhes
M. Cyril Pellevat
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Ordre du jour du mercredi 10 juin 2015
Analyse des scrutins publics
