Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Décès d'un ancien sénateur
Croissance, activité et égalité des chances économiques (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 3
Mme Évelyne Didier
ARTICLE 3 BIS A
M. Jérôme Bignon
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 3 BIS
Mme Laurence Cohen
Mme Évelyne Didier
M. Philippe Dominati
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 3 QUATER A (Supprimé)
ARTICLE 3 QUATER B
Mme Évelyne Didier
M. Michel Vergoz
Questions d'actualité
Spéculation sur la faim
M. Jean Desessard
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Projet de loi Macron
M. Dominique Watrin
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Mesures pour l'investissement et l'économie
Mme Nelly Tocqueville
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Rachat de Numéro 23 par NextRadioTV
Mme Catherine Morin-Desailly
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Redécoupage cantonal
M. Christian Cambon
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Kenya et Centrafrique
M. Guillaume Arnell
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Accord sur le nucléaire iranien
M. Jean-Yves Leconte
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Sociétés d'État
M. Philippe Dominati
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Gaz de schiste
M. Jean-Claude Lenoir
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Cyberterrorisme
M. Gilbert Roger
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Hommage à une délégation néo-zélandaise
Organisme extraparlementaire (Candidature)
Croissance, activité et égalité des chances économiques (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 3 QUINQUIES
Mme Fabienne Keller
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 4
Mme Annie David
Mme Dominique Estrosi Sassone, co-rapporteur
ARTICLE 4 BIS (Supprimé)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 5
Mme Évelyne Didier
Mme Éliane Assassi
M. Jean-François Longeot
M. Pierre Médevielle
Organisme extraparlementaire (Nomination)
Croissance, activité et égalité des chances économiques (Procédure accélérée - Suite)
Rappel au Règlement
Mme Éliane Assassi
M. Vincent Capo-Canellas, président de la commission spéciale
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 5 (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 5 BIS A (Supprimé)
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 6
Mme Évelyne Didier
Mme Laurence Cohen
ARTICLE 7
ARTICLE 8
Mme Laurence Cohen
ARTICLE 8 BIS A
ARTICLE 8 TER
ARTICLE 8 QUATER
Mme Cécile Cukierman
ARTICLE 8 QUINQUIES
ARTICLE 8 SEXIES (Supprimé)
ARTICLE 8 SEPTIES (Supprimé)
ARTICLE 8 OCTIES (Supprimé)
ARTICLE ADDITIONNEL
Ordre du jour du vendredi 10 avril 2015
Analyse des scrutins publics
