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Table des matières
Rapport de la Cour des Comptes
M. Gérard Larcher, président du Sénat
M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Mme Michèle André, présidente de la commission des finances
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
Transition énergétique (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 3 B (Suite)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 3
Mme Marie-Pierre Monier
M. Philippe Bonnecarrère
M. Jean-Pierre Leleux
M. Gérard Longuet
M. Louis Nègre
Décision du Conseil constitutionnel
Questions au Gouvernement
Industrie ferroviaire
M. Jean-François Longeot
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
La Mutuelle des étudiants
Mme Catherine Procaccia
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Professions réglementées
M. Alain Bertrand
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Organisation de l'Islam de France
Mme Esther Benbassa
M. Manuel Valls, Premier ministre
Évasion fiscale (I)
Mme Laurence Cohen
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Accord de Minsk
Mme Claudine Lepage
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Français jugés à l'étranger
M. Michel Savin
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Évasion fiscale (II)
Mme Danielle Michel
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Conférence climat à Paris
M. Marc Daunis
Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Emploi en France
M. Antoine Lefèvre
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Transition énergétique (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 3 (Suite)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 4
M. Philippe Mouiller
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 4 BIS A
ARTICLE 4 BIS B
ARTICLE 4 BIS
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 5
M. Rémy Pointereau
M. Philippe Bonnecarrère
M. Michel Le Scouarnec
M. Gérard Miquel
Décision du Conseil constitutionnel
Transition énergétique (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 5 (Suite)
ARTICLES ADDITIONELS
ARTICLE 5 BIS A
ARTICLE 5 BIS C (Supprimé)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 5 TER
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 5 QUATER
M. Jean-François Husson
M. Michel Le Scouarnec
Mme Ségolène Royal, ministre
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 5 QUINQUIES A
ARTICLE 5 QUINQUIES
Rapport de la Cour des Comptes
M. Gérard Larcher, président du Sénat
M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Mme Michèle André, présidente de la commission des finances
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
Transition énergétique (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 3 B (Suite)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 3
Mme Marie-Pierre Monier
M. Philippe Bonnecarrère
M. Jean-Pierre Leleux
M. Gérard Longuet
M. Louis Nègre
Décision du Conseil constitutionnel
Questions au Gouvernement
Industrie ferroviaire
M. Jean-François Longeot
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
La Mutuelle des étudiants
Mme Catherine Procaccia
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Professions réglementées
M. Alain Bertrand
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Organisation de l'Islam de France
Mme Esther Benbassa
M. Manuel Valls, Premier ministre
Évasion fiscale (I)
Mme Laurence Cohen
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Accord de Minsk
Mme Claudine Lepage
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Français jugés à l'étranger
M. Michel Savin
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Évasion fiscale (II)
Mme Danielle Michel
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Conférence climat à Paris
M. Marc Daunis
Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Emploi en France
M. Antoine Lefèvre
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Transition énergétique (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 3 (Suite)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 4
M. Philippe Mouiller
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 4 BIS A
ARTICLE 4 BIS B
ARTICLE 4 BIS
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 5
M. Rémy Pointereau
M. Philippe Bonnecarrère
M. Michel Le Scouarnec
M. Gérard Miquel
Décision du Conseil constitutionnel
Transition énergétique (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 5 (Suite)
ARTICLES ADDITIONELS
ARTICLE 5 BIS A
ARTICLE 5 BIS C (Supprimé)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 6
Ordre du jour du vendredi 13 février 2015
Analyse des scrutins publics
