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Table des matières
Hommage à une délégation
Questions d'actualité
Temps partiel
M. Jean-Léonce Dupont
M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
Géographie prioritaire
M. Claude Dilain
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Insecticides
M. Joël Labbé
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Report du compte pénibilité
Mme Isabelle Pasquet
M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
Réforme territoriale
Mme Anne-Marie Escoffier
M. Manuel Valls, Premier ministre
AME
M. François-Noël Buffet
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Dialogue social
M. Jean-Pierre Caffet
M. Manuel Valls, Premier ministre
Fessenheim
Mme Françoise Boog
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Taxe de séjour
M. Michel Houel
Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Politique universitaire
Mme Dominique Gillot
M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Demande d'avis sur une nomination
Dépôt d'un rapport
Mise au point au sujet d'un vote
Décision de l'Assemblée nationale sur la motion référendaire
Délimitation des régions (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
M. Michel Delebarre, rapporteur de la commission spéciale
M. Jean-Jacques Hyest, président de la commission spéciale
Mme Jacqueline Gourault, présidente de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
M. Jean Louis Masson
M. Ronan Dantec
M. Jean-Léonce Dupont
M. Christian Favier
M. Jacques Mézard
M. Jean-Pierre Raffarin
M. Didier Guillaume
M. Gérard Larcher
M. Henri Tandonnet
Question prioritaire de constitutionnalité (Renvoi)
Délimitation des régions (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
Mme Cécile Cukierman
M. Jean-Pierre Sueur
Mme Anne-Marie Escoffier
M. Éric Doligé
M. Daniel Dubois
M. Philippe Kaltenbach
M. René-Paul Savary
M. Claude Dilain
Mme Caroline Cayeux
M. Patrice Gélard
Mme Nicole Bonnefoy
M. Philippe Bas
M. Jean-Jacques Lozach
M. Jean-François Husson
M. Yannick Vaugrenard
M. Michel Boutant
Mme Michelle Meunier
M. Bernard Cazeneuve, ministre
M. Bernard Cazeneuve, ministre
Ordre du jour du vendredi 4 juillet 2014
