Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Dépôt d'un rapport
Stages (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
M. Jean-Pierre Godefroy, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
M. Gilbert Barbier
M. Jean Desessard
Mme Catherine Deroche
Mme Françoise Férat
Mme Laurence Cohen
Discussion du texte élaboré par la CMP
ARTICLE PREMIER
Lutte contre le dumping social (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
Mme Anne Emery-Dumas, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
M. Gilbert Barbier
M. Jean Desessard
Mme Catherine Deroche
Mme Isabelle Pasquet
Discussion du texte élaboré par la CMP
ARTICLE 7 TER
Interventions sur l'ensemble
M. René-Paul Savary
M. Jean Desessard
M. François Rebsamen, ministre
Territoires ruraux et réforme territoriale (Questions cribles)
M. Gérard Le Cam
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique
M. Joël Labbé
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
M. Jacques Mézard
M. François-Noël Buffet
M. Aymeri de Montesquiou
Mme Frédérique Espagnac
M. François Pillet
M. Vincent Eblé
M. Philippe Adnot
Décès d'un ancien sénateur
Demande d'avis sur des nominations
CMP (Nominations)
Retrait d'une question orale
Saisine du Conseil constitutionnel
Formation professionnelle des demandeurs d'emploi (Question orale avec débat)
M. Jean Desessard, auteur de la question
Mme Aline Archimbaud
M. Jean-Noël Cardoux
M. Hervé Marseille
M. Dominique Watrin
Mme Karine Claireaux
Mme Françoise Laborde
M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
M. Jean Desessard, auteur de la question
Ordre du jour du lundi 16 juin 2014
