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Table des matières
Commissions (Démissions et candidatures)
Commissions (Nominations)
Mandats sénatoriaux
Organismes extraparlementaires (Candidatures)
Engagement de procédure accélérée
Dépôt d'un document
Rappel au Règlement
Mme Nathalie Goulet
Interdiction des maïs OGM (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
M. Daniel Raoul, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Robert Tropeano
M. Joël Labbé
M. Jean Bizet
M. Jean-Jacques Lasserre
Mme Laurence Cohen
Mme Renée Nicoux
M. Jean-Jacques Mirassou
Mme Marie-Françoise Gaouyer
M. Stéphane Le Foll, ministre
Discussion de l'article unique
ARTICLE UNIQUE
Organismes extraparlementaires (Nominations)
Convention européenne contre les violences à l'égard des femmes
Discussion générale
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur de la commission des affaires étrangères
Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Mme Françoise Laborde
Mme Esther Benbassa
Mme Muguette Dini
Mme Laurence Cohen
Mme Maryvonne Blondin
Mme Christiane Kammermann
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Discussion de l'article unique
ARTICLE UNIQUE
M. Roland Courteau
Ordre du jour du mardi 6 mai 2014
Analyse des scrutins publics
