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Table des matières
Questions orales
Liaison ferroviaire Clermont-Ferrand - Lyon
M. Alain Néri
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réforme de l'Onema
M. Gérard César
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Effectifs d'enseignants dans l'Aude
M. Roland Courteau
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Absentéisme scolaire
M. Jacques-Bernard Magner
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Parité dans les élections des délégués de classe
Mme Hélène Lipietz
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Calendrier des vacances scolaires
M. Jean-Claude Carle
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
TVA et régime forfaitaire agricole
M. Pierre-Yves Collombat
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Renouvellement des forêts
M. Marcel Rainaud
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Logiciel Faeton
M. André Reichardt
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Précarité du personnel territorial contractuel handicapé
Mme Bernadette Bourzai
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique
Dotation globale de fonctionnement des communes
M. Jean Louis Masson
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique
Situation de l'emploi chez Alcatel-Lucent
Mme Claire-Lise Campion
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique
Industrie cimentière
M. Jean-Claude Leroy
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Distorsion de concurrence entre la restauration et la grande distribution
M. Christian Cambon, en remplacement de M. Michel Bécot
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Lutte contre le diabète
M. Christian Cambon
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Déontologie des infirmiers
M. Hervé Marseille
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Situation du groupe BMS-Upsa
M. Henri Tandonnet
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
L'affaire des militants kurdes exécutés à Paris
Mme Éliane Assassi
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Vice-présidence du Sénat (Candidature)
Vice-présidence du Sénat (Désignation)
Retrait d'une proposition de loi de l'ordre du jour
Rappel au Règlement
M. Roger Karoutchi
M. Didier Guillaume
Révision des condamnations pénales
Discussion générale
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
M. Nicolas Alfonsi, rapporteur de la commission des lois
M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois
Mme Hélène Lipietz
M. Jean-Jacques Hyest
M. François Zocchetto
Mme Cécile Cukierman
M. René Vandierendonck
M. Jacques Mézard
M. Richard Tuheiava
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 2
ARTICLE 3
ARTICLE 5
ARTICLE 6
Taxe communale sur la consommation finale d'électricité
Discussion générale
M. Jacques Mézard, auteur de la proposition de loi
M. François Marc, rapporteur de la commission des finances
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
M. Jean-Vincent Placé
M. Ladislas Poniatowski
Mme Jacqueline Gourault
M. Thierry Foucaud
M. Jean-Claude Requier
M. Maurice Vincent
M. Francis Delattre
M. Jean-Claude Lenoir
Mme Caroline Cayeux
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Xavier Pintat
M. André Reichardt
M. Alain Richard
ARTICLE 2
Encadrement des stages (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
M. Jean-Pierre Godefroy, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Catherine Procaccia
M. Jean-Léonce Dupont
Mme Laurence Cohen
M. Gilbert Barbier
M. Jean Desessard
Modification à l'ordre du jour
Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le programme de stabilité pour 2014-2017
M. Manuel Valls, Premier ministre
M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances
M. Jean Arthuis
M. Pierre Laurent
M. Jean-Michel Baylet
M. Jean-Vincent Placé
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
M. Didier Guillaume
Mme Michèle André
M. Jean-Pierre Chevènement
M. Yves Daudigny
M. Philippe Marini, président de la commission des finances
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Ordre du jour du mercredi 30 avril 2014
