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Table des matières



Débat sur les négociations commerciales transatlantiques

M. Daniel Raoul, au nom du groupe socialiste

M. Jean-Pierre Chevènement

M. André Gattolin

M. Jean Bizet

Mme Nathalie Goulet

M. Michel Billout

Mme Bernadette Bourzai

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Jean-Yves Leconte

M. Alain Richard

Hommage à une délégation britannique

Débat sur les négociations commerciales transatlantiques (Suite)

Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

Engagement de procédure accélérée

Questions d'actualité

Société nationale Corse Méditerranée

M. Nicolas Alfonsi

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Un tournant social-libéral ?

M. Philippe Dallier

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Redécoupage cantonal (I)

M. Hervé Marseille

M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Tempête sur le littoral atlantique

Mme Françoise Cartron

Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation

Déraillement en gare de Drancy

Mme Aline Archimbaud

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Politique du Gouvernement

Mme Éliane Assassi

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Conséquences du cyclone à La Réunion

Mme Jacqueline Farreyrol

M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

Rôle des départements

M. Gérard Miquel

Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation

Redécoupage cantonal (II)

M. Éric Doligé

M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Égalité professionnelle hommes-femmes

Mme Laurence Rossignol

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

Défibrillateurs dans les lieux publics

M. Alex Türk

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Question prioritaire de constitutionnalité

Ordre du jour du mardi 14 janvier 2014