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Table des matières
Décisions du Conseil constitutionnel
Engagement de procédure accélérée
Dépôt de rapports
Commissions (Démission et candidatures)
Retrait d'une question orale
Rappel au Règlement
M. Jean Louis Masson
Questions orales
Emploi contractuel dans un syndicat mixte
Mme Catherine Troendlé
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Redécoupage des cantons
M. Jean Louis Masson
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Services publics de sécurité
M. Yves Daudigny
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Attribution de la médaille militaire
M. Alain Néri
M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Armée de l'air en Charente-Maritime
M. Michel Doublet
M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Privatisation du château de Vincennes
Mme Catherine Procaccia
Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
L'hydrogène, source d'énergie
M. Jacques Mézard
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Filière du recyclage
Mme Esther Sittler
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Concessions hydroélectriques
M. Alain Fauconnier
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Secret fiscal et redevance de l'eau
Mme Hélène Lipietz
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Réglementation des boisements
Mme Mireille Schurch
M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Lutte contre les pesticides
M. Philippe Madrelle
M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Protection des viticulteurs contre les aléas climatiques de l'année 2013
M. Jean Besson
M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Allocation transitoire de solidarité
M. René Teulade
M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Centre socio-médico-judiciaire de Fresnes
Mme Laurence Cohen
M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Extension de l'aéroport d'Orly
Mme Catherine Procaccia, en remplacement de M. Christian Cambon. -
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Financement des maisons de l'emploi
M. Jean-Marie Bockel
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Élèves handicapés dans l'enseignement français à l'étranger
Mme Claudine Lepage
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Sécurité sociale des élus locaux
M. Michel Houel
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Fiscalité du foncier non bâti
M. Jean-Jacques Lasserre
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Engagement de procédure accélérée
Commissions (Nominations)
Rappel au Règlement
Mme Éliane Assassi
Démission et remplacement de sénateurs
Débat sur les conclusions d'une mission commune d'information(Avenir de l'organisation décentralisée de la République)
Orateurs inscrits
M. Jean-Pierre Raffarin, président de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République
M. Yves Krattinger, rapporteur de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République
M. Jean-Claude Peyronnet, vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Mme Hélène Lipietz
M. Dominique de Legge
M. Aymeri de Montesquiou
Mme Mireille Schurch
M. Marc Daunis
M. Jean-Michel Baylet
M. Bruno Sido
M. René Vandierendonck
Mme Catherine Troendlé
M. Gilbert Roger
M. Philippe Dallier
Mme Michelle Meunier
M. Edmond Hervé
Débat interactif et spontané
M. René-Paul Savary
M. Michel Le Scouarnec
M. François Fortassin
M. Jean-Claude Carle
Mme Cécile Cukierman
M. Gérard Bailly
M. Bruno Retailleau
M. Jean-Claude Peyronnet
M. Jean-Jacques Hyest
Dépôt d'un rapport
Débat sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
M. David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
M. Jean-Claude Lenoir, co-rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
Mme Corinne Bouchoux, co-rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
M. Jean-Marie Bockel
Mme Michelle Demessine
M. Robert Tropeano
M. Jacques Gautier
M. Jacques-Bernard Magner
Mme Aline Archimbaud
M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Ordre du jour du mercredi 8 janvier 2014
