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Table des matières
Organisme extraparlementaire (Candidature)
Avis sur une nomination
Stationnement des personnes handicapées
Discussion générale
M. Didier Guillaume, auteur de la proposition de loi
M. Ronan Kerdraon, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
M. Jean Desessard
Mme Catherine Deroche
Mme Muguette Dini
Mme Isabelle Pasquet
M. Jean-Claude Requier
Mme Jacqueline Alquier
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 2
ARTICLE ADDITIONNEL
Interventions sur l'ensemble
Mme Catherine Deroche
Mme Jacqueline Alquier
M. Jean Desessard
Mme Muguette Dini
M. Yvon Collin
M. Didier Guillaume, auteur de la proposition de loi
M. Ronan Kerdraon, rapporteur
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée
Organisme extraparlementaire (Nomination)
Constitution d'une commission spéciale
Fin d'une mission temporaire
Questions d'actualité
Palestine
Mme Cécile Cukierman
M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Avenir des institutions
M. Jacques Mézard
M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Ukraine
M. Gérard Longuet
M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Jour de carence des fonctionnaires
M. Vincent Capo-Canellas
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Travailleurs détachés
M. Claude Jeannerot
M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pêche en eaux profondes
Mme Hélène Lipietz
M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Situation économique et fiscale
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances
Ouverture de collèges en Seine-Saint-Denis
M. Gilbert Roger
Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Autonomie
M. Claude Domeizel
Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Rythmes scolaires
M. Joël Billard
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Accueil et habitat des gens du voyage
Discussion générale
M. Pierre Hérisson, auteur de la proposition de loi
M. Jean-Yves Leconte, rapporteur de la commission des lois
M. Claude Dilain, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Mme Esther Benbassa
M. Jean-Claude Carle
M. Vincent Delahaye
Mme Cécile Cukierman
M. Jean-Claude Requier
M. Jean-Pierre Michel
Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée
Discussion des articles
ARTICLES ADDITIONNELS AVANT L'ARTICLE PREMIER (Supprimé)
Dépôt d'un rapport
Loi de finances rectificative pour 2013
Discussion générale
M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances
M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances
M. Philippe Marini, président de la commission des finances
M. Aymeri de Montesquiou
M. Thierry Foucaud
M. Yvon Collin
M. Jean-Vincent Placé
Mme Michèle André
M. Philippe Dallier
M. Vincent Delahaye
M. Richard Yung
Ordre du jour du vendredi 13 décembre 2013
Analyse des scrutins publics
