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Table des matières
Retraites (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS APRÈS L'ARTICLE 6
ARTICLE 6 BIS
M. Gérard Longuet
ARTICLE 7
Mme Isabelle Pasquet
ARTICLE 8
M. Dominique Watrin
Mme Laurence Cohen
Mme Cécile Cukierman
M. Gérard Longuet
ARTICLE 9
Mme Isabelle Pasquet
M. Gérard Longuet
M. Jean-Marie Vanlerenberghe
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 10
M. Michel Le Scouarnec
QUESTIONS D'ACTUALITÉ
Dotations aux collectivités locales
M. Aymeri de Montesquiou
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Réforme de la taxe d'apprentissage
M. François Patriat
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Détention des militants de l'Arctic Sunrise
Mme Leila Aïchi
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Situation en Bretagne
M. Michel Le Scouarnec
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Assurance maladie des travailleurs frontaliers
M. Gilbert Barbier
Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Asile
M. François-Noël Buffet
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Avenir de la construction navale à Saint-Nazaire
M. Yannick Vaugrenard
M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Retraites des anciens combattants
M. Alain Dufaut
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Budget de la gendarmerie
M. Michel Savin
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Cession de terrains
M. Richard Tuheiava
M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Rappel au Règlement
Retraites (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 10 (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 10 BIS
Mme Annie David
Mme Laurence Cohen
Mme Isabelle Pasquet
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 11
Mme Isabelle Pasquet
M. Jean-Yves Leconte
M. Gérard Longuet
M. Philippe Bas
M. Jacky Le Menn, vice-président de la commission des affaires sociales
Mme Catherine Deroche
Retraites (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS APRÈS L'ARTICLE 6
ARTICLE 6 BIS
M. Gérard Longuet
ARTICLE 7
Mme Isabelle Pasquet
ARTICLE 8
M. Dominique Watrin
Mme Laurence Cohen
Mme Cécile Cukierman
M. Gérard Longuet
ARTICLE 9
Mme Isabelle Pasquet
M. Gérard Longuet
M. Jean-Marie Vanlerenberghe
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 10
M. Michel Le Scouarnec
QUESTIONS D'ACTUALITÉ
Dotations aux collectivités locales
M. Aymeri de Montesquiou
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Réforme de la taxe d'apprentissage
M. François Patriat
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Détention des militants de l'Arctic Sunrise
Mme Leila Aïchi
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Situation en Bretagne
M. Michel Le Scouarnec
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Assurance maladie des travailleurs frontaliers
M. Gilbert Barbier
Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Asile
M. François-Noël Buffet
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Avenir de la construction navale à Saint-Nazaire
M. Yannick Vaugrenard
M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Retraites des anciens combattants
M. Alain Dufaut
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Budget de la gendarmerie
M. Michel Savin
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Cession de terrains
M. Richard Tuheiava
M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Rappel au Règlement
Retraites (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 10 (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 10 BIS
Mme Annie David
Mme Laurence Cohen
Mme Isabelle Pasquet
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 11
Mme Isabelle Pasquet
M. Jean-Yves Leconte
M. Gérard Longuet
ORDRE DU JOUR
