Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Conférence des présidents
Débat sur la police municipale
M. François Pillet, pour la commission des lois.
M. René Vandierendonck, pour la commission des lois.
M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois
M. Jean-Pierre Plancade
M. Jean-Vincent Placé
Mme Éliane Assassi
M. Vincent Capo-Canellas
Mme Natacha Bouchart
Mme Virginie Klès
M. Louis Nègre
M. Gilbert Roger
Mme Catherine Troendle
M. Thani Mohamed Soilihi
M. Manuel Valls, ministre
Questions d'actualité
Rythmes scolaires
M. Gérard Le Cam
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Intervention au Mali
M. Robert Hue
M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre
Intervention au Mali (II)
M. Henri de Raincourt
M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
Rythmes scolaires (II)
Mme Catherine Morin-Desailly
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Lutte contre l'exclusion et la pauvreté
M. Martial Bourquin
M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre
Diffusion de la culture scientifique et technique
Mme Marie-Christine Blandin
Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Rythmes scolaires (III)
M. Jean-Claude Carle
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
AFPA
M. Claude Jeannerot
M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Pêche
Mme Odette Herviaux
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réforme territoriale
M. François-Noël Buffet
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Débat sur l'avenir du service public ferroviaire
Mme Mireille Schurch, pour le groupe CRC
M. Jean-Vincent Placé
M. Roger Karoutchi
M. Michel Teston
M. Gérard Le Cam
M. Vincent Capo-Canellas
M. Jacques Mézard
M. Roland Ries
M. Jean-Jacques Filleul
Mme Delphine Bataille
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
