Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2018-2019 de la commission des finances.

Mission Culture

Les travaux

Début des travaux le 31 janvier 2018.

Clôture des travaux le 12 juin 2019.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°568

En application de l'article 58-2° de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, la commission des finances du Sénat a demandé à la Cour des comptes une enquête sur la valorisation internationale de l'ingénierie et des marques culturelles françaises. À l'occasion du travail de contrôle qu'ils avaient conduit au début de l'année 2017 sur l'Agence France-Muséums, structure dédié (…)

Les thèmes associés à ce dossier