Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2017-2018 de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
Les travaux
Début des travaux le 4 décembre 2017.
Clôture des travaux le 11 avril 2018.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°412
Responsable de 48 000 décès prématurés chaque année, la pollution de l'air constitue la principale cause environnementale de mortalité en France. Malgré la baisse continue des émissions et des concentrations de polluants enregistrées ces dernières années, de nombreuses agglomérations restent marquées par des dépassements des normes européennes de qualité de l'air relatives au dioxyde d'azote et au (…)
Les thèmes associés à ce dossier
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