Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2016-2017 de la commission des finances.
Les travaux
Début des travaux le 3 février 2016.
Clôture des travaux le 1 février 2017.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°358
En application de l'article 58-2° de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), la commission des finances du Sénat a demandé à la Cour des comptes la réalisation d'une enquête sur les Archives nationales. Avec les musées et les bibliothèques, les archives forment le « triptyque patrimonial » confié au ministère chargé de la culture depuis sa création en 19 (…)
Le thème associé à ce dossier
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