Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2016-2017 de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.

Les travaux

Début des travaux au cours de la session 2014-2015.

Clôture des travaux le 22 février 2017.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°436

En juillet 2015, à l'initiative de sa présidente, la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a constitué en son sein un groupe de travail sur l'avenir de la francophonie. Ce groupe de travail était composé de dix membres représentant tous les groupes politiques. Il avait pour co-rapporteurs Louis Duvernois et Claudine Lepage, tous deux sénateurs représentant les F (…)

Les thèmes associés à ce dossier