Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2014-2015.


Les travaux

La Conférence des Présidents a décidé de la création de la commission d'enquête le 11 février 2015, à l'initiative du Groupe écologiste dans le cadre de son droit de tirage.

Clôture des travaux le 8 juillet 2015.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°610

L'actualité récente a été marquée par des épisodes récurrents de pics de pollution, le dernier en date ayant eu lieu un mois après la constitution de la commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air. Or, si ces pics entraînent un afflux de consultations aux urgences, c'est la pollution « de fond », c'est-à-dire la pollution constante, qui provoque les effets les (…)


Quelles suites pour le contrôle ?

Les sénateurs ont débattu de ce contrôle lors de la séance publique du 14 janvier 2016.