Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2014-2015.

Les travaux

La Conférence des Présidents a décidé de la création de la commission d'enquête le 22 janvier 2015, à l'initiative du Groupe Union pour un Mouvement Populaire dans le cadre de son droit de tirage.

Clôture des travaux le 1 juillet 2015.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°590

Après les incidents en janvier dernier pendant la minute de silence organisée dans toutes les écoles de France en solidarité aux victimes des attentats de Charlie Hebdo, le Sénat, à l'initiative du groupe Les Républicains (ex groupe de l'UMP) a créé une commission d'enquête pour mieux cerner l'ampleur du phénomène et les problèmes de fond qu'ont révélés ces incidents, pour recueillir le témoignage (…)

Les thèmes associés à ce dossier