Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2013-2014 de la commission des finances.

Programme de contrôle budgétaire de la mission "Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation"

Les travaux

Début des travaux le 5 février 2014.

Clôture des travaux le 25 juin 2014.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°653

Les thèmes associés à ce dossier