Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2013-2014 de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.

Les travaux

Début des travaux au cours de la session 2012-2013.

Clôture des travaux le 13 novembre 2013.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°143

Le contexte environnemental et économique global impose aux gouvernants, de manière urgente, de se poser la question de la gestion de la pénurie et de la rareté des ressources. Au-delà de l'enjeu fondamental de la réduction à la source des déchets, les matières premières dites secondaires, produites à partir de la valorisation matière des déchets, constituent sans doute l'une des réponses à cette (…)

Le thème associé à ce dossier