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Le sauvetage en mer

Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2016-2017 de la commission des finances.

Programme de contrôle budgétaire de la mission " Ecologie, développement et aménagement durables"
BA : Contrôle et exploitation aériens
CAS : Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs
CAS : Aides à l'acquisition de véhicules propres

Activité

  • Début des travaux le 5 février 2014.
  • Clôture des travaux en 2017.
    • Caduc
Le thème associé à ce dossier est :
Pour toute remarque relative à ce dossier de contrôle, veuillez contacter : dossiers-controle@senat.fr Cette page a été générée le 22 février 2019