Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2013-2014 de la commission des finances.

Les travaux

Début des travaux le 5 février 2014.

Clôture des travaux le 25 juin 2014.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°654

Dans le cadre de sa mission de contrôle budgétaire, conduite en application des dispositions de l'article 57 de la loi organique du 1er août relative aux lois de finances, Gérard Miquel, rapporteur spécial de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables », a choisi de mener un contrôle sur l'Agence des aires marines protégées (AAMP) et la politique de protection du milieu marin. L'A (…)

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