142 travaux engagés *

* Pour la session 2019-2020


Commissions d'enquête ou missions communes : 11 travaux programmés

Commissions d'enquête ou missions communes
ThèmeÉchéanceActeurs
Initiative : Conférence des Présidents
MCI Sauvetage en mer
  • Corinne Féret (Présidente)
  • Didier Mandelli (Rapporteur)
Commission d'enquête – Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol
  • Hervé Maurey (Président)
  • Christine Bonfanti-Dossat (Rapporteur)
  • Nicole Bonnefoy (Rapporteure)
Commission d'enquête – CE pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
  • Catherine Deroche (Rapporteure)
  • Bernard Jomier (Rapporteur)
  • Sylvie Vermeillet (Rapporteure)
  • Alain Milon (Président)
Initiative : Groupe Les Républicains
Commission d'enquête sur la souveraineté numérique
  • Franck Montaugé (Président)
  • Gérard Longuet (Rapporteur)
Commission d'enquête sur le développement de la radicalisation islamiste et les moyens de le combattre
  • Nathalie Delattre (Présidente)
  • Jacqueline Eustache-Brinio (Rapporteure)
Initiative : Groupe socialiste et républicain
Commission d'enquête – Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols
  • Laurent Lafon (Président)
  • Gisèle Jourda (Rapporteure)
Initiative : Groupe Union Centriste
Commission d'enquête – Commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières
  • 3ème trimestre 2020 (échéance indicative)
  • Éric Jeansannetas (Président)
  • Vincent Delahaye (Rapporteur)
Initiative : La République En Marche
Mission commune d'information – Mission d'information sur le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane
  • 3ème trimestre 2020 (échéance indicative)
    Initiative : Groupe communiste républicain citoyen et écologiste
    Mission commune d'information – Mission d'information « Quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées aujourd'hui et demain ? »
    • 3ème trimestre 2020 (échéance indicative)
    • Arnaud Bazin (Président)
    • Cécile Cukierman (Rapporteure)
    Initiative : Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
    Mission commune d'information – Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et inclusion numérique
    • 3ème trimestre 2020 (échéance indicative)
      Initiative : Groupe Les Indépendants - République et Territoires
      Mission commune d'information – Mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives
      • 3ème trimestre 2020 (échéance indicative)

        Les commissions : 79 travaux programmés

        Commission des affaires économiques
        ThèmeÉchéanceActeurs
        Groupe de suivi des Etats généraux de l'alimentation
        • Daniel Gremillet (Président)
        • Michel Raison (Rapporteur)
        • Anne-Catherine Loisier (Rapporteure)
        Groupe de travail sur les biocarburants (répertorié aussi sous commission des affaires européennes)
        • Jean Bizet (Rapporteur)
        • Sophie Primas (Rapporteur)
        Plan de relance de la commission des affaires économiques : Industrie
        • Alain Chatillon (Rapporteur)
        • Valérie Létard (Rapporteure)
        Plan de relance de la commission des affaires économiques : Agriculture et alimentation
        • Laurent Duplomb (Rapporteur)
        • Franck Montaugé (Rapporteur)
        • Bernard Buis (Rapporteur)
        • Franck Menonville (Rapporteur)
        Plan de relance de la commission des affaires économiques : Remettre notre économie sur les rails : une relance verte, décentralisée et européenne
        • Sophie Primas (Rapporteur)
        Plan de relance de la commission des affaires économiques : Logement, urbanisme et politique de la ville
        • Dominique Estrosi Sassone (Rapporteur)
        • Annie Guillemot (Rapporteure)
        Plan de relance de la commission des affaires économiques : Energie
        • Daniel Gremillet (Rapporteur)
        • Daniel Dubois (Rapporteur)
        • Roland Courteau (Rapporteur)
        Plan de relance de la commission des affaires économiques : PME, commerce et artisanat
        • Serge Babary (Rapporteur)
        • Anne Chain-Larché (Rapporteure)
        • Élisabeth Lamure (Rapporteur)
        • Fabien Gay (Rapporteur)
        Plan de relance de la commission des affaires économiques : Numériques, télécoms et postes
        • Anne-Catherine Loisier (Rapporteure)
        • Marc Daunis (Rapporteur)
        Moderniser la politique européenne de concurrence (répertorié aussi sous commission des affaires européennes)
        • Alain Chatillon (Rapporteur)
        • Olivier Henno (Rapporteur)
        Groupe de travail sur la politique agricole commune (répertorié aussi sous commission des affaires européennes)
        • Jean Bizet (Président)
        • Sophie Primas (Président)
        Groupe de travail sur la stratégie industrielle de l'Union européenne (répertorié aussi sous commission des affaires européennes)
        • 2nd semestre 2020 (échéance indicative)
          Groupe de suivi Négociations commerciales (répertorié aussi sous commission des affaires européennes, commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)
          • 2nd semestre 2020 (échéance indicative)
          • Jean-Paul Émorine (Président)
          • Jean Bizet (Président)
          • Sophie Primas (Président)
          Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
          ThèmeÉchéanceActeurs
          Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne
          • Sophie Primas (Rapporteur)
          • Jean-Marie Bockel (Rapporteur)
          Quelle stratégie pour l'aide publique au développement : le cas de Madagascar
          • Jean-Pierre Vial (Rapporteur)
          • Marie-Françoise Perol-Dumont (Rapporteure)
          • Jacques Le Nay (Rapporteur)
          A quoi sert l'ONU ? La France engagée pour la défense du multilatéralisme
          • Pascal Allizard (Rapporteur)
          • Pierre Laurent (Rapporteur)
          • Olivier Cadic (Rapporteur)
          • Isabelle Raimond-Pavero (Rapporteur)
          • Yannick Vaugrenard (Rapporteur)
          Agenda de sécurité et de confiance franco-russe
          • Christian Cambon (Rapporteur)
          Suivi de la cybermenace pendant la crise sanitaire
          • Olivier Cadic (Rapporteur)
          • Rachel Mazuir (Rapporteur)
          Suivi de l'action du service de santé des armées pendant la crise sanitaire
          • Jean-Marie Bockel (Rapporteur)
          • Christine Prunaud (Rapporteure)
          Suivi de l'impact géopolitique de la crise sanitaire pour l'Union Européenne
          • Joël Guerriau (Rapporteur)
          • Ronan Le Gleut (Rapporteur)
          • Hélène Conway-Mouret (Rapporteure)
          Suivi de l'audiovisuel extérieur français face à la crise sanitaire
          • Joëlle Garriaud-Maylam (Rapporteur)
          • Raymond Vall (Rapporteur)
          Suivi du rapatriement des Français de passage à l'étranger pendant la crise sanitaire
          • Jean-Pierre Grand (Rapporteur)
          • Rachid Temal (Rapporteur)
          Suivi de l'impact de la crise sanitaire sur l'enseignement français à l'étranger
          • André Vallini (Rapporteur)
          • Robert del Picchia (Rapporteur)
          Porte-avions : après le Charles de Gaulle
          • Olivier Cigolotti (Rapporteur)
          • Gilbert Roger (Rapporteur)
          Soutenir l'Afrique face au coronavirus
          • Jean-Pierre Vial (Rapporteur)
          • Marie-Françoise Perol-Dumont (Rapporteure)
          L'Inde, un partenaire stratégique
          • Ladislas Poniatowski (Rapporteur)
          • Rachid Temal (Rapporteur)
          • Olivier Cigolotti (Rapporteur)
          • Joël Guerriau (Rapporteur)
          L'industrie de défense dans l'oeil du cyclone
          • Pascal Allizard (Rapporteur)
          • Michel Boutant (Rapporteur)
          L'avion de combat du futur (SCAF) sur le chemin critique de la défense européenne
          • Hélène Conway-Mouret (Rapporteure)
          • Ronan Le Gleut (Rapporteur)
          Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (répertorié aussi sous commission des affaires européennes)
          • Christian Cambon (Président)
          • Jean Bizet (Président)
          Le conflit israélo-palestinien : quel avenir pour la solution à deux Etats ?
          • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
          • Christian Cambon (Rapporteur)
          • Jean-Marc Todeschini (Rapporteur)
          Groupe de suivi Négociations commerciales (répertorié aussi sous commission des affaires européennes, commission des affaires économiques)
          • 2nd semestre 2020 (échéance indicative)
          • Jean-Paul Émorine (Président)
          • Jean Bizet (Président)
          • Sophie Primas (Président)
          Commission des affaires sociales
          ThèmeÉchéanceActeurs
          Mission d'information sur la santé au travail
          • Stéphane Artano (Rapporteur)
          • Pascale Gruny (Rapporteur)
          Obligations de signalement des professionnels astreints à un secret (répertorié aussi sous commission des lois)
          • Marie Mercier (Rapporteur)
          • Maryse Carrère (Rapporteure)
          • Catherine Deroche (Rapporteure)
          • Michelle Meunier (Rapporteure)
          Travailleurs des plateformes : au-delà de la question du statut, quelles protections ?
          • Michel Forissier (Rapporteur)
          • Catherine Fournier (Rapporteure)
          • Frédérique Puissat (Rapporteur)
          Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 et sur la situation et perspectives des comptes sociaux (répertorié aussi sous mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)
          • Jean-Marie Vanlerenberghe (Rapporteur)
          La prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions (répertorié aussi sous commission des lois)
          • 3ème trimestre 2020 (échéance indicative)
          • Nathalie Delattre (Rapporteure)
          • Jean Sol (Rapporteur)
          Priorités et gouvernance de la politique de santé environnementale
          • 3ème trimestre 2020 (échéance indicative)
          • Bernard Jomier (Rapporteur)
          • Florence Lassarade (Rapporteure)
          mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
          La construction de l'Objectif national de dépenses de l'assurance maladie (ONDAM)
          • Catherine Deroche (Rapporteure)
          • René-Paul Savary (Rapporteur)
          Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 et sur la situation et perspectives des comptes sociaux (répertorié aussi sous commission des affaires sociales)
          • Jean-Marie Vanlerenberghe (Rapporteur)
          Le cadre constitutionnel et organique des lois de financement de la sécurité sociale
          • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
          • Jean-Marie Vanlerenberghe (Rapporteur)
          Travaux demandés à la Cour des comptes en application de sa mission d'assistance prévue à l'article LO 132-3-1 du code des juridictions financières
          L'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
          • Martine Berthet (Rapporteure)
          La fraude aux prestations sociales
          • 2ème trimestre 2020 (échéance indicative)
            Les groupements hospitaliers de territoire (GHT)
            • 2ème trimestre 2020 (échéance indicative)
              Les prises en charge en santé à domicile
              • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
                Commission des finances
                ThèmeÉchéanceActeurs
                Les zones de revitalisation rurales (ZRR) (répertorié aussi sous commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)
                • Frédérique Espagnac (Rapporteure)
                • Bernard Delcros (Rapporteur)
                • Rémy Pointereau (Rapporteur)
                Evaluation de la transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et de la création du prélèvement forfaitaire unique (PFU)
                • Vincent Éblé (Rapporteur)
                • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
                La sécurité informatique des pouvoirs publics
                • Jérôme Bascher (Rapporteur)
                Le financement à la performance : Une condition de l'attractivité des universités françaises
                • Philippe Adnot (Rapporteur)
                Réforme des "besoins de financement standard" des collectivités italiennes : suivi de contrôle
                • Charles Guené (Rapporteur)
                • Claude Raynal (Rapporteur)
                La politique de développement de l'agriculture biologique : une évaluation
                • Alain Houpert (Rapporteur)
                • Yannick Botrel (Rapporteur)
                L'implantation des services de l'Etat dans les territoires : état des lieux et enjeux financiers
                • Jacques Genest (Rapporteur)
                La Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
                • Jacques Genest (Rapporteur)
                L'ONERA : un potentiel d'innovation et de recherche menacé par un manque de stratégie des pouvoirs publics
                • Dominique de Legge (Rapporteur)
                L'adéquation des moyens humains et matériels aux enjeux du contrôle fiscal : une évaluation difficile, une stratégie à clarifier
                • Claude Nougein (Rapporteur)
                • Thierry Carcenac (Rapporteur)
                Groupe de travail sur la réforme de la procédure budgétaire
                • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
                  Groupe de suivi sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscale
                  • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
                    Groupe de travail sur l'évolution de la fiscalité locale
                    • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
                      La prime d'activité
                      • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
                      • Arnaud Bazin (Rapporteur)
                      • Éric Bocquet (Rapporteur)
                      Travaux demandés à la Cour des comptes en application de sa mission d'assistance prévue à l'article 58-2° de la LOLF
                      Le pilotage stratégique par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères des opérateurs de l'action extérieure de l'Etat et sa déclinaison au niveau des postes diplomatiques
                      • Vincent Delahaye (Rapporteur)
                      • Rémi Féraud (Rapporteur)
                      Agence nationale pour la Rénovation urbaine (ANRU) et le Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (PNRU)
                      • Philippe Dallier (Rapporteur)
                      L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires civiles
                      • mars 2020 (échéance indicative)
                      • Jean-François Husson (Rapporteur)
                      L'enseignement supérieur artistique
                      • mars 2020 (échéance indicative)
                      • Vincent Éblé (Rapporteur)
                      • Julien Bargeton (Rapporteur)
                      Le pilotage par l'Etat des grands projets informatiques
                      • juin 2020 (échéance indicative)
                      • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
                      Commission des lois
                      ThèmeÉchéanceActeurs
                      Plan d'action pour une plus grande sécurité des maires
                      • Philippe Bas (Rapporteur)
                      Mission d'information sur la sécurité des sapeurs-pompiers
                      • Catherine Troendlé (Rapporteur)
                      • Loïc Hervé (Rapporteur)
                      • Patrick Kanner (Rapporteur)
                      Obligations de signalement des professionnels astreints à un secret (répertorié aussi sous commission des affaires sociales)
                      • Marie Mercier (Rapporteur)
                      • Maryse Carrère (Rapporteure)
                      • Catherine Deroche (Rapporteure)
                      • Michelle Meunier (Rapporteure)
                      Pour une grande loi Guyane : 52 propositions
                      • Philippe Bas (Rapporteur)
                      • Mathieu Darnaud (Rapporteur)
                      • Jean-Luc Fichet (Rapporteur)
                      • Sophie Joissains (Rapporteur)
                      • Thani Mohamed Soilihi (Rapporteur)
                      10 premiers jours d'état d'urgence sanitaire
                      • Philippe Bas (Rapporteur)
                      Mieux organiser la Nation en temps de crise
                      • Philippe Bas (Rapporteur)
                      Covid-19 : deuxième rapport d'étape
                      • Philippe Bas (Rapporteur)
                      Lutte contre la cybercriminalité (répertorié aussi sous commission des affaires européennes)
                      • Sophie Joissains (Rapporteur)
                      • Jacques Bigot (Rapporteur)
                      Responsabilité civile
                      • Jacques Bigot (Rapporteur)
                      • André Reichardt (Rapporteur)
                      Contrôle et suivi de la mise en oeuvre des lois de réforme territoriale
                      • Mathieu Darnaud (Rapporteur)
                      Contrôle et suivi de la mise en oeuvre de la loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
                      • Marc-Philippe Daubresse (Rapporteur)
                      La prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions (répertorié aussi sous commission des affaires sociales)
                      • 3ème trimestre 2020 (échéance indicative)
                      • Nathalie Delattre (Rapporteure)
                      • Jean Sol (Rapporteur)
                      Mission d'information pluraliste concernant la séparation des Eglises et de l'Etat
                      • dernier trimestre 2020 (échéance indicative)
                      • Christophe-André Frassa (Rapporteur)
                      • Jean-Luc Fichet (Rapporteur)
                      Commission des affaires européennes
                      ThèmeÉchéanceActeurs
                      Groupe de travail sur les biocarburants (répertorié aussi sous commission des affaires économiques)
                      • Jean Bizet (Rapporteur)
                      • Sophie Primas (Rapporteur)
                      La Grèce convalescente
                      • Simon Sutour (Rapporteur)
                      Adhésion de l'Union européenne à la convention européenne des droits de l'Homme
                      • Philippe Bonnecarrère (Rapporteur)
                      • Jean-Yves Leconte (Rapporteur)
                      La mobilité des professionnels de santé au sein de l'Union européenne
                      • Pierre Médevielle (Rapporteur)
                      Moderniser la politique européenne de concurrence (répertorié aussi sous commission des affaires économiques)
                      • Alain Chatillon (Rapporteur)
                      • Olivier Henno (Rapporteur)
                      Lutte contre la cybercriminalité (répertorié aussi sous commission des lois)
                      • Sophie Joissains (Rapporteur)
                      • Jacques Bigot (Rapporteur)
                      Union européenne et santé : la nécessaire mobilisation
                      • Pascale Gruny (Rapporteur)
                      • Laurence Harribey (Rapporteure)
                      Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (répertorié aussi sous commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)
                      • Christian Cambon (Président)
                      • Jean Bizet (Président)
                      Groupe de travail sur la politique agricole commune (répertorié aussi sous commission des affaires économiques)
                      • Jean Bizet (Président)
                      • Sophie Primas (Président)
                      Réforme d'Europol et coopération policière européenne
                      • Sophie Joissains (Rapporteur)
                      • Jacques Bigot (Rapporteur)
                      Groupe de travail sur la stratégie industrielle de l'Union européenne (répertorié aussi sous commission des affaires économiques)
                      • 2nd semestre 2020 (échéance indicative)
                        Groupe de suivi Négociations commerciales (répertorié aussi sous commission des affaires économiques, commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)
                        • 2nd semestre 2020 (échéance indicative)
                        • Jean-Paul Émorine (Président)
                        • Jean Bizet (Président)
                        • Sophie Primas (Président)

                        Les délégations : 52 travaux programmés

                        Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
                        ThèmeÉchéanceActeurs
                        Les soudures de l'EPR de Flamanville
                        • Gérard Longuet (Rapporteur)
                        Les satellites et leurs applications
                        • Gérard Longuet (Président)
                        Les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l'énergie nucléaire et des énergies renouvelables
                        • Gérard Longuet (Rapporteur)
                        Neurosciences et responsabilité de l'enfant
                        • Michel Amiel (Rapporteur)
                        Enjeux sanitaires du cannabis
                        • Gérard Longuet (Président)
                        Les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) des 27 et 28 novembre 2019
                        • Gérard Longuet (Rapporteur)
                        • Catherine Procaccia (Rapporteur)
                        Les fongicides SDHI (inhibiteurs de succinate déshydrogénase)
                        • Rapport d'information n° 345
                        • 20 février 2020
                        • Gérard Longuet (Rapporteur)
                        Les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels
                        • Gérard Longuet (Rapporteur)
                        L'hésitation vaccinale
                        • Florence Lassarade (Rapporteure)
                        Variation du développement génital : quelle prise en charge ? Que dit la recherche biomédicale ?
                        • Gérard Longuet (Président)
                        L'agriculture face au défi de la production d'énergie (saisine de la commission des affaires économiques du Sénat)
                        • Roland Courteau (Rapporteur)
                        Pollution plastique : une bombe à retardement ? (saisine de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat)
                        • Angèle Préville (Rapporteure)
                        Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique (saisine de la commission de la culture du Sénat)
                        • Pierre Ouzoulias (Rapporteur)
                        La phagothérapie : médecine d'hier et de demain (note scientifique)
                        • Catherine Procaccia (Rapporteur)
                        L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur de 4e génération « Astrid » (saisine du Bureau de l'Assemblée nationale)
                        • Stéphane Piednoir (Rapporteur)
                        Le biomimétisme (note scientifique)
                        • Gérard Longuet (Président)
                        Suivi du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2019-2021 (en application du III de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement)
                        • Bruno Sido (Rapporteur)