Affaires étrangères et coopération : 10 travaux programmés

Agriculture et pêche : 6 travaux programmés

Aménagement du territoire : 6 travaux programmés

Anciens combattants : 1 travail programmé

Budget : 2 travaux programmés

Collectivités territoriales : 7 travaux programmés

Culture : 9 travaux programmés

Défense : 12 travaux programmés

Économie et finances, fiscalité : 24 travaux programmés

Économie et finances, fiscalité
ThèmeÉchéanceActeurs
Le bilan de l'expérimentation de la révision des valeurs locatives professionnelles et commerciales (répertorié aussi sous Logement et urbanisme)
  • Pierre Jarlier (Rapporteur)
  • François Marc (Rapporteur)
Mission commune d'information – Fonctionnement, méthodologie et crédibilité des agences de notation
  • Frédérique Espagnac (Présidente)
  • Aymeri de Montesquiou (Rapporteur)
Loi portant réforme du crédit à la consommation (2010)
  • Muguette Dini (Rapporteure)
  • Anne-Marie Escoffier (Rapporteur)
Mission commune d'information – Conséquences de la suppression de la taxe professionnelle
  • Anne-Marie Escoffier ( )
  • Charles Guené ( )
La compétitivité de l'économie allemande
  • Daniel Raoul (Président)
Les capacités industrielles souveraines (répertorié aussi sous Défense)
  • Yves Pozzo di Borgo (Chef de File)
  • Daniel Reiner (Chef de File)
Commission d'enquête – Coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques (répertorié aussi sous Énergie)
  • Ladislas Poniatowski (Président)
  • Jean Desessard (Rapporteur)
Commission d'enquête – Evasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
  • Philippe Dominati (Président)
  • Éric Bocquet (Rapporteur)
Le crédit impôt recherche (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques)
  • Michel Berson (Rapporteur)
L'économie sociale et solidaire (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
  • Marc Daunis (Rapporteur)
  • Marie-Noëlle Lienemann (Rapporteure)
Le rôle économique des collectivités territoriales (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
  • été 2012
  • Pierre-Yves Collombat (Rapporteur)
Les effets induits de la désindexation du barème de l'impôt sur le revenu
  • Marie-France Beaufils (Rapporteure)
Cadre financier pluriannuel (répertorié aussi sous Union européenne)
  • François Marc (Rapporteur)
Projet de taxe sur les transactions financières (répertorié aussi sous Union européenne)
  • Fabienne Keller (Rapporteur)
Répertoire national des crédits aux particuliers
  • Michèle André (Rapporteure)
  • Nicole Bonnefoy (Rapporteure)
  • Alain Fauconnier (Rapporteur)
  • Ronan Kerdraon (Rapporteur)
  • Valérie Létard (Rapporteure)
  • Philippe Marini (Rapporteur)
  • Hervé Marseille (Rapporteur)
  • André Reichardt (Rapporteur)
L'avenir de la planification
  • Joël Bourdin (Rapporteur)
Répartition du produit de la taxe d'apprentissage (répertorié aussi sous Entreprises)
  • François Patriat (Rapporteur)
Le régime fiscal du rhum
  • Gérard César (Rapporteur)
  • Jacques Gillot (Rapporteur)
Statut de l'auto-entrepreneur (répertorié aussi sous PME, commerce et artisanat)
  • Muguette Dini (Rapporteure)
  • Philippe Kaltenbach (Rapporteur)
Dispositif public de soutien aux exportations agro alimentaires (répertorié aussi sous Agriculture et pêche)
  • Yannick Botrel (Rapporteur)
  • Joël Bourdin (Rapporteur)
  • Christian Bourquin (Rapporteur)
  • André Ferrand (Rapporteur)
Aides à la presse (répertorié aussi sous Culture)
  • Claude Belot (Rapporteur)
Bénéficiaires des remboursements et dégrèvements d'impôts locaux
  • Marie-France Beaufils (Rapporteure)
Ressources du budget de l'Union européenne et ses dépenses administratives (répertorié aussi sous Union européenne)
  • Jean Arthuis (Rapporteur)
  • Marc Massion (Rapporteur)
Contrôle des comptes de sociétés
  • 2ème trimestre 2013 (échéance indicative)
  • Alain Richard (Rapporteur)
Union bancaire
  • Richard Yung (Rapporteur)

Éducation : 8 travaux programmés

Énergie : 3 travaux programmés

Entreprises : 2 travaux programmés

Environnement : 8 travaux programmés

Justice : 6 travaux programmés

Logement et urbanisme : 5 travaux programmés

Outre-mer : 8 travaux programmés

Pme, commerce et artisanat : 1 travail programmé

Pme, commerce et artisanat
ThèmeÉchéanceActeurs
Statut de l'auto-entrepreneur (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Muguette Dini (Rapporteure)
  • Philippe Kaltenbach (Rapporteur)

Police et sécurité : 6 travaux programmés

Pouvoirs publics et constitution : 4 travaux programmés

Questions sociales et santé : 12 travaux programmés

Questions sociales et santé
ThèmeÉchéanceActeurs
La protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède (répertorié aussi sous Union européenne)
  • Annie David (Présidente)
Les menaces des maladies émergentes
  • Fabienne Keller (Rapporteur)
Mission commune d'information – Dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique
  • Chantal Jouanno (Présidente)
  • Bernard Cazeau (Rapporteur)
L'économie sociale et solidaire (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Marc Daunis (Rapporteur)
  • Marie-Noëlle Lienemann (Rapporteure)
Le financement des établissements de santé (mecss)
  • Yves Daudigny (Président)
  • Jacky Le Menn (Rapporteur)
  • Alain Milon (Rapporteur)
Mission commune d'information – Les pesticides et leur impact sur l'environnement et la santé (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques)
  • Sophie Primas (Président)
  • Nicole Bonnefoy (Rapporteure)
L'accès à la santé des étudiants
  • Ronan Kerdraon (Rapporteur)
  • Catherine Procaccia (Rapporteur)
La prise en charge psychiatrique
  • Alain Milon (Président)
Présence médicale sur l'ensemble du territoire (répertorié aussi sous Aménagement du territoire)
  • Jean-Luc Fichet (Président)
  • Hervé Maurey (Rapporteur)
Politique vaccinale de la France
  • Georges Labazée (Rapporteur)
Les greffes d'organe : les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques)
  • Bruno Sido (Rapporteur)
La biologie médicale (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques)
  • Jacky Le Menn (Rapporteur)
Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français (répertorié aussi sous Défense)
  • Corinne Bouchoux (Rapporteure)
  • Jean-Claude Lenoir (Rapporteur)
Médicaments génériques (répertorié aussi sous Sécurité sociale)

    Recherche, sciences et techniques : 11 travaux programmés

    Recherche, sciences et techniques
    ThèmeÉchéanceActeurs
    Le crédit impôt recherche (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
    • Michel Berson (Rapporteur)
    Le nouveau programme-cadre européen de recherche (répertorié aussi sous Union européenne)
    • André Gattolin (Rapporteur)
    Les effets sociétaux de la révolution numérique (répertorié aussi sous Société)
    • Marie-Christine Blandin (Rapporteure)
    • Catherine Morin-Desailly (Rapporteure)
    Mission commune d'information – Les pesticides et leur impact sur l'environnement et la santé (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
    • Sophie Primas (Président)
    • Nicole Bonnefoy (Rapporteure)
    Les enjeux et les perspectives de la politique spatiale européenne
    • Catherine Procaccia (Rapporteur)
    • Bruno Sido (Rapporteur)
    Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
    • Pierre Hérisson (Rapporteur)
    • Yves Rome (Rapporteur)
    Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur de la recherche ?
    • Bruno Sido (Rapporteur)
    L'autonomie des universités depuis la loi LRU (répertorié aussi sous Éducation)
    • Ambroise Dupont (Rapporteur)
    • Dominique Gillot (Rapporteure)
    Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser
    • Bruno Sido (Rapporteur)
    Les greffes d'organe : les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
    • Bruno Sido (Rapporteur)
    La biologie médicale (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
    • Jacky Le Menn (Rapporteur)
    Financement public de la recherche
    • 3ème trimestre 2013
    • Michel Berson (Rapporteur)

    Sécurité sociale : 4 travaux programmés

    Société : 6 travaux programmés

    Sports : 3 travaux programmés

    Transports : 6 travaux programmés

    Travail : 3 travaux programmés

    Union européenne : 15 travaux programmés

    Union européenne
    ThèmeÉchéanceActeurs
    Groupe de travail "De l'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales" (répertorié aussi sous Culture)
    • Vincent Éblé (Président)
    La protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
    • Annie David (Présidente)
    La situation économique et politique de la Hongrie
    • Bernard Piras (Rapporteur)
    Rapport Bulgarie-Roumanie
    • Bernadette Bourzai (Rapporteure)
    • Jean-François Humbert (Rapporteur)
    • Catherine Morin-Desailly (Rapporteure)
    • Simon Sutour (Rapporteur)
    Le nouveau programme-cadre européen de recherche (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques)
    • André Gattolin (Rapporteur)
    La réforme de la politique commune de la pêche (répertorié aussi sous Agriculture et pêche)
    • Joël Guerriau (Rapporteur)
    Cadre financier pluriannuel (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
    • François Marc (Rapporteur)
    L'influence des politiques européennes sur les Roms (répertorié aussi sous Société)
    • Michel Billout (Rapporteur)
    La création éventuelle d'un Parquet européen (répertorié aussi sous Justice)
    • Sophie Joissains (Rapporteur)
    Projet de taxe sur les transactions financières (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
    • Fabienne Keller (Rapporteur)
    Union européenne et sport (répertorié aussi sous Sports)
    • Jean-François Humbert (Rapporteur)
    Gouvernance européenne du numérique
    • Catherine Morin-Desailly (Rapporteure)
    Politique agricole commune (répertorié aussi sous Agriculture et pêche)
    • Bernadette Bourzai (Rapporteure)
    • Gérard César (Rapporteur)
    • Jean-Paul Émorine (Rapporteur)
    • Renée Nicoux (Rapporteure)
    Relations franco-allemandes
    • Jean Bizet (Rapporteur)
    Ressources du budget de l'Union européenne et ses dépenses administratives (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
    • Jean Arthuis (Rapporteur)
    • Marc Massion (Rapporteur)