Semaine du 27 mai 2019
Examen et adoption du rapport de la mission commune d'information
Semaine du 6 mai 2019
Audition de Mmes Marie Rabatel, cofondatrice et présidente de
l'Association francophone de femmes autistes (AFFA), et Muriel Salmona,
psychiatre, psychotraumatologue, présidente de l'association « Mémoire
traumatique et victimologie »
Audition de M. Pascal Cussigh, président de l'association Coup de pouce -
Protection de l'enfance
Audition de Mgr Eric de Moulins-Beaufort, archevêque de Reims, futur
président de la Conférence des évêques de France
Semaine du 29 avril 2019
Echange de vues sur les orientations du rapport (ne fera pas l'objet
d'une publication)
Semaine du 8 avril 2019
Audition de Mme Laurie Boussaguet, professeure des universités, politologue,
auteure d'une thèse sur le processus d'émergence de la pédophilie
comme problème public en France, en Belgique et en Angleterre
Audition de Mme Agnès Le Brun, maire de Morlaix représentant
l'Association des maires de France (AMF)
Semaine du 25 mars 2019
Audition conjointe de MM. François Mandil, délégué national communication
et relations extérieures, Olivier Mathieu, délégué général, des Scouts et
guides de France (SGDF), Saâd Zian, délégué général des Éclaireuses et
éclaireurs de France (EEDF), Guillaume Légaut, directeur général de
l'Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA), Mmes Claire
Verdier, présidente, Isabelle Nicpon, commissaire générale guide,
vice-présidente du conseil d'administration, MM. Michel-Henri Faivre,
commissaire général scout, vice-président du conseil d'administration,
Grégoire Chataignon, secrétaire général, Mme Marine Delhomme Accary,
responsable communication, de l'Association des guides et scouts
d'Europe (AGSE), M. Francis Beltran, administrateur national, président de
la fédération régionale Normandie, et Mme Aurore Saada, conseillère
technique « enfance jeunesse », de la Fédération nationale Familles
rurales
Audition conjointe de Mme Isabelle Debré, présidente, M. Michel Martzoff,
secrétaire général de l'association L'Enfant Bleu, et Mme Anne-Marie
Clément, présidente de la Fédération des comités Alexis Danan
Audition de Mme Latifa Bennari, présidente de l'association L'Ange
Bleu
Semaine du 11 mars 2019
Audition conjointe de MM. André Peyrègne, président de la Fédération
française de l'enseignement artistique (FFEA), et Maxime Leschiera,
président des Conservatoires de France
Audition de Mmes Sophie Ferry-Bouillon, avocate au barreau de Nancy, élue,
Dominique Attias, ancienne vice-bâtonnière du barreau de Paris, et Josine
Bitton, membre du groupe « mineurs », du Conseil national des barreaux
Audition de Me Alex Buchinger, administrateur du Consistoire de Paris et du
Consistoire central israélite de France, M. Jérémie Haddad, président, et
Mme Karen Allali, commissaire générale, des Éclaireuses et Éclaireurs
israélites de France
Audition de M. Anouar Kbibech, vice-président du Conseil français du culte
musulman
Audition de représentantes du ministère de la culture
Semaine du 18 février 2019
Audition de représentants du ministère des sports
Audition de M. Sébastien Brochot, président de l'association Une Vie, en
charge du programme international de prévention des violences sexuelles sur
les enfants PedoHelp
Audition de M. Jean-Sébastien Barrault, président, et Mme Ingrid Mareschal,
déléguée générale de la fédération nationale des transports de voyageurs
(FNTV)
Audition de représentants de la direction de l'administration
pénitentiaire du ministère de la justice
Semaine du 11 février 2019
Audition des représentants de la Conférence des évêques de France : Mgr
Olivier Ribadeau Dumas, secrétaire général et porte-parole, Mgr Luc Crépy,
évêque du Puy-en-Velay, président de la Cellule permanente de lutte contre
la pédophilie, et Mme Ségolaine Moog, déléguée pour la lutte contre la
pédophilie
Audition de représentants de la Fédération protestante de France : M.
François Clavairoly, président et Mme Nadine Marchand, présidente de la
commission « jeunesse », et secrétaire générale des Éclaireuses et
Éclaireurs unionistes de France
Semaine du 4 février 2019
Audition conjointe de Mmes Isabelle de Gaulmyn, rédactrice en chef au journal
La Croix, Catherine Bonnet, ancien membre de la commission vaticane chargée de
lutter contre la pédophilie dans l'Église, Soeur Véronique Margron,
théologienne, présidente de la Conférence des religieuses et religieux en
France (Corref), Père Stéphane Joulain, père blanc, psychothérapeute
spécialisé dans le traitement des abus sexuels, Père Pierre Vignon, prêtre
du diocèse de Valence
Audition conjointe de M. Alain Christnacht, président de la commission
nationale chargée de conseiller les évêques dans l'évaluation des
situations de prêtres ayant commis des actes répréhensibles, Mme Annick
Feltz, magistrate honoraire, MM. Jean-Marc Sauvé, président, et Alain
Cordier, membre de la commission d'enquête indépendante sur les abus
sexuels sur mineurs commis au sein de l'Église catholique
Audition de l'association « La parole libérée » : MM. François
Devaux, président, et Alexandre Hezez, co-fondateur de l'association, et
Maître Nadia Debbache, avocate au barreau de Lyon
Semaine du 28 janvier 2019
Audition de représentants du ministère de l'éducation nationale et de
la jeunesse : M. Alexandre Grosse, chef de service du budget, de la performance
et des établissements, et Mme Françoise Pétreault, sous-directrice de la vie
scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives de la direction
générale de l'enseignement scolaire (Dgesco) ; M. Édouard Geffray,
directeur général des ressources humaines (DGRH), et Mme Maryline Genieys,
adjointe de la sous-directrice de la gestion des carrières des personnels
enseignants de l'enseignement scolaire (DGRH) ; M. Sébastien Colliat,
sous-directeur de l'enseignement privé de la direction des affaires
financières (DAF)
Audition de M. Olivier Savignac, co-fondateur de l'association « Notre
parole aussi libérée », et Maîtres Edmond-Claude et Antoinette Fréty,
avocats
Audition de l'association « Colosse aux pieds d'argile » : M.
Sébastien Boueilh, directeur-fondateur, et Mme Claire Lailheugue, chargée de
communication
Audition de la fondation catholique « Apprentis d'Auteuil » : M. André
Altmeyer, directeur général adjoint, et Mme Émilie Casin-Larretche,
responsable des relations extérieures
Semaine du 21 janvier 2019
Audition d'associations de victimes : Mmes Martine Brousse, présidente de
« La voix de l'enfant », Muriel Salmona, présidente de « Mémoire
traumatique et victimologie », Homayra Sellier, présidente de « Innocence en
danger », Violaine Guérin, présidente, et Muguette Dini, représentante du
groupe multidisciplinaire « Politique et institutions », de l'association
« Stop aux violences sexuelles »
Audition de M. Vincent Bouba, secrétaire général, et de Maître Francis Lec,
avocat-conseil, de la Fédération des autonomes de solidarité laïques
(FAS)
Audition de Mme Isabelle Chartier-Siben, présidente de l'association
d'aide aux victimes « C'est-à-dire »
Semaine du 14 janvier 2019
Audition de Mme Marie-Louise Kuntz, vice-présidente du conseil départemental
de la Moselle, et M. Ludovic Maréchal, adjoint au sous-directeur de l'aide
sociale à l'enfance du conseil départemental de la Moselle, représentant
l'Assemblée des départements de France (ADF)
Audition de Mme Violaine Blain, directrice du Groupement d'intérêt public
Enfance en danger (Giped) et de Mme Agnès Gindt-Ducros, directrice de
l'Observatoire national de la protection de l'enfance (ONPE)
Audition de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion
sociale (DGCS)
Audition du Dr Jean-Philippe Cano, vice-président, et de Mme Ingrid Bertsch,
secrétaire de la Fédération française des centres ressources pour les
intervenants auprès des auteurs de violences sexuelles (FFCRIAVS)
Semaine du 17 décembre 2018
Audition de M. Mathias Lamarque, sous-directeur de l'éducation populaire,
et de Mme Sandrine Ottavj, adjointe du chef du bureau de la protection des
mineurs en accueils collectifs et des politiques locales, de la direction de la
jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA) du
ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
Audition de représentants de la direction des affaires criminelles et des
grâces (DACG) du ministère de la Justice
Semaine du 10 décembre 2018
Audition de M. Édouard Durand, juge des enfants au tribunal de grande instance
de Bobigny, membre du Conseil national de la protection de l'enfance (CNPE)
et membre du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes
(HCEfh)
Audition de Mme Geneviève Avenard, défenseure des enfants
Semaine du 3 décembre 2018
Audition du Dr Georges Picherot, pédiatre, ancien chef de service de
pédiatrie au CHU de Nantes, membre du Conseil national de la protection de
l'enfance (CNPE) et du comité d'experts du jeune public au Conseil
supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Semaine du 26 novembre 2018
Audition conjointe de M. Eric Guéret, réalisateur du documentaire « Enfance abusée » et de Mme Christine Pedotti, directrice de la rédaction de Témoignage chrétien
Semaine du 19 novembre 2018
Audition de M. Jean-Marie Delarue, conseiller d'État, ancien contrôleur
général des lieux de privation de liberté, président de la commission
d'audition sur les auteurs de violences sexuelles (prévention,
évaluation, prise en charge) et du docteur Sabine Mouchet-Mages, présidente
du comité d'organisation de celle-ci
Semaine du 12 novembre 2018
Réunion constitutive