Mercredi 15 octobre 2008

- Présidence de M. Jacques Legendre, président -

Prix Nobel de littérature attribué à Jean-Marie Le Clézio

M. Jacques Legendre, président, s'est tout d'abord réjoui de l'attribution du prix Nobel de littérature à M. Jean-Marie Le Clézio qu'il a tenu à féliciter au nom de la commission des affaires culturelles du Sénat.

Loi de finances pour 2009 - Nomination des rapporteurs pour avis

La commission a procédé à la nomination de ses rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2009. Ils peuvent participer, avec voix consultative, aux travaux de la commission des finances, en application de l'article 18, alinéa 4, du Règlement du Sénat.

Ont été nommés pour les Missions du budget général :

- Mission « Action extérieure de l'Etat » : M. Yves Dauge ;

- Mission « Aide publique au développement » : M. Louis Duvernois ;

- Mission « Culture » : MM. Philippe Nachbar et Serge Lagauche ;

- Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » : M. Ambroise Dupont ;

- Mission « Enseignement scolaire » : M. Jean-Claude Carle, Mmes Françoise Férat et Brigitte Gonthier-Maurin ;

- Mission « Médias » : MM. David Assouline et Michel Thiollière ;

- Mission « Recherche et enseignement supérieur » : MM. Jean-Pierre Plancade et Jean-Léonce Dupont ;

- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » : MM. Pierre Martin et Jean-Jacques Lozach.

A été nommé pour la mission « Avances à l'audiovisuel », hors budget général : M. Michel Thiollière.

Nomination d'un rapporteur

Au cours de la même réunion, la commission a désigné M. Christian Demuynck rapporteur sur la proposition de résolution n° 446 (2007-2008) présentée par les membres du groupe socialiste tendant à la création d'une commission d'enquête sur les liens existant entre le pouvoir exécutif et les organismes de presse et de la communication audiovisuelle, et leurs conséquences pour l'indépendance et le pluralisme de la presse et des médias.