Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Mission d’information sur la gestion des risques climatiques et l’évolution de nos régimes d’indemnisation

Le Sénat a créé une mission d’information sur le thème : "Gestion des risques climatiques et évolution de nos régimes d’indemnisation", à la demande du groupe socialiste et républicain.

Vidéo de présentation de la mission d'information

 

 

Actualités

Mardi 9 juillet 2019

Présentation à la presse du rapport

Mme Nicole BONNEFOY, rapporteure, a présenté à la presse son rapport "Catastrophes climatiques : mieux prévenir, mieux reconstruire" et les recommandations issues des travaux et des auditions de la mission d'information.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 3 juillet 2019

Adoption du rapport final

La mission d'information a adopté son rapport final :

"Catastrophes climatiques : mieux prévenir, mieux reconstruire".

Le compte rendu

 

Mardi 4 juin 2019

Audition

Office métropolitain de l'habitat (OMH) du Grand Nancy

 

Dimanche 2 et lundi 3 juin 2019

Déplacement dans l'Aude

Une délégation de la mission d'information, composée de M. Michel VASPART, président, Mme Nicole BONNEFOY, rapporteur, Mmes Maryse CARRÈRE, Gisèle JOURDA et M. Michel MAGRAS, s'est rendue dans le département de l’Aude.

 

© Gendarmerie de l'Aude - Trèbes - 15 octobre 2018

Ce déplacement, qui a pour thème les inondations qui ont frappé ce département en octobre 2018, a notamment été l’occasion de visiter les communes de Trèbes et de Villegailhenc, rencontrer les élus locaux et s'entretenir avec plusieurs sinistrés.

Mardi 28 mai 2019

Auditions

La mission d'information a procédé à l'audition commune de :

- Philippe LAURENT, maire de Sceaux, secrétaire général de l'Association des maires de France (AMF),
- Daniel BENQUET, maire de Marmande et président de Val de Garonne agglomération, membre du conseil d'administration de l'Assemblée des communautés de France (AdCF),
- Lionel QUILLET, vice-président du département de la Charente-Maritime, membre de l'Assemblée des départements de France (ADF).

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 22 mai 2019

Auditions

- GIP Littoral (Aquitaine)

- Me Gwenahel THIREL, avocat

 

Lundi 20 mai 2019

Déplacement en Charente

Une délégation de la mission d'information, composée de M. Michel VASPART, président, Mme Nicole BONNEFOY, rapporteure, et M. Guillaume GONTARD, s'est rendue dans le département de la Charente. Ce déplacement, centré sur les phénomènes de sécheresse, a été l'occasion de rencontrer à la préfecture de Charente les services de l'État, d'échanger avec l'association des sinistrés de la sécheresse sur les propriétés bâties de Charente (ASSPB16) et de se déplacer in situ auprès de certains sinistrés dont les habitations ont été endommagées, dans les communes de l'Isle-d'Espagnac et de Ruelle-sur-Touvre.

La vidéo

Mardi 30 avril 2019

Audition

 - Association "Les oubliés de la canicule"

 

 

Lundi 29 avril 2019

Auditions

- Cabinet SEBAN & Associés

- MM. Éric DANIEL-LACOMBE et Jérôme BULTEAU, architectes

- Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI)

                                                             - Association française pour la prévention des catastrophes naturelles (AFPCN)

     - Mme Guilaine DEBRAS, maire de Biot (Alpes-Maritimes)

     - Association des sinistrés d'Indre-et-Loire (ASSIL) et association des communes en zones argileuses (ACZA)

 

Mardi 9 avril 2019

Audition commune de quatre syndicats agricoles

Le mission d'information a entendu :

- M. Jean-Louis FENART, président de la Coordination rurale 62,

- M. Baptiste GATOUILLAT, vice-président des Jeunes Agriculteurs,

   - M. Joël LIMOUZIN, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA),

    - Mme Cécile MURET, secrétaire nationale de la Confédération paysanne.

Le compte rendu

La vidéo

Mardi 9 avril 2019

Auditions

La mission d'information a entendu des représentants de :

- la direction générale du Trésor (DG Trésor) du ministère de l'économie et des finances,

- la  direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE) du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Jeudi 4 avril 2019

Audition de représentants de la Fédération française du bâtiment (FFB)

 

La mission d'information a entendu :

- Mme Marina GROSJEAN, chargée d’études au service "assurance",

- M. Valéry LAURENT, chef du service "normalisation",

- M. Didier VALEM, chef du service "Qualité /construction".

 Le compte rendu

La vidéo

Jeudi 4 avril 2019

Audition de représentants du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

La mission d'information a entendu :

- M. Stéphane ROY, directeur des actions territoriales,

- M. Pierre PANNET, directeur régional Hauts-de-France.

 Le compte rendu

La vidéo

Mardi 2 avril 2019

Audition

Audition de représentants du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA).

 

Mardi 19 mars 2019

Auditions

- Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC), ministère de l'intérieur

- Société mutuelle d'assurance pour les collectivités locales (SMACL Assurances)

Mercredi 20 février 2019

Audition de représentants du ministère de la transition écologique et solidaire

La mission d'information a entendu :

- Mme Laure TOURJANSKY, cheffe du service des risques naturels et hydrauliques de la direction générale de la prévention des risques,

- M. Nicolas MONIÉ,  chef de bureau au service des risques naturels et hydrauliques.

Le compte rendu

Mercredi 20 février 2019

Audition de représentants de Météo France

La mission d'information a entendu :

- M. Patrick JOSSE, directeur de la climatologie et des services climatiques,

- M. Sylvain MONDON, responsable du département des missions institutionnelles,

- Mme Alima MARIE-MALIKITÉ, directrice de la communication.

Le compte rendu

Mercredi 20 février 2019

Audition de représentants de l'Union nationale de lutte contre les inondations (UNALCI-France-Inondations)

La mission d'information a entendu :

- Mme Odile MÉREL, administrateur et membre du bureau,

- M. Christian SANCHIDRIAN, délégué général.

Le compte rendu

Mercredi 13 février 2019

Audition du cabinet Exème Action

La mission d'information a entendu :

M. Jean MERLET-BONNAN, avocat associé du cabinet Exème Action 

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 13 février 2019

Audition de la Fédération française de l’assurance

La mission d'information a entendu :

M. Stéphane PÉNET, directeur des assurances de dommages et de responsabilité à la Fédération française de l’assurance. 

Le compte rendu

La vidéo

 

Mercredi 6 février 2019

Audition de M. Robert VAUTARD, directeur de recherche CNRS

La mission d'information a entamé son cycle d'auditions.

Elle a entendu :

M. Robert VAUTARD, directeur de recherche CNRS, au Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement - Institut Pierre-Simon Laplace des sciences de l'environnement (LSCE-IPSL).

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 6 février 2019

Audition de représentants de la Caisse centrale de réassurance

La mission d'information a entendu :

MM. Bertrand LABILLOY, directeur général, et Antoine QUANTIN, directeur des réassurances et des fonds publics, de la caisse centrale de réassurance (CCR).

Le compte rendu

La vidéo

Mardi 22 janvier 2019

Constitution

La mission d'information a procédé à la constitution de son Bureau.

Le Bureau

Le compte rendu

16 janvier 2019

Désignation des membres de la mission d'information

Le Sénat procède à la désignation des vingt-sept membres de la mission sur la gestion des risques climatiques et l’évolution de nos régimes d’indemnisation.

La liste des membres

 

 

Le secrétariat

  • M. Gaspard MONTBEYRE : Administrateur
  • M. Grégoire HALLIEZ : Administrateur
  • Mme Humbeline GIRODON : Administratrice
  • M. Xavier VERGNE : Administrateur adjoint
  • M. Franck PARIGUET : Secrétaire administratif