Lors de sa réunion du 9 octobre 2013, la conférence des présidents a pris acte de la création d'une mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires.
Composition
Les travaux de la mission
Reportage vidéo sur les travaux de la mission sur Public Sénat
Mercredi 2 juillet 2014
L'émission "Sénateurs en mission" sur Public Sénat revient sur les travaux de la mission d'information.
Résumé des travaux de la mission commune d'information en vidéo
14 mai 2014
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Audition
Mercredi 30 avril 2014
La mission commune d'information a poursuivi ses auditions. Elle a entendu Benoît HAMON, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Voir l'audition en vidéo à la demande
Entretien avec Benoît HAMON, ministre de l'éducation nationale
Déplacement en Gironde
Lundi 28 avril 2014
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Déplacement
Jeudi 17 avril 2014
La mission commune d'information s'est rendue dans la région de Nancy pour visiter une école et rencontrer la rectrice d'académie.
Auditions
Mercredi 16 avril 2014
La mission commune d'information a entendu :
- Marc DEL GRANDE, chef du serve des politiques publiques à la Délégation générale à l'outre-mer (DéGéOM) et Joël ROCH, chargé de mission ;
- Yves KRATTINGER, président, à l'Assemblée des départements de France (ADF), de la commission de l'aménagement du territoire et technologies de l'information et de la communication.
Déplacement
Jeudi 10 avril 2014
La mission commune d'information s'est rendue dans une école du 19° arrondissement de Paris, une école d'Aubervilliers, puis à une réunion organisée par l'inspection d'académie d'Osny.
Auditions
Mercredi 26 février 2014
La mission commune d'information a poursuivi ses auditions. Elle a entendu :
- François DELUGA, Président du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) ;
- Danièle CARLIER, adjointe au maire de Creil, en charge de la citoyenneté et du bien vivre ensemble et Philippe RALUY, Directeur général des services, pour l'Association "Ville et banlieue" ;
- Claire LECONTE, chercheur en chronobiologie.
Auditions
Mercredi 19 février 2014
La mission commune d'information a poursuivi ses auditions. Elle a entendu :
- Patrice WEISHEIMER, Secrétaire Général du Syndicat de l'Éducation Populaire (SEP-UNSA), Jérôme HENRY, secrétaire national en charge de l'animation dans la fonction publique territoriale, Ahmed HAMADI et Bouziane BRINI de l'Union des Syndicats des Personnels de l'Animation, des Organisations sociales, sportives et Culturelles (USPAOC-Cgt), Catherine SERGENT, Secrétaire Générale Adjointe en charge de l'animation, Béatrice BETH-DESMAZIERES, du Syndicat National des Artistes et des Professionnels de l'Animation, du Sport et de la Culture (SNAPAC-Cfdt) ;
- Jean-Louis DEROUSSEN, Président, Daniel LENOIR, Directeur Général, Frédéric MARINACCE, Directeur des politiques familiales et sociales à la Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF) ;
- Mikaël GARNIER-LAVALLEY, Délégué interministériel à la jeunesse, Sylvie MARTINEZ, Marc ENGEL, de la Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVZ).
Auditions
Mercredi 12 février 2014
La mission commune d'information a poursuivi ses auditions. Elle a entendu :
- Carole DELGA, députée de Haute-Garonne, Pierre-Alain ROIRON, membres du Conseil d’administration de l’Association des petites villes de France (APVF), et Laurence TARTOUR, en charge des finances locales ;
- Claire PONTAIS et Nathalie FRANÇOIS, secrétaires nationales du Syndicat national de l'Éducation Physique et Sportive (SNEP-FSU).
- François TESTU, chronopsychologue, spécialiste des rythmes biologiques.
- Pascal BALMAND, secrétaire général de l’enseignement catholique.
Auditions
Mercredi 5 février 2014
La mission commune d'information a poursuivi ses auditions. Elle a entendu :
- Bernard LEMPEREUR et Norbert TRICHARD, du Syndicat National Unifié des Directeurs, Instituteurs et Professeurs des Ecoles de l'Enseignement Public (SNUDI-FO) ;
- Françoise HARL, co-secrétaire de la fédération des syndicats SUD éducation et Sabine DURAN, représentante départementale ;
- Patrick DESIRE, secrétaire général de CGT EDUC'ACTION, et Yvon GUESNIER, Secrétaire national, responsable du secteur Premier degré ;
- Anne-Sophie BENOIT, présidente de l'Association nationale des directeurs de l'éducation des villes de France (ANDEV), Ornella DE GIUDICE, vice-présidente de l'association, Marie-José TORRERO, membre du conseil d'administration.
Auditions
Mercredi 29 janvier 2014
La mission commune d'information a poursuivi ses auditions. Elle a entendu :
- des représentants de la Ligue de l'enseignement, du CAPE (Collectif des associations pour l'école), du JPA (Jeunesse au plein air), et de l'USEP (Union sportive de l'enseignement du premier degré) ;
- Pierre LOMBARD, Samuel AUXERRE, Patrick SALVI et Alain REI, directeurs d'école et membre du GDID, groupements de défense des idées des directeurs.
Auditions
Mercredi 22 janvier 2014
La mission commune d'information a poursuivi ses auditions. Elle a entendu ;
- Sébastien SIHR, secrétaire général du Syndicat National Unitaire des Instituteurs et Professeurs, des Ecoles, et PEGC (SNUipp-FSU), accompagné de Claire BORDACHAR, secrétaire nationale et membre du comité de suivi des rythmes scolaires, et Paul DEVIN, secrétaire général du Syndicat national des personnels d'inspection (SNPI-FSU) ;
- Evelyne BEAUMONT, Fabrice BAILLEUL et Florence de MARIGNAN, de la Fédération des Maires des Villes Moyennes (FVM) ;
- Michel DESTOT, président de l'Association des Maires des Grandes Villes de France (AMGVF).
Auditions
Mercredi 15 janvier 2014
La mission commune d'information a procédé à de nouvelles auditions. Elle a entendu :
- Vanik BERBERIAN, président des maires ruraux de France et maire de Gargillesse-Dampierre, Jean-Marie VERCRUYSSE, président des maires ruraux de l'Orne et maire d'Aube, Serge SPILMANN, maire de Courteranges ;
- M. FOTINOS, ancien inspecteur général de l'Education nationale.
Tables rondes : syndicats et parents d'élèves
Mercredi 8 janvier 2014
Mercredi 8 janvier, la mission commune d'information a procédé à deux séries d'auditions.
Elle a reçu des représentants de syndicats :
- Stéphane CROCHET, secrétaire national du Syndicat des enseignants (SE-UNSA), et Laëtitia BAREL, déléguée nationale ;
- Patrick ROUMAGNAC, secrétaire général du Syndicat de l'Inspection de l'éducation nationale (SIEN-UNSA), et Franck MONTUELLE, secrétaire général adjoint 1er degré ;
- Frédéric SEVE, secrétaire général du Syndicat général de l'éducation nationale CFDT (SGEN CFDT) ;
- Bruno LAMOUR, secrétaire général de la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT), et Alain DEBOUTTE, secrétaire.
Puis elle a entendu des représentants de parents d'élèves :
- Nathalie GAUJAC, vice-présidente de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE), accompagnée de Karine AUTISSIER, chargée de mission ;
- Sophie FONTAINE, présidente de l'Union nationale des associations autonomes de parents d'élèves (UNAAPE) et Nicolas HARDY, membre du conseil d'administration et chargé de mission sur les rythmes scolaires ;
- Valérie MARTY, présidente de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) ;
- Christophe ABRAHAM de l'Association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL).
Auditions
Mardi 10 décembre 2013
Mardi 10 décembre, la mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires a procédé à de nouvelles auditions. Elle a entendu :
- Rémy GUILLEUX, vice-président de l’Union nationale des associations familiales (UNAF), accompagné de Patricia Humann, coordinatrice et de Claire MENARD ;
- Daniel LENOIR, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) ;
- Françoise MOULIN-CIVIL, présidente du comité de suivi de la réforme des rythmes
Audition de Marcel Rufo
Mardi 3 décembre 2013
La mission commune d'information a poursuivi ses auditions. Elle a entendu :
- Guillaume GAUBERT, directeur des affaires financières du ministère de l'Education nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche ;
- Marcel RUFO, pédopsychiatre, chef de service à l'hôpital Sainte-Marguerite à Marseille ;
- Jean-Paul DELAHAYE, inspecteur général de l'éducation nationale, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'Education nationale.
Début des auditions
Mardi 26 novembre 2013
La mission commune d'information a entamé son cycle d'auditions. Elle a entendu :
- Odile QUINTIN et Christian FORESTIER, coprésidents du comité de pilotage de la Conférence nationale sur les rythmes scolaires ;
- Martine CARAGLIO de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche et Philippe CLAUS de l'Inspection générale de l'éducation nationale ;
- Jacques PELISSARD, député du Jura, maire de Lons-le-Saunier, président de l'Association des maires de France.
Constitution du bureau de la mission
Mercredi 6 novembre 2013
La mission commune d'information s'est réunie mercredi 6 novembre pour constituer son bureau. Catherine TROENDLÉ a été nommée Présidente et Françoise CARTRON, rapporteur.
La liste complète du bureau
Demande de création d'une mission sur les rythmes scolaires
Lundi 16 octobre 2013
Le groupe UMP du Sénat a demandé la création d'une mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires.
Voir la vidéo de l'entretien avec Jean-Claude CARLE, sénateur de la Haute-Savoie
Bureau
- Mme Catherine TROENDLÉ, présidente
- Mme Françoise CARTRON, rapporteur
- M. Philippe DARNICHE, vice-président
- M. Alain FAUCONNIER, vice-président
- Mme Françoise FÉRAT, vice-président
- M. André GATTOLIN, vice-président
- Mme Françoise LABORDE, vice-présidente
- M. Jacques LEGENDRE, vice-président
- M. Michel LE SCOUARNEC, vice-président
Les membres de la mission
- M. Jean-Etienne ANTOINETTE
- Mme Maryvonne BLONDIN
- Mme Natacha BOUCHART
- M. Jean-Claude CARLE
- Mme Caroline CAYEUX
- M. Jacques CHIRON
- Mme Christiane DEMONTÈS
- M. Félix DESPLAN
- Mme Marie-Annick DUCHÊNE
- M. François FORTASSIN
- Mme Dominique GILLOT
- Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN
- Mme Jacqueline GOURAULT
- M. Jean-François HUSSON
- M. Ronan KERDRAON
- M. Dominique DE LEGGE
- M. François MARC
- M. Pierre MARTIN
- Mme Colette MÉLOT
- Mme Danielle MICHEL
- Mme Catherine MORIN-DESAILLY
- M. Rémy POINTEREAU
- Mme Sophie PRIMAS
- M. Gilbert ROGER