Cette mission a achevé ses travaux en juillet 1997 par la publication d'un rapport, constitué principalement des comptes rendus d'auditions.
Questionnaires et Synthèses - Sommaire
- 1er juillet 1997 - Synthèse des réponses apportées au questionnaire n° 2
- 1er juillet 1997 : Deuxième synthèse des réponses apportées au questionnaire n°1
- 15 mai 1997 - : Questionnaire n° 2
- 25 avril 1997 - : Synthèse des réponses apportées au questionnaire n°1
- 13 mars 1997 - : Réagissez au questionnaire n°1 et inscrivez-vous à la liste de diffusion
1. Présentation, objectifs et déroulement
2. Comptes-rendus des auditions
3. Le choix d'une consultation sur Internet
4. A vous de participer
Présentation de la mission d'information
Le Sénat a créé, à l'initiative de tous ses groupes politiques, une mission d'information commune aux six commissions permanentes chargée d'étudier la place et le rôle des femmes dans la vie publique.
La mission d'information est présidée par Madame Nelly Olin, sénateur du Val-d'Oise, et son rapporteur est Monsieur Philippe Richert, sénateur du Bas-Rhin. LISTE DES MEMBRES DE LA MISSION D'INFORMATION
Président :
Rapporteur :
Vice-Présidents :
Mme Maryse Bergé-Lavigne, M. Guy Cabanel, Mmes Michelle Demessine, Anne Heinis, MM. Jean-Louis Lorrain, Lucien Neuwirth
Secrétaires :
M. José Balarello, Mmes Annick Bocandé, Nicole Borvo, Joëlle Dusseau, MM. Alain Gournac, Marcel Vidal
Membres :
MM. Guy Allouche, Jean-Paul Amoudry, Denis Badré, Mmes Janine Bardou, Monique Cerisier - Ben Guiga, MM. André Boyer, Gérard Braun, Mme Paulette Brisepierre, MM. Jean-Louis Carrère, Auguste Cazalet, Gérard César, Jean-Patrick Courtois, Marcel Debarge, Mme Marie-Madeleine Dieulengard, MM. Michel Dreyfus-Schmidt, Alain Dufaut, Ambroise Dupont, Mme Josette Durrieu, MM. Claude Estier, Daniel Goulet, Francis Grignon, Jacques Habert, Pierre Hérisson, Bernard Joly, Lucien Lanier, Guy Lemaire, Mme Hélène Luc, MM. Jacques Machet, André Maman, Jean-Pierre Masseret, Mme Lucette Michaux-Chevry, MM. Daniel Millaud, Philippe Nachbar, Joseph Ostermann, Michel Pelchat, Mmes Gisèle Printz, Danièle Pourtaud, MM. Guy Robert, Michel Rufin, Bernard Seillier, Serge Vinçon
Objectifs de la mission
Cinquante ans après l'institution du suffrage féminin, la France reste caractérisée par un niveau de participation des femmes à la vie publique moindre que dans beaucoup d'autres pays européens.
L'objectif de la mission d'information est d'abord de prendre une exacte mesure de cette situation et de ses causes, en engageant une réflexion non seulement sur l'intervention des femmes dans la sphère politique proprement dite (Gouvernement, Parlement, collectivités locales, partis politiques), mais aussi, plus largement, sur leurs prises de responsabilités dans d'autres domaines tels que les organismes socio-professionnels, la magistrature ou la haute fonction publique.
Il s'agira ensuite, pour la mission d'information, d'explorer les voies permettant de parvenir, en la matière, à un meilleur équilibre.
Déroulement de la mission
La mission a engagé, à compter du début de 1997, un programme d'auditions de responsables d'organismes, de spécialistes ou de personnalités particulièrement concernés par les problèmes de participation des femmes à la vie publique.
Les travaux de la mission devraient s'achever en juin 1997, avec le dépôt d'un rapport d'information.
LES COMPTES RENDUS D'AUDITIONS ET LES CONCLUSIONS DE LA MISSION D'INFORMATION SERONT ACCESSIBLES SUR LE SERVEUR WEB DU SÉNAT. LES PERSONNES INTÉRESSÉES POURRONT AUSSI ADRESSER LEURS PROPRES ANALYSES ET SUGGESTIONS DANS LES CONDITIONS DÉFINIES CI-DESSOUS.
Le choix d'une consultation sur Internet
Pourquoi ?
La mission d'information a décidé de lancer une consultation sur le réseau Internet afin de recueillir les analyses et les propositions du public sur l'importante question de la place et du rôle des femmes dans la vie publique. Il lui a semblé, en effet, que sur un tel sujet, il était utile de ne pas limiter son information aux seules auditions de responsables, de spécialistes ou de personnalités universitaires ou politiques.
Les analyses et les suggestions recueillies permettront d'aider à la réflexion de la mission d'information et d'enrichir son rapport final.
Comment ?
Cette consultation est accessible sur le réseau Internet à l'adresse du serveur WEB du Sénat
(http ://www.senat.fr).
Elle a été lancée à partir du lundi 27 janvier 1997 selon les modalités suivantes :
- dans un premier temps, une consultation libre a été proposée sur le thème général de la mission " la place et le rôle des femmes dans la vie publique " ;
- dans un second temps, à partir du jeudi 13 mars 1997, un premier questionnaire a été diffusé sur le serveur du Sénat ; les principales contributions ont font l'objet d'une synthèse. Celle-ci peut être consultée sur le site ou reçue automatiquement par courrier électronique après inscription sur une liste de diffusion.
Un deuxième questionnaire est diffusé depuis le jeudi 15 mai 1997. Une synthèse des réponses apportées à ce deuxième questionnaire est diffusée depuis le lundi 7 juillet 1997.
La " consultation libre " accompagnée de la mise en ligne d'extraits des contributions n'est ni un forum ni un " newsgroup ", bien qu'elle s'en inspire. Le choix de cette formule a été motivé par les considérations suivantes :
- l'objectif de la mission n'est pas ici de créer une tribune libre, mais de se doter d'un moyen d'information destiné à contribuer à sa réflexion ;
- la nécessité de respecter l'anonymat des contributions, demandé par la Commission nationale de l'informatique et des libertés, et le fait que la consultation est hébergée sur le serveur du Sénat supposent l'institution d'un modérateur chargé de lire, de rendre anonymes et de mettre en forme les courriers qui seront chargés sur le site ;
- enfin, l'abondance des courriers qu'une telle consultation est en mesure de susciter pourrait rendre matériellement difficiles les opérations préparatoires à leur chargement sur le site.
Ces différentes raisons ont conduit à ne pas retenir l'institution d'un forum, même modéré. Dans ces conditions, le choix de rendre consultables certaines contributions ne sera motivé que par le seul souhait de susciter des réactions au contenu de celles-ci, afin d'approfondir le débat. Néanmoins, les synthèses proposées périodiquement devraient permettre de dégager au fur et à mesure le sens général de l'ensemble des contributions.
DEUXIEME PHASE : QUESTIONNAIRES ET LISTE DE DIFFUSION (12 mars 1997 - ...)
- Accès au deuxième questionnaire (daté du 15 mai 1997)
- Accès au premier questionnaire (daté du 12 mars 1997)
- Synthèse des réponses apportées au premier questionnaire (25 avril 1997)
- Inscription sur la liste de diffusion pour recevoir la synthèse des réponses et le prochain questionnaire
PREMIERE PHASE : CONSULTATION LIBRE SUR LE THEME DE LA MISSION (27 janvier 1997 - 1er mars 1997)
Il suffit d'envoyer un message électronique ...sur la place et le rôle des femmes dans la vie publique ... à l'adresse ci-dessous : mfvp@senat.fr (pour plus d'explications, cf. plus haut)