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TurcMission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Le Sénat a créé une mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Actualités
Table ronde sur les perspectives d’évolution de l’épidémie de covid-19, en présence des intervenants suivants :
- Mme Dominique Costagliola, épidémiologiste, directrice de recherche Inserm à l’Institut Pierre Louis d’épidémiologie et de santé publique ;
- Professeure Karine Lacombe, infectiologue, professeure de maladies infectieuses à la faculté de médecine Sorbonne Université, cheffe de service hospitalier des maladies infectieuses à l’hôpital Saint-Antoine (AP-HP) ;
- Professeur Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'ANRS, professeur en maladies infectieuses à la faculté de médecine de l'Université de Paris, chef du service des maladies infectieuses et tropicales de l’hôpital Bichat (AP-HP), membre du conseil scientifique.
La vidéo (à venir)
Le compte rendu (à venir)
Recommandations relatives à la situation dans les outre-mer
Examen des recommandations relatives à la situation dans les outre-mer à la suite de la quatrième vague épidémique
Réunion plénière
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer sur la situation sanitaire outre-mer
Table ronde "Spécificités des Outre-mer en matières sanitaire et économique"
La mission commune d'information a organisé une table ronde consacrée à l’analyse globale des spécificités des Outre-mer en matières sanitaire et économique, avec :
- Mme Brigitte CHANE-HIME, présidente de la Conférence régionale de santé et de l’autonomie (CRSA) de La Réunion et membre de la Commission permanente de la Conférence nationale de la santé (CNS) ;
- Mme Cécile COURRÈGES, inspectrice générale des affaires sociales (IGAS) (en attente de sa confirmation) ;
- Dr. Francis FELLINGER, conseiller médical à l’Agence nationale d’appui à la performance (ANAP), ancien conseiller général des établissements de santé à l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) ;
- M. Eric LEUNG, président de la délégation aux Outre-mer du Conseil économique, social et environnemental (CESE) (en téléconférence) ;
- Mme Marie-Anne POUSSIN-DELMAS, présidente de l’Institut d’émission des départements d’outre-mer (IEDOM) et directrice générale de l’Institut d’émission d’outre-mer (IEOM).
Recommandations sanitaires, économiques et budgétaires
La mission commune d’information chargée d’évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités s'est réunie pour examiner ses recommandations sanitaires, économiques et budgétaire.
Recommandations en matière de stratégie sanitaire
La mission commune d’information chargée d’évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités a examiné des recommandations relatives à la stratégie vaccinale.
Etude ANRS - INSERM - Institut Pasteur
La mission commune d’information chargée d’évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités sollicité de l'ANRS Maladies infectieuses émergentes une étude prospective sur la progression des nouvelles contaminations à la covid-19.
Présentation de l'étude Taj sur les réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise du coronavirus
La mission commune d’information chargée d’évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités a reçu l'équipe du cabinet Taj pour la présentation de l'étude sur les réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents Etats dont la France.
Réunion plénière - Adoption de rapport
La mission commune d’information chargée d’évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités a examiné des recommandations relatives à la place des collectivités territoriales comme acteurs de la politique de santé publique.
Table ronde : "L’après covid-19, quelles mutations pour les territoires ? Le projet de loi 4D en question"
La mission d'information a organisé une table ronde sur le thème "L’après covid-19, quelles mutations pour les territoires ? Le projet de loi 4D en question" autour de :
- M. Martial FOUCAULT, directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF) ;
- M. Alain LAMBERT, président du Conseil National d’Évaluation des Normes (CNEN) ;
- M. Jean-Marie PONTIER, professeur émérite de Droit public à l’université d’Aix-Marseille, auteur, en 2021, des articles "Repenser la région" (AJCT), "La commune, exception administratrice territoriale" (AJDA) ou encore "Covid-19, l’ombre d’un doute" (AJDA) ;
- M. Patrice VERGRIETE, maire de Dunkerque et président Dunkerque Grand Littoral.
Table ronde "Gestion économique de l'épidémie de Covid-19, quelles conséquences pour les territoires ?"
La mission d'information a organisé une table ronde sur le thème "Gestion économique de l'épidémie de Covid-19, quelles conséquences pour les territoires ?" autour de :
- M. Patrick ARNAUD, directeur général de Serre-Chevalier domaine skiable, filiale de la Compagnie des Alpes ;
- M. Olivier LÉNA, directeur interrégional Antilles-Guyane de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ;
- M. Jean-François RIAL, président de l’Office du tourisme de Paris.
Dimension territoriale de la lutte contre la pandémie - tables rondes
La mission d'information a organisé deux tables rondes :
- sur la "Dimension territoriale de la lutte contre la pandémie et solidarités de proximité", en présence des intervenants suivants :
- Assemblée des Départements de France (ADF) : M. Pierre MONZANI, directeur général ;
- Association des Maires de France (AMF) : M. André LAIGNEL, président délégué, maire d'Issoudun et président de la communauté de communes du Pays d'Issoudun (en téléconférence) ;
- Régions de France : Mme Farida ADLANI, vice-présidente chargée de la Santé, des Solidarités et de la Famille de la région Ile-de-France (en téléconférence) ;
- M. Aurélien DELPIROU, géographe et universitaire, maître de conférences à l'École d'Urbanisme de Paris (Université Paris-Est).
- sur les "Spécificités territoriales de la lutte contre la pandémie", autour de :
- Association des Maires Ruraux de France (AMRF) : Mme Nadine KERSAUDY, secrétaire générale adjointe, maire de Cléden-Cap-Sizun ;
- Association Nationale des Élus du Littoral (ANEL) : M. Yannick MOREAU, président délégué, maire des Sables d’Olonne et président des Sables d’Olonne Agglomération (en téléconférence) ;
- Association Nationale des Élus de la Montagne (ANEM) : M. Pierre BRETEL, délégué général, et Mme Marie-Annick FOURNIER, déléguée générale adjointe.
Réouverture des lieux culturels
La mission commune d’information chargée d’évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités a examiné des recommandations relatives à la réouverture des lieux culturels.
[ REPORTÉE] Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture
[ REPORTÉE]
La mission commune d'information entendra Mme Roselyne BACHELOT, ministre de la Culture à une date ultérieure.
Table ronde réunissant des représentants d’institutions culturelles internationales demeurées ouvertes
La mission commune d'information a organisé une table ronde réunissant des représentants d’institutions culturelles internationales demeurées ouvertes :
- Comité International des Musées (ICOM) Belgique/Wallonie-Bruxelles : M. Alexandre CHEVALIER, président (en téléconférence) ;
- Grand Théâtre de Genève : Dr Aviel CAHN, directeur général (en téléconférence) ;
- Musées de la Ville de Gand : Mme Sarah BASTIEN, directeur général administratif des six musées de la Ville de Gand (en téléconférence) ;
- Museo e Real Bosco di Capodimonte de Naples : M. Sylvain BELLENGE, directeur général (en téléconférence) ;
- Teatro Real de Madrid : M. Joan MATABOSCH, directeur artistique (en téléconférence) ;
- Professeur Constance DELAUGERRE, virologue, cheffe de service à l'hôpital Saint-Louis à Paris.
Table ronde réunissant des représentants de festivals
La mission commune d'information a organisé une table ronde réunissant des représentants de festivals en présence des intervenants suivants :
- Eurockéennes de Belfort : M. Jean-Paul ROLAND, directeur général ;
- Festival d’Avignon : M. Paul RONDIN, directeur délégué (en présentiel) ;
- Les Vieilles Charrues : M. Jérôme TRÉHOREL, directeur général (en présentiel) ;
- Rencontres d’Arles : Mme Aurélie de LANLAY, directrice adjointe (en téléconférence) ;
Table ronde "salles de spectacles"
La mission commune d'information a organisé une table ronde sur le thème "salles de spectacles" en présence des intervenants suivants :
- Syndicat national du spectacle musical et de variété (PRODISS) :
- M. Olivier DARBOIS, président du PRODISS et directeur général de la société Corida ;
- M. Aurélien BINDER, vice-président du PRODISS et président de Fimalac Entertainment ;
- Mme Malika SEGUINEAU, directrice générale du PRODISS ;
- Syndicat national du théâtre privé (SNDTP) (par téléconférence) :
- Mme Isabelle GENTILHOMME, déléguée générale du SNDTP ;
- Union syndicale des employeurs publics du spectacle vivant (USEP-SV) (par téléconférence) :
- M. Loïc LACHENAL, directeur de l’Opéra de Rouen (Les Forces Musicales) ;
- M. Bruno LOBÉ, directeur du Manège de Reims (Syndeac) ;
- M. Frédéric MAURIN, directeur de l’Hectare, Scène conventionnée de Vendôme (SNSP).
- Professeur Antoine FLAHAULT, chaire Louis Jeantet de santé publique et directeur de l'Institut de santé globale à la faculté de médecine de l’Université de Genève (par téléconférence) ;
Définition du programme de travail de la MCI
La mission commune d’information chargée d’évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités a établi son programme de travail.
La mission a choisi deux thèmes d’étude :
- la culture, l’éducation et la jeunesse ;
- la dimension territoriale de la lutte contre la pandémie et les solidarités de proximité.
Composition du Bureau de la mission d'information
Au cours de sa réunion constitutive la mission d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités a procédé à la désignation de son Bureau et échangé sur les premières orientations de son programme de travail.
Désignation des membres
Mercredi 13 janvier, les dix-neuf membres de la mission d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités sont désignés en séance publique.
Le Bureau
- Président : M. Bernard JOMIER
- Rapporteur : M. Jean-Michel ARNAUD
- Rapporteur : M.Roger KAROUTCHI
- Vice-présidente : Mme Esther BENBASSA
- Vice-président : M. Henri CABANEL
- Vice-présidente : Mme Laurence COHEN
- Vice-président : M. Martin LEVRIER
- Vice-président : M. Franck MENONVILLE
- Vice-président : Mme Sophie PRIMAS
- Vice-présidente : Mme Sylvie ROBERT
- Secrétaire : M. Michel LAUGIER
- Secrétaire : M.Olivier PACCAUD
Composition du secrétariat
- M. Olivier JACQUES : Conseiller
- Mme Aurore BASSY : Administrateur
- M. Geoffroy LAURIN : Administrateur
- M. Laurent BETEILLE : Administrateur
- M. Thomas PIERRE : Administrateur
- M. Xavier VERGNE : Administrateur-adjoint
- Mme Isadora PLUMASSEAU : Administratrice-adjointe
- Contact
Communiqués de presse
- Quatrième vague, la mission d'information sur les conséquences de l'épidémie s'inquiète de la situation outre-mer (24 août 2021)
- Quoi qu’il en coûte : la mission d’évaluation des effets du confinement alerte sur les difficultés à venir (5 juillet 2021)
- La mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures de confinement vient de rendre ses conclusions relatives à la dimension territoriale de la gestion de la crise sanitaire (24 juin 2021)
- La mission commune d'information "Évaluation des effets des mesures de confinement" lance une étude sur les stratégies alternatives
- La mission commune d'information "Évaluation des effets des mesures de confinement" formule douze propositions pour la réouverture des lieux culturels (13 avril 2021)
- La mission commune d'information "Évaluation des effets des mesures de confinement" a établi son programme de travail (5 février 2021)
- La mission commune d'information "Évaluation des effets des mesures de confinement" a constitué son Bureau (27 janvier 2021)
