Le Sénat a créé une mission d'information sur le thème "Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle", à la demande du Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires.
Vidéo de présentation des travaux de la mission d'information
Les travaux de la mission d'information
Le rapport de la mission d'information
Vidéos
Conférence de presse
Mercredi 6 avril 2022
Mme Mélanie VOGEL, rapportrice, a présenté les conclusions du rapport de la mission d'information.
Réunion d'adoption du rapport
Mercredi 30 mars 2022
La mission d'information a adopté le rapport d'information.
Audition de la Fédération française des banques alimentaires
Jeudi 17 mars 2022
La mission d'information a entendu la Fédération française des banques alimentaires.
Audition de France assureurs
Jeudi 17 mars 2022
La mission d'information a entendu France assureurs.
Audition plénière de The Shift Project
Mardi 15 mars 2022
La mission a entendu Mme Laurie MARRAULT, enseignante-chercheuse à l'École des hautes études en santé publique (EHESP) et cheffe de projet Santé de The Shift Project, suite au rapport Décarboner la Santé pour soigner durablement.
Audition de la DGPR
Lundi 7 mars 2022
La mission d'information a entendu M. Philippe BODENEZ, chef de service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et pollutions diffuses.
Audition plénière : table ronde "Un exemple de l'État-providence écologique : une allocation alimentaire universelle ?"
Mercredi 2 mars 2022
La mission d'information a organisé une table ronde sur le thème : "Un exemple de l'État-providence écologique : une allocation alimentaire universelle ?"
Audition plénière de Mme Corinne LE QUÉRÉ, du HCC
Jeudi 24 février 2022
La mission d'information a entendu Mme Corinne LE QUÉRÉ, présidente du Haut conseil pour le climat.
Audition de la Direction générale de la santé
Jeudi 24 février 2022
La mission d'information a entendu M. Jean-Christophe COMBOROURE, chef du bureau alimentation et nutrition, et Mme Mathilde MERLO, chargée de mission santé-environnement de la Direction générale de la santé.
Audition de la Mutualité française
Mercredi 23 février 2022
La mission d'information a entendu Mme Marie-Laure ISSANCHOU, directrice santé, et M. Yannick LUCAS, directeur des affaires publiques de la Mutualité française.
Audition plénière de l'Organisation internationale du Travail (OIT)
Jeudi 17 février 2022
La mission d'information a entendu :
- Mme Valérie SCHMITT, directrice adjointe du département de la protection sociale ;
- Mme Marie-Christina DANKMEYER, spécialiste changement climatique au sein du département de la protection sociale ;
- Mme Frédérique DUPUY, chargée de mission ;
- Mme Sarah GONDY, conseillère technique du programme pour les emplois verts ;
- M. Moustapha KEMAL GUEYE, coordinateur du programme pour les emplois verts ;
- M. Jean-Louis LAMBEAU, conseiller technique au sein du département de la protection sociale
de l'Organisation internationale du travail (OIT).
Audition de M. Philippe QUIRION (CNRS)
Mercredi 16 février 2022
La mission d'information a entendu M. Philippe QUIRION, directeur de recherche sur l'emploi et la transition écologique au Centre national de la recherche scientifique (CNRS).
Audition de M. Kévin JEAN (CNAM)
Mercredi 16 février 2022
La mission d'information a entendu M. Kévin JEAN, maître de conférences spécialisé sur la santé et la prévention au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).
Audition de Mme Patricia CRIFO
Jeudi 10 février 2022
La mission d'information a entendu Mme Patricia CRIFO, docteure en économie, professeur à Nanterre et à Polytechnique.
Audition de la DGEFP
Jeudi 10 février 2022
La mission d'information a entendu Mme Nathalie VAYSSE, cheffe de service de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP).
Audition plénière :table ronde changement climatique
Mercredi 9 février 2022
Dans le cadre d'une table ronde sur le thème : "Face au changement climatique, quel financement pour la sécurité sociale du XXIè siècle ?", la mission d'information a entendu :
- M. Dominique LIBAULT, président du Haut conseil du financement de la protection sociale (HCFiPS) ;
- Mme Nathalie FOURCADE, secrétaire générale du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (HCAAM) ;
- M. Rémi PELLET, professeur à la faculté de droit de l'université de Paris et à l'IEP de Paris.
Audition de M. Bruno PALIER
Jeudi 27 janvier 2022
La commission a entendu M. Bruno PALIER, directeur de recherche du CNRS à Sciences Po.
Audition de M. Fabrice FLIPO
Jeudi 27 janvier 2022
La mission d'information a entendu M. Fabrice FLIPO, professeur de philosophie, épistémiologie et histoire des sciences et techniques.
Audition plénière de M.William DAB, MmeSylvie ZNATY (CNAM) et M. Jacques REIS (neurologue)
Mercredi 26 janvier 2022
La mission d'information a entendu M. William DAB, professeur et titulaire de la chaire d'hygiène et sécurité, et Mme Sylvie ZNATY, professeur et titulaire de la chaire prévention des risques professionnels et environnementaux, du Conservatoire national des arts et métiers (Cnam), et M. Jacques REIS, neurologue.
Audition de M. Éloi LAURENT
Jeudi 20 janvier 2022
La mission a entendu M. Éloi LAURENT, économiste et professeur à Sciences Po et à l'université de Stanford.
Audition de M. Vincent BONY
Jeudi 20 janvier 2022
La mission d'information a entendu M. Vicent BONY, animateur de la campagne "Changeons de système 2022" et de la promotion du projet de Sécurité sociale et écologique universelle initiés par le groupe Alternatiba Saint-Étienne.
Audition plénière de La fabrique écologique
Jeudi 13 janvier 2022
La mission a entendu M. Géraud GUIBERT, président de La Fabrique Écologique.
Audition plénière de M. Franck CHAUVIN, président du HCSP
Jeudi 13 janvier 2022
La mission d'information a entendu M. Franck CHAUVIN, président du Haut conseil de la santé publique.
Audition de l'Anses
Mercredi 12 janvier 2022
La mission d'information a entendu M. Matthieu SCHULER, directeur général délégué du pôle sciences pour l'expertise, et Mme Sophie LE QUELLEC, directrice de cabinet - directrice de la communication et des relations institutionnelles de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses).
Audition de l'INRS
Jeudi 6 janvier 2022
La mission d'information a entendu M. Bernard SALENGRO, président du conseil d'administration de l'INRS.
Audition de Santé publique France
Jeudi 16 décembre 2021
La mission d'information a entendu M. Sébastien DENYS, directeur santé, environnement, travail de Santé publique France.
Audition du Haut conseil de la santé publique (HCSP)
Mercredi 15 décembre 2021
La mission d'information a entendu Mme Francelyne MARANO, présidente et M. Fabien SQUINAZI, vice-président de la commission spécialisée Risques liés à l'environnement du Haut conseil de la santé publique.
Auditions plénières
Jeudi 9 décembre 2021
La mission d'information a entendu :
- M. Laurent GALLET, chef de service, adjoint au directeur de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance et du ministère des solidarités et de la santé.
- Mme Hélène GARNER, directrice du département travail emploi compétences à France Stratégie, M. Julien FOSSE, directeur adjoint du département développement durable et numérique à France Stratégie, et Mme Mathilde VIENNOT, cheffe de projet en charge des questions d’inégalités, de protection sociale et de soutenabilités, à France Stratégie.
Réunion constitutive
Jeudi 2 décembre 2021
La mission d'information s'est réunie pour constituer son Bureau.
Désignation des membres
23 novembre 2021
Lors de sa séance publique du mardi 23 novembre 2021, le Sénat a procédé à la désignation des 19 membres de la mission d’information sur le thème "Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle".
Le Bureau
- Président : Guillaume CHEVROLLIER
- Rapportrice : Mélanie VOGEL
- Vice-présidente : Martine BERTHET
- Vice-président : Joël BIGOT
- Vice-présidente : Émilienne POUMIROL
- Vice-présidente : Anne-Catherine LOISIER
- Vice-présidente : Nadège HAVET
- Vice-présidente : Guylène PANTEL
- Vice-présidente : Cathy APOURCEAU-POLY
- Vice-président : Alain MARC
- Secrétaire : François CALVET
- Secrétaire : Olivier HENNO
Les membres suppléants
Les membres
- Cathy APOURCEAU-POLY
- Martine BERTHET
- Joël BIGOT
- François CALVET
- Guillaume CHEVROLLIER
- Marta de CIDRAC
- Mathieu DARNAUD
- Nassimah DINDAR
- Nadège HAVET
- Oliver HENNO
- Micheline JACQUES
- Annie LE HOUEROU
- Anne-Catherine LOISIER
- Didier MANDELLI
- Alain MARC
- Guylène PANTEL
- Émilienne POUMIROL
- Frédérique PUISSAT
- Mélanie VOGEL
Les communiqués de presse
- Sécurité sociale écologique du XXIe siècle : une réflexion à poursuivre (6 avril 2022)
- Les résultats de l’étude sur l’exposition aux pesticides de la population française valident la pertinence de la mission d’information sénatoriale (17 décembre 2021)
- La mission d’information sur "Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle" se constitue (2 décembre 2021)
Composition du secrétariat
- M. Bernard RULLIER, Conseiller, Responsable du secrétariat
- M. Arnaud PELLETIER, Administrateur
- M. Alexandre MOREAUX, Analyste-rédacteur des débats
- M. Grégory GODIN, Administrateur-adjoint
- Mme Clothilde RENOUARD, Administrateur-adjoint