Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Mission d’information sur "L’exploration, la protection et l’exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ?"

Le Sénat a créé la mission d’information sur "L’exploration, la protection et l’exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ?", à la demande du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.

 

Actualités

Mardi 21 juin 2022

Examen du rapport d'information

La mission a examiné ce jour le rapport d'information.

30 mai au 2 juin 2022

Déplacement en Norvège

Une délégation de la mission d'information du Sénat sur les fonds marins s'est rendue en Norvège du 30 mai au 2 juin.

 Le communiqué de presse

 

Mercredi 25 mai 2022

Auditions

La mission d'information a entendu :

- M. Michel PELTIER, délégué mer de l'Office français de la biodiversité (OFB) ;

- M. Stéphane POCHIC, président de la SAS LWNC (Loctudy World Nodule Company).

Lire le compte rendu de l'audition de M. Michel Peltier

Lire le compte rendu de l'audition de M. Stéphane Pochic

La vidéo

Lundi 2, mardi 3 et mercredi 4 mai 2022

Outre-mer

La mission d'information a entendu des représentants des outre-mer dans le cadre de trois tables rondes par bassins océaniques (Atlantique, Pacifique et océan indien).

Lien vidéo 2 mai

Lien vidéo 3 mai

Lien vidéo 4 mai

Vendredi 29 avril 2022

Déplacement à Brest

Les membres de la mission d'information se sont rendus à Brest pour rencontrer des représentants de la Marine nationale, de l'Ifremer, du Pôle mer, du Shom et de l'entreprise Sercel.

 

 

 
Jeudi 28 avril 2022

Auditions

La mission d'information a entendu successivement :

- M. Julian BARBIÈRE, chef de la section de la politique marine et de la coordination régionale à la Commission océanographique intergouvernementale de l'UNESCO (la vidéo).

- M. Damien GOETZ, enseignant-chercheur au centre de géosciences de l'École des Mines de Paris, membre, en 2012, du comité de pilotage sur "Les ressources minérales profondes - Etude prospective à l'horizon 2030" (la vidéo).

- Mme Carine TRAMIER, présidente du Conseil d'orientation de la Recherche et de l'Innovation de la filière des industriels de la mer (CORIMER) (la vidéo).

- M. Johann RONGAU, ingénieur de projet, TechnipFMC.

 

Lire le compte rendu

1) lien vidéo

2) Lien vidéo

Mardi 19 avril 2022

Audition d'ALSEAMAR

Audition de M. Marc BOISSE, président, et M. Laurent BEGUERY, responsable du département Services en mer, ALSEAMAR.

Le compte rendu

 

 

 

Mardi 12 avril 2022

Auditions du ministère de l'enseignement supérieur et d'ERAMET

Audition de M. Thierry PINEAU, conseiller en charge de la recherche agronomique, de l’environnement et du développement durable, au ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, M. Didier MARQUER, chargé de mission Géoressources, DGRI SSRI Secteur environnement, agronomie, écologie, sciences du système terre et de l’univers, et Mme Lise FECHNER, chef du département, DGRI SSRI Secteur environnement, agronomie, écologie, sciences du système terre et de l’univers.

Audition de M. Pierre-Alain GAUTIER, directeur corporate affairs & partenariats, et Mme Amélie SEREY, chargée de relations institutionnelles France et Europe, d'ERAMET.

Le compte rendu

Auditions du 5 avril 2022

Auditions

Audition de Mme Caroline KRAJKA, sous-directrice du droit de la mer, du droit fluvial et des pôles, ministère de l'Europe et des affaires étrangères, et de Mme Alexia POGNONEC, consultante juridique.

Audition de Me Virginie TASSIN CAMPANELLA  (Barreaux de Paris et de Zürich), et Mme Anne CAILLAUD, chargée de programme outre-mer, Comité français de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN).

Le compte rendu

Mardi 29 mars 2022

Audition de M. Hervé Guillou

Audition de M. Hervé GUILLOU, président du Comité stratégique de filière des industriels de la mer (CSF IM) et vice-président du Groupement des industries de construction et activités navales (GICAN), accompagné de M. Philippe MISSOFFE, délégué général, et Mme Apolline CHORAND, déléguée aux affaires publiques et à la communication.

La vidéo

Le compte rendu

Mardi 22 mars 2022

Audition du ministère de la transition écologique

Audition de MM. Mehdi MAHAMMEDI-BOUZINA, conseiller parlementaire, et Vincent HULIN, conseiller eau et biodiversité, au cabinet de Mme Pompili ; Mme Sophie-Dorothée DURON, adjointe au directeur de l'eau et de la biodiversité ; M. Jean-François GAILLAUD, chef du bureau de la politique des ressources minérales non énergétiques.

Le compte rendu

 

Vendredi 18 mars 2022

Audition du rapporteur

Audition de MM. Alain FIDANI, directeur Partenariat et financement de l’innovation, direction stratégie, et  Jérôme CHRÉTIEN, responsable des affaires publiques, ECA Group.

 

Jeudi 17 mars 2022

Auditions du rapporteur

Audition du Contre-amiral Jean-Marc DURANDAU, adjoint au sous-chef d’état-major "opérations aéronavales" de l'état-major de la marine, chargé de la maitrise des fonds sous-marins.

Audition de MM. Franck LECLERCQ, ingénieur général de l’armement, adjoint au chef du service d’architecture du système de défense (SASD) de la direction générale de l’armement (DGA) ; M. Antoine de SEZE, ingénieur en chef de l'armement, directeur adjoint de l'unité de management Opérations d'armement navales de la direction des opérations de la DGA ; M. Arnaud MAROIS, adjoint coopération interministérielle et institutionnelle dans le domaine capacitaire au sein du pôle coopération, prospective et affaires interministérielles du SASD de la DGA.

Audition de Mme Coline Claude-LACHENAUD, conseillère industrie et numérique, et de M. Reynold de LA BOUTELIÈRE, sous-directeur sciences et technologies, du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN).

 

Mercredi 16 mars 2022

Audition d'ABYSSA et des Pôles Mer Bretagne et Mer Méditerranée

Dans un premier temps, la mission a entendu M. Jean-Marc SORNIN, président d'ABYSSA.

Dans un second temps, elle a entendu MM. Patrick POUPON, directeur, Frédéric RENAUDEAU, conseiller défense, plan de relance, compétences et formations, au Pôle Mer Bretagne Atlantique et Guy HERROUIN, chargé de mission stratégie et fonds marins au Pôle Mer Méditerranée,

La vidéo

Le compte rendu

Mardi 15 mars 2022

Auditions

- Audition de M. Olivier POIVRE D’ARVOR, ambassadeur pour les pôles et les enjeux maritimes ;

- Table ronde en présence de :
. M. Nicolas MAZZUCCHI, chargé de recherches à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS),
. Mme Camille MOREL, chercheuse en relations internationales, Université Jean Moulin Lyon 3,
. Mme Marianne PÉRON-DOISE, chercheuse Asie du Nord, stratégie et sécurité maritimes, Institut de recherche stratégique de l'École militaire (IRSEM).

La vidéo

Le compte rendu

Mardi 8 mars 2022

Audition de l'AIFM et de GSR

- Autorité internationale des fonds marins (AIFM) : M. Michael W. LODGE, secrétaire général ;

- Global Sea Mineral Resources NV (GSR): M. Kris VAN NIJEN, directeur général.

 

Mardi 22 février 2022

Organisations non gouvernementales

Audition de MM. François CHARTIER, chargé de campagne Océan et pétrole de Greenpeace France et Ludovic FRERE-ESCOFFIER, responsable du programme Vie des océans de WWF

La vidéo

Lire le compte rendu

Audition de M. Denez L'HOSTIS, président d'honneur de France nature environnement (FNE) (audition rapporteur).

 

Mardi 15 février 2022

Auditions du rapporteur

- M. Thomas BURET, directeur général de iXBlue ;

- M. Jean-Louis LEVET, ancien conseiller spécial pour la stratégie nationale des grands fonds marins au Secrétariat général de la mer (SGMer).

 

 

Mardi 8 février 2022

Audition du représentant permanent auprès de l’Autorité internationale des fonds marins

Audition de M. Olivier GUYONVARCH, ambassadeur de France en Jamaïque, Représentant permanent auprès de l’Autorité internationale des fonds marins.

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 2 février 2022

Audition du Cluster maritime français

Audition de MM. Francis VALLAT, fondateur et président d'honneur des Cluster maritimes français et européen, président du "Groupe de travail Grands fonds marins" du Cluster maritime français,  et Alexandre LUCZKIEWICZ responsable des relations et des actions Outre-mer.

Le compte rendu

Mardi 1er février 2022

Table ronde avec le BRGM et l'IRD

Table ronde organisée en présence :

- du BRGM (Service géologique national) : MM. Christophe POINSSOT, directeur général délégué et directeur scientifique et Didier LAHONDÈRE, adjoint au directeur des géoressources ;
- de l'IRD (Institut de recherche pour le développement) : M. Philippe CHARVIS, directeur délégué à la Science.

Le compte rendu

 

Mardi 25 janvier 2022

Table ronde avec le CNRS, l'IFREMER et le SHOM

Table ronde organisée en présence :

- du CNRS (Centre national de la recherche scientifique) : M. Joachim CLAUDET, conseiller "Océan, et Mme Mathilde CANNAT, mandatée par le CNRS comme pilote dans la feuille de route "Grands Fonds" dans le cadre de France 2030 ;

- de l'IFREMER (Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer) : M. Jean-Marc DANIEL, directeur du département Ressources physiques et écosystèmes de fond de mer ;

- du SHOM (Service hydrographique et océanographique de la Marine) : M. Laurent KERLÉGUER, directeur général.

Le compte rendu

 

Mercredi 19 janvier 2022

Audition du Secrétariat général de la mer

Audition de :

- M. Thierry DE LA BURGADE, secrétaire général adjoint de la mer :

- M. Nicolas GORODETSKA, conseiller économie maritime et portuaire ;

- M. Xavier GRISON, chargé de mission schéma directeur de la fonction garde-côtes et conseiller grands fonds marins.

La vidéo

Le compte rendu

Mardi 18 janvier 2022

Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Audition de Mme Annick GIRARDIN, ministre de la mer.

La vidéo

Le compte rendu

 

 

Mardi 11 janvier 2022

Réunion constitutive

Mardi 11 janvier 2022, la mission d'information a constitué son Bureau.

Le communiqué de presse

 

    

Jeudi 9 décembre 2021

Désignation des membres

Lors de sa séance publique du jeudi 9 décembre 2021, le Sénat a procédé à la désignation des 19 membres de la mission d’information.