Les groupes de travail de la commission des affaires étrangères

LES GROUPES DE TRAVAIL DE LA COMMISSION

• Session 2021 - 2022
• Session 2020 - 2021
• Session 2019 - 2020
• Session 2018 - 2019
• Session 2017 - 2018
• Session 2016 - 2017
• Session 2015 - 2016
• Session 2014 - 2015
• Session 2013 - 2014
• Session 2012 - 2013

2022 :

Les missions d'information et les groupes de travail : suivre ce lien

2021 :

Les missions d'information et les groupes de travail : suivre ce lien

2020 :

Les missions d'information et les groupes de travail : suivre ce lien

L'agenda de sécurité et de confiance franco-russe - 1er semestre 2020 - Rapporteur :M. Christian Cambon, président.

La commission prépare un rapport d'information conjoint avec le Conseil de la Fédération de Russie

L'Inde, un partenaire stratégique - 1er semestre 2020 - Rapporteurs : M. Ladislas Poniatowski et Mme Marie-Françoise Perol-Dumont.

Cette mission s'attachera à apprécier la situation politique, sécuritaire et économique de l'Inde, la place de ce pays dans son environnement régional ainsi que ses relations avec la France aux plans géopolitique et économique, sans oublier la dimension défense. L'Inde est en effet un partenaire majeur de la France, non seulement en matière de contrats économiques (nucléaire civil, aéronautique...) mais aussi en matière stratégique, car, malgré leurs différences, l'Inde et la France ont les mêmes intérêts et la même vision du monde. Outre la vente de Scorpène et de Rafale, la France et l'Inde ont signé un accord de coopération logistique dans l'océan Indien, qui permet aux forces armées indiennes d'accéder aux bases maritimes françaises (Djibouti, Emirats arabes unis, Réunion).
Pour l'Inde, qui veut se renforcer dans l'océan indien, où la Chine s'implique de plus en plus, la France, puissance riveraine de l'indo-pacifique, est un partenaire de sécurité crédible, comme en témoigne le renforcement de notre partenariat stratégique.

Le conflit israélo-palestinien : quel avenir pour la solution à deux Etats ? - 1er semestre 2020 - Rapporteurs : MM. Christian Cambon, président et Jean-Marc Todeschini.

La solution à deux Etats reste l'objectif défendu par la communauté internationale. Pourtant, le soutien international à cette solution semble s'éroder, comme l'illustrent les prises de position unilatérales des Etats-Unis. Quelles sont aujourd'hui les perspectives de la solution à deux Etats, à laquelle la France réaffirme avec constance son attachement ? Quelle serait la signification politique de son abandon ?

L'avion de combat du futur (SCAF) sur le chemin critique de la défense européenne - 1er semestre 2020 - Mme Hélène Conway-Mouret et M. Ronan Le Gleut.

Le "système de systèmes" que sera le futur avion de combat que France, Allemagne et Espagne doivent construire ensemble est sur le chemin critique de la défense européenne.

Porte-avions : après le Charles de Gaulle : - 1er semestre 2020 - Rapporteurs : MM. Olivier Cigolotti et Gilbert Roger.

L'heure des choix a bientôt sonné pour le remplacement du porte-avions Charles de Gaulle : la commission souhaite examiner les options en présence pour la nouvelle génération de porte-avions.

2019 :

Les missions d'information et les groupes de travail : suivre ce lien

Contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement 2017-2019 (Rapport d'information n° 104 - 31 octobre 2018)

Co-rapporteurs : M. Jean-Pierre Vial (Les Républicains – Savoie) et Mme Marie-Françoise Perol-Dumont (Socialiste et Républicain – Haute-Vienne)

La défense européenne - 1^er semestre 2019 (échéance indicative)

Co-rapporteurs : M. Ronan Le Gleut (Les Républicains – Français établis hors de France) et Mme Hélène Conway-Mouret (Socialiste et Républicain – Français établis hors de France)

Innovation et défense - 1^er semestre 2019 (échéance indicative)

Co-rapporteurs : MM. Cédric Perrin (Les Républicains – Territoire de Belfort) et Jean-Noël Guérini (RDSE – Bouches-du-Rhône)

La situation en Turquie - 1^er semestre 2019 (échéance indicative)

Co-rapporteurs : MM. Ladislas Poniatowski (Les Républicains – Eure) et Jean-Marc Todeschini (Socialiste et Républicain – Moselle)

La Jordanie, clé de voûte de la stabilité d'un Moyen-Orient en crise - 1^er semestre 2019 (échéance indicative)

Co-rapporteurs : MM. Olivier Cigolotti (Union centriste – Haute-Loire) et Gilbert Roger (Socialiste et Républicain – Seine-Saint-Denis) 

L'émergence de la Colombie - 1^er semestre 2019 (échéance indicative)

Co-rapporteurs : MM Hugues Saury (Les Républicains – Loiret) et Gilbert-Luc Devinaz (Socialiste et Républicain – Rhône) 

Groupe de suivi Négociations commerciales - (répertorié aussi sous commission des affaires européennes, commission des affaires économiques)  1^er semestre 2019 (échéance indicative)

Co-présidents : Jean-Paul Émorine (Les Républicains – Saône-et-Loire), Jean Bizet (Les Républicains – Manche) et Sophie Primas (Les Républicains – Yvelines)

Groupe de suivi de la nouvelle relation euro-britannique - (répertorié aussi sous commission des affaires européennes) 1^er semestre 2019 (échéance indicative)

Co-présidents : Christian Cambon (Les Républicains – Val-de-Marne) et Jean Bizet (Les Républicains – Manche)

2018 :

Les missions d'information et les groupes de travail : suivre ce lien

2017 :

3 groupes de travail :

Les drones dans les forces armées

Les drones, déjà indispensables pour les armées, le seront toujours davantage dans les années à venir, dans les airs, sur la terre et en mer. Ce rapport mettra en lumière les enjeux opérationnels, éthiques, mais aussi économiques et de souveraineté, conduisant à prôner la mise en place d’une véritable stratégie militaire et industrielle des drones à l’échelle française et européenne.
Co-présidents : MM. Cédric Perrin (Les Républicains – Territoire de Belfort) et Gilbert Roger (Socialiste et Républicain – Seine-Saint-Denis) ; Membres : MM. Jean-Marie Bockel (Union des Démocrates et Indépendants–UC – Haut-Rhin) et Raymond Vall (Rassemblement Démocratique et Social Européen – Gers)

La modernisation de la dissuasion nucléaire

Est-il légitime à l’heure des restrictions budgétaires  d’engager les importants crédits que requiert la modernisation de la dissuasion nucléaire ? Qu’apporte-t-elle à la sécurité de notre pays, quand la première menace semble être le terrorisme ? Répondre sans tabou à ces questions est le but de ce rapport d’information, alors que la France devra faire face, dans les années à venir, à un nouveau cycle de renouvellement de ses moyens nucléaires.
Co-présidents : MM. Xavier Pintat (Les Républicains – Gironde) et Jeanny Lorgeoux (Socialiste et Républicain – Loir-et-Cher) ; Membres : M. André Trillard (Les Républicains – Loire-Atlantique), M. Pascal Allizard (Les Républicains – Calvados), Mme Michelle Demessine (groupe communiste, républicain et citoyen – Nord) et M. Claude Haut (groupe socialiste et républicain - Vaucluse)

Vers les 2% du PIB pour la défense

L’irruption du terrorisme sur notre sol est une rupture stratégique qui aura des effets de long terme. Le durcissement des menaces intérieures et extérieures impose de rehausser les ressources consacrées à la défense, alors que la demande de sécurité constitue une priorité forte pour les citoyens. Pourquoi viser 2% du PIB pour la défense ? Ce chiffre, introduit par le Sénat comme un objectif àatteindre dès la loi de programmation militaire de décembre 2013, est aussi un engagement des 28 États membres de l’Otan, en septembre 2014, au sommet de Newport. Que recouvre-t-il exactement ? L’objet de ce rapport est d’expliquer en quoi « 2% du PIB » sont un socle indispensable – et un minimum – pour la sécurité et  la défense nationales.

Co-rapporteurs : MM Jean-Pierre Raffarin (Les Républicains, Vienne) et Daniel Reiner (Socialiste et Républicain, Meurthe-et-Moselle)

2016 :

6 groupes de travail :

Bilan des opérations extérieures

À l’heure où les forces armées françaises sont engagées sur plusieurs théâtres d’opération particulièrement exigeants, le groupe de travail dressera un bilan de ces engagements, en vue d’en dégager des principes pour guider l’action politique. Il assurera le suivi de la crise au Levant et de la lutte contre Daech (opération « Chammal »). Rapport d'information n° 794 (2015-2016) du 13 juillet 2016 - "Interventions extérieures de la France : renforcer l'efficacité militaire par une approche globale coordonnée"

Co-présidents : Jacques Gautier (Les Républicains - Hauts-de-Seine) et Daniel Reiner (Socialiste et Républicain - Meurthe-et-Moselle).
Membres : Jeanny Lorgeoux (Socialiste et Républicain - Loir-et-Cher), Jean-Marie Bockel (UDI-UC - Haut-Rhin), Cédric Perrin (Les Républicains - Territoire de Belfort), Gilbert Roger (Socialiste et Républicain - Seine-Saint-Denis).

La Turquie, puissance émergente, pivot géopolitique

La Turquie, qui préside actuellement le G20, est aussi au carrefour de graves crises régionales. Le rapport étudiera également l’évolution politique et la question de l’ancrage à l’Europe de cet État pivot. Rapport d'information n° 736 (2015-2016) du 29 juin 2016 - "La Turquie : une relation complexe mais incontournable"

Co-présidents : Claude Malhuret (Les Républicains - Allier) et Claude Haut (Socialiste et Républicain - Vaucluse) 
Membres : Raymond Vall (RDSE - Gers) - Leïla Aïchi (ECO - Paris) - Alain Joyandet (Les Républicains - Haute-Saône).

Australie : Quelle place pour la France dans le « Nouveau monde » ?

Dans une région tout autant marquée par l’émergence chinoise face à la traditionnelle présence américaine, que par une vive croissance économique, le rapport se penchera sur la place de la France dans la région Pacifique. Rapport d'information n° 222 (2016-2017) du 14 décembre 2016.

Co-présidents : Christian Cambon (Les Républicains - Val-de-Marne) et Marie-Françoise Perol-Dumont (Socialiste et Républicain - Haute-Vienne).
Membres: Christian Namy (UDI-UC - Meuse) - André Trillard (Les Républicains -Loire-Atlantique)

Quelle approche globale au Sahel ?

Ce rapport évaluera, à partir de l’exemple du Mali, l’efficacité de l’aide au développement apportée au Sahel pour stabiliser dans le long terme une région fragilisée par la pauvreté, le terrorisme et les trafics. Rapport d'information n° 728 (2015-2016) du 29 juin 2016 - "Sahel: repenser l'aide publique au développement".

Co-présidents : Henri de Raincourt (Les Républicains - Yonne) et Hélène Conway-Mouret (Socialiste et Républicain - Français établis hors de France).

Groupe de travail sur la crise des réfugiés pour en analyser les causes profondes, en lien avec les crises qui secouent les pays-source. Rapport d'information n° 795 (2015-2016) du 13 juillet 2016 - "L'Europe au défi des migrants : agir vraiment !"

Co-présidents : Jacques Legendre (Les Républicains - Nord) et Gaëtan Gorce (Socialiste et Républicain - Nièvre).

Groupe de travail sur la garde nationale, dont les travaux visent à dresser un état des lieux de la réserve militaire opérationnelle et à en explorer les possibilités de renforcement et d'optimisation. Rapport d'information n° 793 (2015-2016) du 13 juillet 2016 - "Garde nationale : une réserve militaire forte et territorialisée pour faire face aux crises".

Co-présidents: Jean-Marie Bockel (UDI-UC - Haut-Rhin) et Gisèle Jourda (Socialiste et Républicain - Aude).

2014-2015

Les conséquences géopolitiques du changement climatique dans les espaces maritimes

En vue de la conférence Paris Climat de décembre 2015, ce rapport d’information dressera une cartographie des populations impactées par la montée des océans, des risques d’instabilité dans les pays affectés, des contentieux liés à l’exploitation des ressources, des risques environnementaux et économiques. Il évaluera les conséquences des risques de submersion marine en matière d’organisation des secours et les mesures à prendre pour accroître la résilience des régions les plus vulnérables, ainsi que les conséquences sur les infrastructures maritimes, (y compris militaires). Il comprendra une étude plus spécifique sur l’Arctique incluant la problématique de l’ouverture de nouvelles voies maritimes et la question de la gouvernance de cette zone. Il en évaluera les intérêts pour la France (intérêts économiques, enjeux de recherche scientifique, conséquences pour une puissance maritime de 1er rang). Rapport d'information n° 14 (2015-2016) du 6 octobre 2015 - "Climat - vers un dérèglement géopolitique ?"

Co-présidents : M. Cédric Perrin (Les Républicains – Territoire de Belfort) et Mme Leila Aïchi (Ecolo – Paris) ; membre : Mme Éliane Giraud (Socialiste et républicain – Isère).

Chine : La « nouvelle croissance » chinoise et ses conséquences

Après dix ans de croissance effrénée, la Chine a atteint un stade de développement qui nécessite de faire évoluer son modèle pour y intégrer plus de "qualité", en particulier en termes sociaux et environnementaux. Ce rapport d'information analysera les modalités de cette "nouvelle croissance" chinoise, les projets des autorités en la matière et les conséquences, notamment sur la France, de ces évolutions. Rapport d'information n° 714 (2014-2015) du 30 septembre 2015 - "Chine : saisir les opportunités de la nouvelle croissance".

Co-présidents : M. Henri de Raincourt (Les Républicains – Yonne) et Mme Hélène Conway-Mouret (Socialiste et républicain – Français établis hors de France), membres : MM. Bernard Cazeau (Socialiste et républicain – Dordogne) et André Trillard (Les Républicains – Loire-Atlantique).

Les relations avec la Russie : comment sortir de l'impasse ? 

Ce rapport d’information s’interrogera sur le positionnement à adopter vis-à-vis de la Russie, dans le contexte des tensions liées à la crise en Ukraine et, de manière plus générale, sur la trajectoire de ce pays tant sur un plan intérieur que sur la scène internationale. Du fait du partage d’un voisinage commun et de son statut de  membre permanent du Conseil de sécurité des Nations Unies, la Russie reste en effet un interlocuteur incontournable. Rapport d'information n° 21 (2015-2016) du 7 octobre 2015 - "France-Russie : pour éviter l'impasse".

Co-présidents : M. Robert del Picchia (Les Républicains - Français établis hors de France) et Mme Josette Durrieu (Socialiste et républicain – Hautes Pyrénées), membre : M. Gaëtan Gorce (Socialiste et républicain - Nièvre).

L'Iran, le renouveau d'une puissance régionale ?

Un pas vers la réintégration de l’Iran dans la communauté internationale a été marqué, depuis l’accord intérimaire conclu en novembre 2013 à Genève, par les négociations en cours sur son programme nucléaire et la levée partielle des sanctions dont il est l’objet. Situé à la croisée de plusieurs ensembles régionaux, héritier d’un passé millénaire, doté d’une grande capacité d’influence sur le monde chiite et d’un potentiel économique considérable, ce pays représente pour l’Occident un partenaire stratégique incontournable au Proche et Moyen-Orient, en particulier dans le contexte de la crise syro-irakienne actuelle ; il constitue sans aucun doute une clé pour les équilibres de la zone, alors même qu’il paraît traverser une période complexe de politique interne depuis l’élection du Président Hassan Rohani en juin 2013. Le rapport d’information se donne pour objectif d’étudier la façon dont l’Iran, aujourd’hui, entend et peut jouer le rôle d’une puissance de premier plan, dans son environnement régional, aux différents plans sur lesquels est susceptible de se manifester cette puissance : politique, militaire, économique, culturel. Rapport d'information n° 22 (2015-2016) du 7 octobre 2015 - "L'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ?".

Co-présidents : MM. Jacques Legendre (Les Républicains – Nord) et Daniel Reiner (Socialiste et républicain – Meurthe-et-Moselle) ; membres : Mme Michèle Demessine (CRC – Nord) et M. Joël Guerriau (UDI – Loire-Atlantique).

En plus de ces rapports d’information, et outre le suivi de l'actualité internationale, la commission travaillera plus particulièrement sur :

La coopération franco-allemande en matière de défense ;

Le contrôle de l’exécution de la loi de programmation militaire, s’agissant en particulier du respect de sa trajectoire financière, de la mise en œuvre des annonces en matière d’effectifs et de la mise en place des sociétés de projet ;

La préparation du débat législatif sur le droit d’association dans les armées ;

Le régime juridique du survol des drones au-dessus des installations nucléaires ;

La réforme du service de santé des armées. 

2013-2014

- Evolutions stratégiques des Etats-Unis : quelles conséquences pour la France et pour l'Europe ? : le premier mandat du président Obama a été marqué par l’expression de nouvelles orientations stratégiques : engagement du retrait des théâtres d’opérations extérieures d’Irak et d’Afghanistan, volonté d’alléger les dispositifs d’interventions militaires (light footprint) et soutenir l’intervention de puissances tierces (leading from behind), intérêt plus marqué pour la zone Asie-Pacifique (rebalancing), préférence donnée aux outils diplomatiques. Ces évolutions qui s’inscrivent dans le contexte d’une opinion publique américaine lassée des conflits engagés sous la présidence Bush (war fatigue) et soucieuse de voir les hommes politiques s’investir davantage, dans un contexte de crise économique, sur les questions intérieures (rebuilding nation home), et d'un effort considérable de réduction des dépenses publiques, y compris militaires, sous pression du Congrès, mais aussi d’une transformation forte de l’économie américaine avec l’exploitation des gaz de schiste, ne sont pas sans conséquences. En apprécier l’ampleur et la pérennité et en mesurer les conséquences pour la France et pour l’Europe, telle est la mission confiée au groupe de travail. Rapport d'information n° 708 (2013-2014) du 9 juillet 2014 "Etats-Unis : l'usage de la force et la force de l'influence".

Membres : M. Jean-Louis Carrère (soc-Landes), président de la commission,  M. Robert del Picchia (UMP- Français établis hors de France), Mme Josette Durrieu (soc-Hautes-Pyrénées) et M. Alain Gournac (UMP-Yvelines).

- La France face à l'émergence de l'Asie du Sud-Est : moteur de la croissance économique du monde, l'Asie du Sud-Est est aussi une région fragmentée et diverse, où les risques de conflits sont élevés (Mer de Chine du Sud), et où les nations fournissent un important effort d'armement. Zone névralgique où transitent les deux tiers du commerce mondial, l’ASEAN, confrontée à l'émergence économique, militaire et diplomatique chinoise, décolle économiquement mais peine à construire son intégration politique et sécuritaire. La mission s'attachera à comprendre les évolutions à l’œuvre, et surtout à bâtir une "feuille de route" d'actions concrètes pour consolider l'influence française dans une région du monde de plus en plus centrale notamment sur le plan de la diplomatie économique. Rapport d'information n° 723 (2013-2014) du 15 juillet 2014 "Reprendre pied en Asie du Sud-Est'".

Membres : MM. Jean-Claude Peyronnet (soc - Haute-Vienne), Christian Cambon (ump - Val de Marne), André Dulait (ump- Deux-Sèvres) et Jean-Claude Requier (rdse - Lot)

- La doctrine d'emploi des forces spéciales : MM. Daniel Reiner (soc), Jacques Gautier (ump) et Gérard Larcher (ump). Rapport d'information n° 525 (2013-2014) du 13 mai 2014 "Le renforcement des forces spéciales françaises, avenir de la guerre ou conséquence de la crise ?".

- La problématique régionale du golfe de Guinée et la prévention des conflits : le groupe de travail débutera bientôt ses travaux autour notamment de la question du développement de la piraterie dans le Golfe de Guinée : MM. Jean-Marie Bockel (udi-uc), André Trillard (ump), Jeanny Lorgeoux (soc)