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TurcCommission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Le champ de compétences de la commission recouvre principalement l’aménagement et le développement du territoire, la transition écologique, le changement climatique, les questions d’environnement et de prévention des risques, la mobilité, les infrastructures et les transports.
Actualités
Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau
Audition de M. Luc LALLEMAND, président-directeur général de SNCF Réseau
Audition de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement
Le compte rendu (sera publié ultérieurement)
Communication sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur de l'eau et sur la biodiversité
Communication de M. Guillaume CHEVROLLIER sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur les secteurs de l'eau et de la biodiversité.
Les huit recommandations relatives aux secteurs de l'eau et de la biodiversité
Audition de M. Jean-François Guégan, professeur, sur le thème « Crise environnementale et pandémies »
Audition de M. Jean-François GUÉGAN, professeur à l'École des hautes études en santé publique, membre du Conseil national français sur les changements globaux, sur le thème « Crise environnementale et pandémies ».
Audition de M. Gaël Giraud, économiste, sur la « relance verte ».
Audition de M. Gaël GIRAUD, économiste,
sur la « relance verte ».
Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France
Communication sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur des transports collectifs, ferroviaires et fluviaux
Communication de M. Didier MANDELLI sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur des transports collectifs, ferroviaires et fluviaux.
7 recommandations pour réussir le déconfinement dans les transports publics
Audition de Mme Catherine Guillouard, PDG de la RATP
Audition de Mme Catherine GUILLOUARD, présidente-directrice générale de la Régie autonome des transports parisiens (RATP).
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Audition de Mme Brune POIRSON, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur la gestion des déchets.
Communications sur le bilan annuel de l'application des lois
Communications de M. Hervé MAUREY, président de la commission, et des rapporteurs, sur le bilan annuel de l'application des lois.
Communication sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur des transports aériens
Communication de Mme Nicole BONNEFOY sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur des transports aériens.
Courrier adressé à M. Jean-Baptiste DJEBBARI, secrétaire d'État chargé des transports
Les 12 propositions de la commission pour reconstruire
un transport aérien français sûr et durable
Audition de représentants de l’Autorité de sûreté nucléaire
Audition de représentants de représentants de l’Autorité de sûreté nucléaire :
- M. Bernard DOROSZCZUK, président,
- M. Olivier GUPTA, directeur général,
- M. Philippe CHAUMET-RIFFAUD, commissaire.
Audition de représentants du groupe Air France - KLM
Audition de représentants du groupe Air France - KLM :
- M. Benjamin SMITH, directeur général du groupe Air France-KLM,
- Mme Anne RIGAIL, directrice générale d'Air France,
- Mme Anne-Marie COUDERC, présidente non-exécutive du groupe Air France-KLM et du Conseil d’administration d’Air France,
- Mme Anne-Sophie LE LAY, secrétaire générale d'Air France-KLM et d'Air France.
Courrier adressé à M. Jean-Baptiste DJEBBARI, secrétaire d'État chargé des transports
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep
Audition de M. Sébastien SORIANO, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep).
Communication de M. Michel Vaspart, référent "Transports maritimes"
Communication de M. Michel VASPART, référent « transports maritimes », sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur portuaire et le transport maritime.
Courrier adressé à M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics
Audition de représentants du groupe SNCF
La commission a entendu des représentants du groupe SNCF :
- M. Jean-Pierre FARANDOU, président-directeur général du groupe SNCF ;
- M. Frédéric DELORME, président-directeur général du transport ferroviaire et multimodal de marchandises - Fret SNCF ;
- M. Christophe FANICHET, directeur général adjoint Numérique du groupe SNCF - président-directeur général de SNCF Voyageurs.
Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État chargé des transports
La commission a entendu en visioconférence M. Jean-Baptiste DJEBBARI, secrétaire d'État chargé des transports, sur les enjeux liés à la crise du Covid-19.
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général de La Poste
La commission a entendu en visioconférence M. Philippe WAHL, président-directeur général de La Poste, sur l’incidence de la crise du Covid-19 sur l’activité des services postaux et bancaires.
Transports, environnement, accès territorial aux services essentiels : prochaines auditions et ciblage des missions de contrôle sur les conséquences de la crise du Covid-19
Depuis le début de la crise sanitaire, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a adapté son organisation afin de poursuivre l’exercice de ses missions constitutionnelles de contrôle et d’évaluation de l’action du Gouvernement et d’apporter un soutien adapté aux acteurs qui concourent à la continuité des secteurs essentiels à la vie de la Nation.
Elle auditionnera, sur les conséquences de la crise du Covid-19, au cours de visioconférences ouvertes à la presse :
- demain à 10 heures, en bureau, Philippe WAHL, PDG du groupe La Poste ;
- vendredi 10 avril à 15h30, Jean-Baptiste DJEBBARI, secrétaire d’État chargé des transports ;
- mercredi 15 avril à 10 heures, Jean-Pierre FARANDOU, PDG de SNCF, Frédéric DELORME, PDG de Fret SNCF, et Christophe FANICHET, PDG de SNCF Voyageurs ;
La commission a en outre désigné des sénateurs référents chargés de faire remonter les difficultés dans les secteurs relevant de ses compétences :
- Gestion des déchets : Didier MANDELLI, Marta de CIDRAC et Joël BIGOT ;
- Logistique et transport de marchandises et de personnes : Didier MANDELLI, Michel VASPART et Jean-Pierre CORBISEZ ;
- Situation du transport aérien : Nicole BONNEFOY ;
- Prévention des risques : Pierre MÉDEVIELLE, Nelly TOCQUEVILLE et Guillaume GONTARD ;
- Accès territorial au numérique et aux services postaux : Patrick CHAIZE, Guillaume CHEVROLLIER et Jean-Michel HOULLEGATTE ;
- Aménagement du territoire et accès territorial aux services de santé : Louis Jean de NICOLAŸ et Jean François LONGEOT.
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
La commission a entendu en visioconférence Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les enjeux liés à la crise du Covid-19.
Travaux du mois de février 2020
Poursuite des travaux de la commission durant l'état d'urgence sanitaire
Compte tenu des mesures prises pour la gestion de la crise sanitaire, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a momentanément suspendu ses réunions plénières, missions et déplacements. Les sénateurs de la commission poursuivent toutefois leur activité, notamment de contrôle du Gouvernement, par tous moyens, y compris le télétravail.
Les réunions plénières reprendront dès que l'actualité le commandera ou que la situation sanitaire le permettra.
Haut conseil pour le climat
Audition de Mme Corinne LE QUÉRÉ, présidente du Haut conseil pour le climat.
Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Ademe
Audition de M. Arnaud LEROY, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe).
Accéder aux archives des actualités de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
