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TurcCommission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Le champ de compétences de la commission recouvre principalement l’aménagement et le développement du territoire, la transition écologique, le changement climatique, les questions d’environnement et de prévention des risques, la mobilité, les infrastructures et les transports.
Actualités
PPL n° 174 (2020-2021) « Création d'une vignette «collection» pour les véhicules d'époque »
Examen, en première lecture, du rapport et du texte de la commission sur la PPL n° 174 (2020-2021) «Création d'une vignette « collection » pour les véhicules d'époque» (Mme Évelyne PERROT, rapporteure).
PPL n° 164 (2020-2021) « Lutte contre le plastique »
Examen, en première lecture, du rapport et du texte de la commission sur la PPL n° 164 (2020-2021) « Lutte contre le plastique » (Mme Martine FILLEUL, rapporteure).
Audition de M. François Bayrou, Haut-Commissaire au Plan
Audition de M. François BAYROU, Haut-Commissaire au Plan.
PJL « Lutte contre le dérèglement climatique »
Désignation d’un rapporteur sur le PJL « Lutte contre le dérèglement climatique », sous réserve de sa transmission.
PJLC complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement
Demande de saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis sur le PJLC complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, sous réserve de sa transmission.
PPL n° 150 (2020-2021) "Sécurité globale"
Examen du rapport pour avis sur la PPL n° 150 (2020-2021) « Sécurité globale » (M. Étienne BLANC, rapporteur pour avis).
Février 2021
Audition de Mme Dominique Senequier, présidente d’Ardian
Audition conjointe avec la commission des affaires économiques de Mme Dominique SENEQUIER, présidente d’Ardian, dans le cadre des travaux du comité de suivi Veolia-Suez.
Audition de M. Thierry Déau, président-directeur général de Meridiam
Audition conjointe avec la commission des affaires économiques de M. Thierry DÉAU, président-directeur général de Meridiam, dans le cadre des travaux du comité de suivi Veolia-Suez.
Stratégie nationale portuaire - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre chargé des transports
Audition de M. Jean-Baptiste DJEBBARI, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur la stratégie nationale portuaire.
Audition de Mme Valérie PÉCRESSE, présidente du Conseil régional d'Île-de-France
Audition de Mme Valérie PÉCRESSE, présidente du Conseil régional d'Île-de-France.
Audition de M. Hubert du Mesnil, président de la société Tunnel euralpin Lyon-Turin (TELT)
Audition de M. Hubert du MESNIL, président de la société Tunnel euralpin Lyon-Turin (TELT), sur le projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin.
Demande de saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis sur la proposition de loi relative à la sécurité globale
Demande de saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 150 (2020-2021), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale.
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 174 (2020-2021) - Création d'une vignette « collection » pour les véhicules d'époque
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n°174 (2020-2021) visant à la création d’une vignette «collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d’époque, présentée par M. Jean-Pierre MOGA et plusieurs de ses collègues.
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 164 (2020-2021) visant à lutter contre le plastique
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 164 (2020-2021) visant à lutter contre le plastique, présentée par Mme Angèle PRÉVILLE et plusieurs de ses collègues.
Table ronde sur le thème "Quel rôle pour l'hydrogène vert dans la transition écologique ?"
Table ronde sur le thème "Quel rôle pour l'hydrogène vert dans la transition écologique ?", autour de :
- M. Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat, ministère de la transition écologique ;
- M. Philippe BOUCLY, président de l'association France Hydrogène ;
- M. Jacques TREINER, président du comité des experts du Shift Project.
Janvier 2021
Présentation du rapport "Pollution plastique : une bombe à retardement ?" publié par l'OPECST
Présentation par Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice, et M. Philippe BOLO, député, du rapport fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques intitulé : "Pollution plastique : une bombe à retardement ?".
Audition de représentants de la Convention citoyenne pour le climat
Audition de Mme Laurence TUBIANA, co-présidente du comité de gouvernance de la Convention citoyenne pour le climat, et de M. Jean-Pierre CABROL, co-président de l’association "Les 150".
Audition de représentants du Haut conseil pour le climat
Audition de Mme Corinne LE QUÉRÉ, présidente, et de M. Olivier FONTAN, directeur exécutif - Haut conseil pour le climat.
Audition de M. Gérard Mestrallet
Audition, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Gérard MESTRALLET, ancien président-directeur général du groupe ENGIE et ancien président du conseil d'administration de SUEZ.
Table ronde "Arctique, entre défi climatique et risques géopolitiques"
Table ronde commune avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur "L'Arctique, entre défi climatique et risques géopolitiques", autour de :
- M. Olivier POIVRE D'ARVOR, ambassadeur en charge des pôles et des enjeux maritimes ;
- Dr. Heïdi SEVESTRE, glaciologue, directrice de la communication scientifique à ICCI (International cryosphere climate initiative) ;
- M. Mikaa MERED, enseignant en géopolitique des Pôles à HEC et Sciences Po et responsable du comité Sécurité et environnement de l'École de Guerre.
PPL Réduire l'empreinte environnementale du numérique - Examen des amendements de séance
Examen des amendements de séance sur le texte n° 243 (2020-2021), adopté par la commission en première lecture, sur la proposition de loi n° 27 rect. (2020-2021), présentée par MM. Patrick CHAIZE, Guillaume CHEVROLLIER, Jean-Michel HOULLEGATTE, Hervé MAUREY et plusieurs de leurs collègues, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (MM. Guillaume CHEVROLLIER et Jean-Michel HOULLEGATTE, rapporteurs).
Le Bureau de l’aménagement du territoire et du développement durable
- Le Président : Jean-François LONGEOT (Union Centriste)
- Didier MANDELLI (Les Républicains) Vice-président
- Nicole BONNEFOY (Socialiste, Écologiste et Républicain) Vice-présidente
- Marta de CIDRAC (Les Républicains) Vice-présidente
- Joël BIGOT (Socialiste, Écologiste et Républicain) Vice-président
- Rémy POINTEREAU (Les Républicains) Vice-président
- Frédéric MARCHAND (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants) Vice-président
- Guillaume CHEVROLLIER (Les Républicains) Vice-président
- Marie-Claude VARAILLAS (Communiste républicain citoyen et écologiste) Vice-présidente
- Jean-Pierre CORBISEZ (Rassemblement Démocratique et Social Européen) Vice-président
- Pierre MÉDEVIELLE (Les Indépendants - République et Territoires) Vice-président
- Ronan DANTEC (Écologiste - Solidarité et Territoires) Vice-président
- Cyril PELLEVAT (Ratt. Les Républicains) Secrétaire
- Angèle PRÉVILLE (Socialiste, Écologiste et Républicain) Secrétaire
- Pascal MARTIN (Union Centriste) Secrétaire
- Bruno BELIN (Ratt. Les Républicains) Secrétaire
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Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
