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TurcCommission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Le champ de compétences de la commission recouvre principalement l’aménagement et le développement du territoire, la transition écologique, le changement climatique, les questions d’environnement et de prévention des risques, la mobilité, les infrastructures et les transports.
Actualités
Pacte Finance - Climat européen - Audition de MM. Jouzel et Larrouturou
La commission auditionne conjointement MM. Jean Jouzel et Pierre Larrouturou sur le projet de Pacte Finance - Climat européen.
PPL Désenclavement des territoires - Nomination d'un rapporteur
La commission a nommé M. Jean-Pierre CORBISEZ rapporteur de la proposition de loi n° 234 (2018-2019) visant à faciliter le désenclavement des territoires.
Audition de M. Benjamin Smith
La commission a procédé à l'audition de M. Benjamin Smith, Directeur général du groupe Air France-KLM.
Audition de M. de Rugy
La commission entend, en commun avec la commission des affaires économiques, M. François de RUGY, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la programmation pluriannuelle de l'énergie.
Table ronde sur la compétitivité des ports maritimes
La commission a organisé une table ronde sur la compétitivité des ports maritimes, autour de :
- M. Michel NEUGNOT, président de la commission transports et mobilité de Régions de France ;
- M. Hervé MARCEL, président d'Union des ports de France (UPF) ;
- M. Jean-Marc ROUÉ, président d'Armateurs de France ;
- M. Nicolas TRIFT, sous-directeur des ports et du transport fluvial (DGITM), ministère de la transition écologique et solidaire.
Communication de M. Michel Vaspart
Communication de M. Michel VASPART sur la proposition de résolution européenne n° 172 (2018-2019) présentée au nom de la commission des affaires européennes en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1316/2013 en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l'Union, COM (2018) 568 final.
Obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens
La commission a examiné les amendements de séance sur le texte n° 162 (2018-2019) adopté par la commission sur la proposition de loi n° 621 (2017-2018) relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens (M. Alain FOUCHÉ, rapporteur).
Audition de M. Denormandie
La commission a entendu M. Julien DENORMANDIE, ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la Ville et du Logement, sur l'aménagement du territoire.
Projet de loi de finances pour 2019
La commission examine le rapport pour avis de M. Louis-Jean de NICOLAY sur les crédits de la mission "Cohésion des territoires" du projet de loi de finances pour 2019.
Obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens
La commission a examiné le rapport de M. Alain FOUCHÉ et le texte de la commission sur la proposition de loi n° 621 (2017-2018) de M. Joël GUERRIAU et plusieurs de ses collègues relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens.
Projet de loi de finances pour 2019
La commission a examiné les amendements de M. Jean-François LONGEOT, rapporteur pour avis, sur les mesures fiscales non rattachées relatives à l'environnement et à l'énergie du projet de loi de finances pour 2019.
Projet de loi d'orientation sur les mobilités
Sous réserve de son dépôt, la commission a désigné M. Didier MANDELLI en qualité de rapporteur pour le projet de loi d'orientation sur les mobilités.
Projet de loi de finances pour 2019
- "Biodiversité - Transition énergétique" de M. Guillaume CHEVROLLIER de la mission "Écologie, développement et mobilité durable";
- "Prévention des risques - Météorologie" de M. Pierre MÉDEVIELLE de la mission "Écologie, développement et mobilité durable";
- "Recherche en matière de développement durable" de Mme Nelly TOCQUEVILLE de la mission "Recherche et enseignement supérieur".
Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport
La commission a examiné les éventuels amendements de séance sur le texte n° 126 (2018-2019) adopté par la commission sur la proposition de loi n° 25 (2018-2019) visant à la présentation par le Gouvernement d'un rapport au Parlement sur la mise en œuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, et usages similaires, établies par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail le 18 septembre 2018.
Audition de Mme Marie-France Bellin
La commission a auditionné Mme Marie-France BELLIN, candidate pressentie pour exercer les fonctions de Président du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).
Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Joël GUERRIAU et plusieurs de ses collègues relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens.
Projet de loi de finances pour 2019
La commission a examiné les rapports pour avis sur les crédits :
- "Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux" de M. Gérard CORNU ;
- "Transports routiers" de M. Jean-Pierre CORBISEZ ;
- "Transports maritimes" de M. Michel VASPART ;
- "Transports aériens" de Mme Nicole BONNEFOY
de la mission "Écologie, développement et mobilité durables"
Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport
Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi de Mme Françoise CARTRON et plusieurs de ses collègues visant à la présentation par le Gouvernement d'un rapport au Parlement sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, et usages similaires, établies par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail.
Audition de Mme Élisabeth Borne
La commission a entendu Mme Élisabeth BORNE, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports, sur le projet de loi de finances pour 2019.
Audition de M. François de Rugy
La commission a entendu M. François de RUGY, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, sur les actions de son ministère et le projet de loi de finances pour 2019.
Financement de la transition énergétique
La commission organise une table ronde sur le financement de la transition énergétique, autour de :
- M. Benoît LEGUET, Directeur général de I4CE – Institute for Climate Economics,
- M. Dominique BUREAU, Délégué général du Conseil économique pour le développement durable (CEDD),
- M. Nicolas GARNIER, Délégué général d’Amorce (association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des réseaux de chaleur, de l'énergie, et des déchets).
PLF 2019 - Mesures fiscales à caractère environnemental et énergétique
La commission examine son rapport pour avis sur les mesures fiscales à caractère environnemental et énergétique du projet de loi de finances pour 2019.
Agence nationale de la cohésion des territoires
La commission examine les amendements de séance :
- sur le texte n° 99 (2018-2019) adopté par la commission, sur la proposition de loi n°2 (2018-2019) portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires.
- sur le texte n° 100 (2018-2019) adopté par la commission, sur la proposition de loi organique n°43 (2018-2019) relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires.
Agence nationale de la cohésion des territoires
La commission a examiné :
- le rapport et le texte de la commission sur la proposition de loi n°2 (2018-2019) portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
Le dossier législatif
Le compte rendu
- le rapport et le texte de la commission sur la proposition de loi organique n°43 (2018-2019) relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires.
Le dossier législatif
Le compte rendu
Audition de Mme Jacqueline Gourault
La commission a entendu Mme Jacqueline GOURAULT, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales.
Table ronde PPE
La commission a organisé, en commun avec la commission des affaires économiques, une table ronde sur le projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE).
Communication de M. Hervé Maurey
Communication du Président Hervé MAUREY sur le déplacement d'une délégation de la commission au Japon.
Communication de M. Jérôme Bignon
Communication de M. Jérôme BIGNON, Président du groupe de travail sur le suivi des négociations internationales sur le climat et l'environnement et la mise en œuvre des objectifs de développement durable, relative à l'intégration des objectifs de développement durable dans les processus budgétaires.
Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte
La commission a entendu Mme Valérie MASSON-DELMOTTE, paléoclimatologue, membre du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC).
Audition de M. Jean-Marc Lacave
La commission a entendu M. Jean-Marc LACAVE, président-directeur général de Météo France.
Panne électrique à la Gare Montparnasse
La commission a entendu conjointement M. François BROTTES, président du directoire du Réseau de transport d'électricité (RTE), et M. Patrick JEANTET, président-directeur général de SNCF Réseau, sur la panne électrique survenue en juillet à la gare Montparnasse et sur la sécurité de l'alimentation électrique du réseau ferroviaire.
Équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole
La commission a examiné le rapport pour avis de M. Pierre MÉDEVIELLE sur le projet de loi pour l'équilibre des relation commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
