Table des matières
Mardi 25 novembre 2003
- Présidence de M. Ambroise Dupont, vice-président. -
Mission d'information à l'étranger - Berlin (10-12 décembre 2003) - Désignation des membres de la délégation
La commission a tout d'abord procédé à la désignation des membres de la délégation devant se rendre à Berlin du 10 au 12décembre 2003. Ont été désignés : MM. Alain Dufaut, Jacques Legendre, Mme Danièle Pourtaud, MM. Jack Ralite, Michel Thiollière, Jacques Valade et Marcel Vidal.
Organisme extraparlementaire - Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Elle a également décidé de proposer à la nomination du Sénat M. Ambroise Dupont, comme membre titulaire, et M. Marcel Vidal, comme membre suppléant, pour siéger au sein du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.
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