Archive des actualités de la commission pour 2021-2022
Audition de Mme Sylvie Retailleau
Mercredi 20 juillet 2022
Audition de Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
MI sur la situation de la presse quotidienne régionale
Mercredi 20 juillet 2022
Examen du rapport et vote sur les recommandations de M. Michel LAUGIER, rapporteur de la mission d’information sur la situation de la presse quotidienne régionale.
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022
Mercredi 13 juillet 2022
Examen du rapport d’information de MM. les présidents Laurent LAFON et François-Noël BUFFET, co-rapporteurs,sur les incidents survenusau Stade de France le28 mai 2022(réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
Mercredi 13 juillet 2022
Audition de M. Pap NDIAYE, ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse.
MI état du patrimoine religieux
Mercredi 6 juillet 2022
Examen du rapport et vote sur les recommandations de M. Pierre OUZOULIAS et Mme Anne VENTALON, co-rapporteurs de la mission d’information relative à l’état du patrimoine religieux.
MI mise en oeuvre de la loi de programmation de la recherche
Mercredi 6 juillet 2022
Examen du rapport et vote sur les recommandations de Mme Laure DARCOS et M. Stéphane PIEDNOIR, co-rapporteurs de la mission d’information relative à la mise en œuvre de la loi de programmation de la recherche.
Audition de M. Stéphane Bern
Mercredi 29 juin 2022
Audition de M. Stéphane BERN sur la situation matérielle des lieux de culte français en relation avec la mission d’information sur l’état du patrimoine religieux en France, conduite par M. Pierre OUZOULIASet Mme Anne VENTALON, co-rapporteurs.
Audition de Mme Rima Abdul Malak
Mercredi 29 juin 2022
Audition de Mme Rima ABDUL MALAK, ministre de la culture.
Audition de M. Hanotin, maire de Saint-Denis
Mardi 21 juin 2022
Audition en commun avec la commission des lois, de M. Mathieu HANOTIN, maire de Saint-Denis, président de Plaine commune, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022.
Audition du Football Supporters Europe (FSE)
Mardi 21 juin 2022
Audition en commun avec la commission des lois, de M. Ronan EVAIN, directeur général de l’association Football Supporters Europe (FSE), accompagné de :
- M. Joe BLOTT, Spirit of Shankly (Liverpool),
- M. Ted MORRIS, Liverpool Disabeld Supporters Association (Liverpool),
- M. Pierre BARTHELEMY, Football Supporters Europe (France),
- M. Emilio DUMAS, socio du Real Madrid,
sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022.
Audition de l'UEFA
Mardi 21 juin 2022
Audition en commun avec la commission des lois, de MM. Martin KALLEN, directeur général de l’UEFA Events SA, et Julien ZYLBERSTEIN, directeur des affaires européennes et de la gouvernance de l’Union des Associations Européennes de Football, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022.
Déplacement au Stade de France
Jeudi 16 juin 2022
Dans le cadre des auditions menées sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai dernier, une délégation sénatoriale a rencontré des représentants du Consortium Stade de France :
- M. Pierre COPPEY, président,
- Mme Alexandra BOUTELIER, directeur général,
- M. Jean‑Philippe DOS‑SANTOS, directeur de la sécurité,
- M. Loïc DUROSELLE, directeur de la programmation & relations institutionnelles.
Audition de M. Michel Cadot
Jeudi 16 juin 2022
Audition de M. Michel CADOT, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 et délégué interministériel aux grands événements sportifs, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022.
Auditions de la SNCF et de la RATP
Mardi 14 juin 2022
Audition commune avec la commission des lois, sur les incidents survenus au stade de France le 28 mai 2022,
de la SNCF :
- M. Christophe FANICHET, président-directeur général de SNCF Voyageurs ;
- Mme Sylvie CHARLES, directrice de Transilien ;
- M. Bruno SOUCHON, directeur adjoint du cabinet du PDG de SNCF Voyageurs ;
- M. Aymeric CHASSAING, conseiller relations institutionnelles du PDG de SNCF Voyageurs ;
- Mme Laurence NION, conseillère parlementaire du groupe SNCF ;
et de la RATP :
- M. Philippe MARTIN, directeur général adjoint en charge des opérations de transport ;
- M. Jérôme HARNOIS, directeur chargé de la préparation aux crises, des enjeux de sûreté ;
- M. Julien LAURENT, directeur des relations institutionnelles.
Audition de M. Didier Lallement, préfet de police
Jeudi 9 juin 2022
Audition en commun avec la commission des lois, de M. Didier LALLEMENT, préfet de police, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022.
Audition de la Fédération française de football
Jeudi 9 juin 2022
Audition, en commun avec la commission des lois, de la Fédération française de football (FFF), représentée par :
- M. Philippe DIALLO, vice-président,
- Mme Florence HARDOUIN, directrice générale,
- M. Erwan LE PRÉVOST, directeur des relations institutionnelles,
- M. Didier PINTEAUX, responsable sécurité,
sur les incidents survenus aux abords du Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions.
Audition de M. Steve Rotheram, Maire de la métropole de Liverpool
Jeudi 9 juin 2022
Audition, en commun de la commission des lois, de la métropole de Liverpool, représentée par son Maire, M. Steve ROTHERAM, sur les incidents survenus aux abords du Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions.
Rapport d'information sur le financement de l'audiovisuel public
Mercredi 8 juin 2022
Présentation, en commun avec la commission des finances, du rapport d’information de MM. Jean-Raymond HUGONET et Roger KAROUTCHI, rapporteurs de la mission conjointe de contrôle, sur le financement de l’audiovisuel public.
Audition de M. Gérald Darmanin et Mme Oudéa-Castéra
Mercredi 1er juin 2022
Audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'intérieur, et de Mme Amélie OUDÉA-CASTÉRA, ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques, sur les incidents survenus aux abords du Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions.
Rapport de l'OPECST
Mardi 10 mai 2022
Présentation par Mme Laure DARCOS et MM. Pierre OUZOULIAS et Pierre HENRIET, du rapport n° 573 (2021-2022) fait au nom de l'OPECST intitulé "Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique".
Audition de M. Sébastien Cavalier, président du SAS pass Culture
Mardi 26 avril 2022
Audition de M. Sébastien CAVALIER, président de la SAS pass Culture.
Mise en oeuvre de la réforme des études de santé
Mardi 29 mars 2022
Présentation par Mme Sonia de LA PROVÔTÉ, rapporteure, du rapport visant à actualiser les conclusions de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la réforme du premier cycle des études de santé.
Mise en oeuvre du plan de relance en faveur des patrimoines
Mardi 29 mars 2022
Présentation par Mme Else JOSEPH et M. Olivier PACCAUD, rapporteurs, du rapport d'information sur la mise en oeuvre du plan de relance en faveur des patrimoines.
MI bilan des mesures éducatives
Mercredi 23 février
Présentation par M. Max BRISSON et Mmes Annick BILLON et Marie-Pierre MONIER, rapporteurs, du rapport relatif au bilan des mesures éducatives du quinquennat.
Audition de Mme Béatrice Gille, présidente du Conseil d'évaluation de l'école
Mercredi 16 février 2022
Audition de Mme Béatrice GILLE, présidente du Conseil d'évaluation de l'école.
PPL visant à combattre le harcèlement scolaire
Mardi 15 février 2022
Examen du rapport et élaboration du texte en commission, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi n° 480 (2021-2022) visant à combattre le harcèlement scolaire (procédure accélérée).
Rapporteur : M. Olivier PACCAUD.
PPL visant à démocratiser le sport en France
Mardi 15 février 2022
Examen du rapport et élaboration du texte en commission, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi n° 477 (2021-2022) visant à démocratiser le sport en France (procédure accélérée).
Rapporteur : M. Michel SAVIN.
PJL biens culturels spoliés
Mardi 15 février 2022
Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission sur le projet de loi n° 395 (2021-2022) (procédure accélérée) relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites, adopté par l'Assemblée nationale en première lecture après engagement de la procédure accélérée.
Rapporteur : Mme Béatrice GOSSELIN
PJL restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leur propriétaire
Mercredi 9 février 2022
Examen du rapport de Mme Béatrice GOSSELIN sur le projet de loi n° 395 (2021-2022) relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites.
Audition de M. Antoine Petit
Mercredi 2 février 2022
Audition de M. Antoine PETIT, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Centre national de recherche scientifique (CNRS), en application des dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
Tables rondes "jeux Olympiques et Paralympiques 2024"
Jeudi 27 janvier 2022
La commission a organisé deux tables rondes, en présence notamment de M. Gérard LARCHER, Président du Sénat, Mme Roxana MARACINEANU, Ministre déléguée en charge des sports, et de M. Tony ESTANGUET, Président du Cojop, sur l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.
PPL visant à combattre le harcèlement scolaire
Mercredi 26 janvier 2022
Examen des amendements de séance sur le texte de la commission sur la proposition de loi n° 254 (2021-2022) visant à combattre le harcèlement scolaire (procédure accélérée).
Rapporteur : M. Olivier PACCAUD.
Visite du Centre Pompidou, rétrospective Georg Baselitz
Mercredi 26 janvier 2022
Les membres de la commission ont visité la rétrospective consacrée à l'artiste allemand Georg Baselitz et rencontré M. Laurent LE BON, président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou.
Audition de M. David Zivie
Mercredi 19 janvier 2022
Audition de M. David ZIVIE, responsable de la mission de recherche et de restitution des biens culturels spoliés 1933-1945 du ministère de la culture, sur le projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites.
PPL visant à démocratiser le sport en France
Mardi 18 janvier 2022
Examen des amendements de séance sur le texte de la commission sur la proposition de loi n° 465 (2021-2022) visant à démocratiser le sport en France (procédure accélérée).
Rapporteur : M. Michel SAVIN.
Secteur numérique et Marché intérieur des services numériques
Mercredi 12 janvier 2022
La commission a entendu la communication de Mmes Catherine MORIN-DESAILLY et Florence BLATRIX-CONTAT concernant les propositions de règlements du Parlement européen et du Conseil relatifs aux marchés contestables et équitables dans le secteur numérique (Digital Markets Act/DMA) et à un marché intérieur des services numériques (Digital Services Act/DSA).
PPL visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Mercredi 5 janvier 2022
Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 254 (2021-2022) visant à combattre le harcèlement scolaire (procédure accélérée).
Rapporteur : M. Olivier PACCAUD
PPL visant à démocratiser le sport en France
Mercredi 5 janvier 2022
Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 465 (2021-2022) visant à démocratiser le sport en France (procédure accélérée).
Rapporteur : M. Michel SAVIN
Circulation et retour des biens culturels
Mercredi 15 décembre 2021
Examen du rapport de Mme Catherine MORIN-DESAILLY et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 41 (2021-2022) relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques.
Audition de Mme Amélie de Montchalin
Mercredi 8 décembre 2021
Audition de Mme Amélie de MONTCHALIN, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques sur la réforme de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche.
Audition de M. Vincent Labrune, président de la LFP
Mercredi 8 décembre 2021
Audition de MM. Vincent LABRUNE, Président, et Arnaud ROUGER, Directeur général, de la Ligue de football professionnel (LFP).
Audition de M. Olivier Roussat
Mercredi 1er décembre 2021
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Olivier ROUSSAT, directeur général du Groupe Bouygues, et M. Didier CASAS, secrétaire général du Groupe TF1, sur le projet de rapprochement entre les sociétés TF1 et M6.
Examen des rapports d'information du PLF 2022
Mercredi 24 novembre 2021
La commission a examiné les rapports d'information :
- de Mme Sylvie ROBERT sur les crédits relatifs à la Création, transmission et démocratisation des savoirs ;
- de Mme Sabine DREXLER sur les crédits relatifs aux Patrimoines ;
- de M. Jérémy BACCHI sur les crédits relatifs au Cinéma ;
- de M. Claude KERN sur l’Action culturelle extérieure de l’État.
Textes examinés en Législation En Commission (LEC)
Mardi 23 novembre 2021
La commission a examiné, conformément à la procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) :
1° Examen du rapport de Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER et élaboration du texte de la commissionsur la proposition de loi n° 32 (2021-2022) modifiée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs.
2° Examen du rapport de Mme Sylvie ROBERT et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 31 (2021-2022) modifiée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique.
Examen des avis budgétaires
Mercredi 17 novembre 2021
La commission a examiné les avis budgétaires consacrés :
- aux crédits relatifs au Livre et aux Industries culturelles (rapporteur : M. Julien BARGETON) ;
- à l’Audiovisuel et au compte de concours financier/rap/a21-168-41/a21-168-41.html Avances à l’audiovisuel public(rapporteur : M. Jean‑Raymond HUGONET) ;
- et à la Jeunesse et la vie associative (rapporteur : M. Jacques‑Bernard MAGNER).
Audition Mme Frances Haugen
Mercredi 10 novembre 2021
Audition de Mme Frances HAUGEN, ancienne ingénieure chez Facebook, lanceuse d'alerte, en commun avec la commission des Affaires européennes.
Examen des avis budgétaires
Mercredi 10 novembre 2021
La commission a examiné les avis :
- de M. Jacques GROSPERRIN, rapporteur pour avis des crédits relatifs à l’Enseignement scolaire ;
L'Essentiel (PDF - 500 Ko)
Le rapport
- de Mme Nathalie DELATTRE, rapporteure pour avis des crédits relatifs à l’Enseignement technique agricole :
L’Essentiel (PDF - 362 Ko)
Le compte rendu
Le rapport
- et de M. Michel LAUGIER, rapporteur pour avis des crédits relatifs à la Presse ;
La commission a examiné les avis :
- de M. Jacques GROSPERRIN, rapporteur pour avis des crédits relatifs à l’Enseignement scolaire ;L'Essentiel (PDF - 500 Ko)
- de Mme Nathalie DELATTRE, rapporteure pour avis des crédits relatifs à l’Enseignement technique agricole ;
L’Essentiel (PDF - 362 Ko)
Le compte rendu
Le rapport
- et de M. Michel LAUGIER, rapporteur pour avis des crédits relatifs à la Presse ;
Audition de Mme Roselyne Bachelot
Mardi 9 novembre 2021
Audition de Mme Roselyne BACHELOT, ministre de la culture, sur le projet de loi de finances pour 2022.
Audition de M. Jean-Michel Blanquer et Mme Sarah El Haïry
Mercredi 3 novembre 2021
Audition de M. Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Mme Sarah EL HAÏRY, secrétaire d'État auprès du ministre, chargée de la jeunesse et de l'engagement, sur le projet de loi de finances pour 2022.
PJLF 2022 - Examen de rapports budgétaires
Mercredi 3 novembre 2021
Examen des rapports pour avis de :
- Mme Laure DARCOS, sur les crédits relatifs à la recherche (le rapport ; l'Essentiel (PDF - 688 Ko) ; le compte rendu) ;
- M. Stéphane PIEDNOIR, sur les crédits relatifs à l'enseignement supérieur (le rapport ; l'Essentiel (PDF - 549 Ko) ; le compte rendu) ;
- M. Jean-Jacques LOZACH, sur les crédits relatifs au sport (le rapport ; l'Essentiel (PDF - 520 Ko) ; le compte rendu).
Rapport d'information sur la répartition territoriale des moyens alloués à la création
Mardi 2 novembre 2021
Présentation par Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ et Sylvie ROBERT, rapporteures, du rapport d'information sur la répartition territoriale des moyens alloués à la création.
Audition de Mme Frédérique Vidal
Mercredi 27 octobre 2021
Audition de Mme Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement et de la recherche, sur le projet de loi de finances pour 2022.
Rapport "Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques"
Mercredi 27 octobre 2021
Présentation par M. André GATTOLIN, rapporteur, du rapport fait au nom de la mission d'information Influences étatiques extra-européennes intitulé "Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques".
Audition de Mme Roxana Maracineanu
Mardi 26 octobre 2021
Audition de Mme Roxana MARACINEANU, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en charge des sports, sur le projet de loi de finances pour 2022.
Audition de Mme Laurence des Cars et M. Kim Pham
Mercredi 20 octobre 2021
Audition de Mme Laurence des CARS, présidente-directrice, et M. Kim PHAM, administrateur général, de l'Établissement public du Musée du Louvre.
PPL visant au gel des matchs de football 5 mai
Mercredi 13 octobre 2021
Examen des amendements de séance sur le texte de la commission sur la proposition de loi n° 318 (2019-2020) visant au gel des matchs de football le 5 mai.
Rapporteur : M. Thomas DOSSUS.
PPL créant la fonction de directrice ou de directeur d'école
Mercredi 13 octobre 2021
Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 875 (2020-2021) créant la fonction de directrice ou de directeur d'école.
Rapporteur : M. Julien BARGETON
Audition de MM. Cadot et Sanaur
Mercredi 13 octobre 2021
Audition de MM. Michel CADOT, président, et Frédéric SANAUR, directeur général, de l'Agence nationale du sport (ANS) sur le rapport annuel d'activités pour l'année 2020.
Désignation des rapporteurs budgétaires
Mercredi 6 octobre 2021
Désignation des rapporteurs pour avis sur le Projet de loi de finances pour 2022 (PDF - 105 Ko).
PPL visant au gel des matchs de football le 5 mai
Mercredi 6 octobre 2021
Examen du rapport et élaboration du texte sur la proposition de loi n° 318 (2019-2020) visant au gel des matchs de football le 5 mai.
Rapporteur : M. Thomas DOSSUS
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA
Mercredi 29 septembre 2021
Audition de M. Roch-Olivier MAISTRE, Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).
Audition du général Jean-Louis Georgelin
Mercredi 22 septembre 2021
Audition du général Jean-Louis GEORGELIN, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Audition de M. Philippe Bélaval
Mercredi 22 septembre 2021
Audition de M. Philippe BÉLAVAL, président du Centre des Monuments nationaux (CMN), Mme Valérie SENGHOR, directrice générale adjointe du CMN, et M. Xavier BAILLY, administrateur du château de Villers-Cotterêts.