Mardi 24 novembre 2009

- Présidence de Mme Muguette Dini, présidente d'âge puis de M. Jean-Pierre Godefroy, président -

Constitution du bureau - Echange de vues

La mission d'information a tout d'abord procédé à l'élection de son bureau.

Après que Mme Muguette Dini, présidente d'âge, a ouvert la réunion, les membres de la mission ont élu :

Président : Jean-Pierre Godefroy ;

Vice-présidents : Alain Gournac, Annie David, Annie Jarraud-Vergnolle et Sylvie Desmarescaux ;

Rapporteur : Gérard Dériot.

M. Gérard Dériot, rapporteur, a suggéré que la mission auditionne des représentants des partenaires sociaux, des scientifiques ou encore des représentants de l'inspection du travail et de la médecine du travail, avec l'objectif de rendre ses conclusions à la fin du mois de mai 2010.

M. André Lardeux a demandé que la mission ne s'intéresse pas seulement aux salariés, mais aussi aux travailleurs indépendants, par exemple dans le secteur agricole.

Mme Christiane Demontès a proposé d'étudier les problèmes rencontrés par les enseignants et par d'autres catégories de fonctionnaires.

M. Alain Gournac a fait valoir qu'il faut évidemment se pencher sur le cas des entreprises qui connaissent des difficultés, mais également mettre en valeur celles qui ont su développer des pratiques exemplaires en matière de prévention de la souffrance au travail.